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Déliberation - Liste Deliberations CM 17.02.25
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 17.02.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Consommateurs,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17.02.2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 17 février, à 17h30, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 11 février deux mille vingt-cinq, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents : 22
M. AVRIL, Maire, Mme COUTAUD, Mme GUYADER, Mme VIGNEULLE, Mme LUNEAU, M. JOUSSET, M. BENITO, Adjoints au Maire, Mme DESPONT, Mme GOUJON, Mme TEIXEIRA, M. AYVAZ, Mme CHAPERON, Mme LEBOUL, Mme MULLER, Mme HEDAL, M. DALLANÇON, M. CHOLLET, M. CHICAULT, Mme SMATEL, Mme POTIN, M. SAUVAGET, M. TEIXEIRA, Conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 3
M. MATHO donne pouvoir à M. TEIXEIRA,
M. PARROT donne pouvoir à M. AVRIL
M. MIANNAY donne pouvoir à Mme COUTAUD
Absent sans pouvoir : 4
M. CHENEL
M. FALCOTET
M. RUZÉ
Mme GILLET
Monsieur Marc SANDRAS, Madame Mélanie GIRAULT, agents municipaux, assistent à la séance.
Monsieur le Maire ouvre les travaux à 17h52.
Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
M.AYVAZ est nommé secrétaire de séance.
***********
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’accueillir et d’installer le Conseil Municipal des Jeunes.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à la démission de Mme Isabelle BAHAIN, qu’il remercie pour son investissement, il procède à l’installation d’une nouvelle conseillère municipale, Mme Nolwen POTIN à qui il souhaite la bienvenue.
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
Monsieur le Maire demande ensuite à l’Assemblée délibérante d’approuver le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024.
Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 est adopté à la majorité (1 abstention) des membres présents et représentés.
FINANCES PUBLIQUES
Délibération n°2025-01 Rapport d’orientation budgétaire 2025- PREND ACTE Délibération n°2025-02 Adoption de tarifs de produits proposés à la vente- ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2025-03 Fixation des tarifs du Festival Saléra- ADOPTEE A L’UNANIMITE
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 FEVRIER 2025
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17.02.2025
Délibération n°2025-04 Tarifs saison culturelle 2025 - ADOPTEE A L’UNANIMITE Délibération n°2025-05 Tarification et prise en charge des classes de mer 2025 - ADOPTEE A L’UNANIMITE
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2025-06 Modification des commissions à la suite de la démission d’une conseillère municipale - ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2025-07 Convention entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale - ADOPTEE A L’UNANIMITE
URBANISME
Délibération n°2025-08 Convention RTE – ADOPTEE A L’UNANIMITE Délibération n°2025-09 Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) - ADOPTEE A L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2025-10 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2026-2029 - ADOPTEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2025-11 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire - ADOPTEE A L’UNANIMITE
CULTURE
Délibération n°2025-12 Approbation du principe du mécénat et d’une convention type - ADOPTEE A L’UNANIMITE
DECISIONS DU MAIRE :
- DECI 61-2024 : Attribution du marché de surveillance de la qualité de l’air intérieur à l’entreprise ENEXCO pour un montant total de 59 590 euros HT. Les prestations portent sur l’évaluation des moyens d’aération, l’autodiagnostic, les plans d’action ainsi que les campagnes de mesures aux étapes clés des bâtiments.
- DECI 62-2024 : Convention sur les modalités de règlements des travaux de distribution publique d’électricité – effacement des réseaux « Place du Marché ». La convention comporte la participation de la commune aux travaux pour un montant de 87 504.26 euros HT avec le versement d’une avance de 50%.
- DECI 63-2024 : Convention de transfert de la maitrise d’ouvrage dans le cadre de l’effacement des réseaux aériens « Place du Marché » avec le SIDELC. La commune assure le financement des travaux d’éclairage public à hauteur de 45 621.67 euros TTC et des travaux de télécommunications à hauteur de 39 902.22 euros TTC. Une avance de 50% est versée en ce sens.
- DECI 01-2025 : Convention d’objectifs concernant le pré-diagnostic sanitaire de l’église Saint-Georges avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et environnement pour un montant total de 4 000 euros avec une participation forfaitaire pour la commune de 2 000 euros.
- DECI 02-2025 : Attribution du marché de réhabilitation de l’aire de jeux du Parc Valaudran aux entreprises Clément TP de Sologne pour un montant de 35 107.50 euros HT.
- DECI 04-2025 : Contrat de location d’un garage au profit de M. Stéphane AUGER. Pour la période du 23.01.25 au 22.01.2026 avec un loyer de 160,50 euros par trimestre.
- DECI 05-2025 : Contrat de prestation de service avec STUDIO 496 dans le cadre du Festival Saléra. Missions du prestataire : service de sécurisation financière de l’évènement et de conseil pour l’optimisation du festival. Missions facturées à hauteur de 5 000 euros HT pour la mise en place des outils et de la prospection et 5 000 euros HT pour la prestation de conseil.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.
LISTE affichée le 18/02/2025
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr