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Déliberation - Liste Deliberations CM 02.04.2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Consommateurs,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02.04.2026
L’an deux mille vingt-six, le 2 avril, à 18h00, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle Waquet, après convocation légale adressée le 27 mars deux mille vingt-six, sous la présidence de Monsieur Alexandre AVRIL, Maire.
Étaient présents : 24
AVRIL Alexandre, COUTAUD Chantal, BENITO Angel, VIGNEULLE Aline, CHAUVIN Didier, LUNEAU Catherine, MIANNAY Jean-Paul (Arrivé à 18h57), GONZALEZ Cécile, MIMBOURG Romain, adjoints au Maire, CHAPERON Catalina, TEIXEIRA Stéphanie, DHERVILLEZ Jean, PAUTHONIER Christian, FERREIRA Céline, BOURGEOIS Thibault, DALLANÇON Jean-Pierre, SANSON Donata, TEIXEIRA Carmen, IMBAULT Denis, MENOULT Yolande, CHOLLET Dominique, POTIN Nolwen, TEIXEIRA Victor (Arrivé à 18h44), GIRAULT Martine, conseillers municipaux.
Absents avec pouvoir : 4
HEDAL Geneviève donne pouvoir à Catherine LUNEAU
PHILIBERT Aymeric donne pouvoir à Alexandre AVRIL
GROSJEAN Cédric donne pouvoir à Martine GIRAULT
TEIXEIRA Victor (Arrivé à 18h44) donne pouvoir à Nolwen POTIN
Absents sans pouvoir : 1
M. MIANNAY (Arrivé à 18h57)
Monsieur le Maire ouvre les travaux à 18h05.
Madame Mélanie GIRAULT et Gabrielle CLAES, agents municipaux, assistent à la séance.
Mme SANSON est nommée secrétaire de séance.
Délibération n°2026-34 Désignation d’un secrétaire de séance – Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-35 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2026 – Adoptée à la majorité (2 abstentions)
Délibération n°2026-36 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 – Adoptée à l’unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2026-37 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – Adoptée à la majorité (4 abstentions)
Délibération n°2026-38 CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES ET REGLEMENTAIRES – Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-39 COMMISSIONS THEMATIQUES MUNICIPALES – CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES– Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-40 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS DU COLLEGES D’ELUS MUNICIPAUX– Adoptée à l’unanimité
VILLE DE SALBRIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 AVRIL 2026
(Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur
la Réforme des règles de publicité) 2/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02.04.2026
Délibération n°2026-41 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE DIVERSES INSTITUTIONS OU ORGANISMES – Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-42 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE DIVERSES INSTITUTIONS OU ORGANISMES – Adoptée à la majorité (4 abstentions)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2026-43 FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS AYANT UNE DELEGATION - Adoptée à la majorité (4 contres)
Délibération n°2026-44 MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS- Adoptée à la majorité (4 contres)
Délibération n°2026-45 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE- Adoptée à la majorité (4 contres)
Délibération n°2026-46 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE GARDE D’ENFANTS OU D’ASSISTANCE ENGAGES PAR LES ELUS MUNICIPAUX DANS L’EXERCICE DE LEUR MANDAT- Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-47 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS MUNICIPAUX REGULIEREMENT INSCRITS DANS UN ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR SITUE HORS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-48 EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL- Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-49 INSTAURATION DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) A LA FILIERE POLICE MUNICIPALE- Adoptée à l’unanimité
FINANCES
Délibération n°2026-50 FIXATION DES TARIFS D’UNE BUVETTE POUR LES EVENEMENTS - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-51 Fixation des tarifs billetterie du Festival Salera- Adoptée à la majorité (4 abstentions)
Délibération n°2026-52 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 ASSOCIATIONS DE SPORTS ET LOISIRS ET COOPERATIVES SCOLAIRES - Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-53 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 ASSOCIATIONS CULTURELLES - Adoptée à la majorité (4 contres)
DECISIONS DU MAIRE :
DECI 06-2026 Modification de la Régie « Evènements » - Modification de la dénomination de la régie et des recettes percevables.
DECI 07-2026 Contrat Ginger Identification des fissures Bâtiment OT-Locaux Associatifs pour un montant de 4 800,00€ HT, soit 5 760,00 € TTC
DECI 08-2026 Location du Garage n°8 du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, pour un loyer de 164 € par trimestre.
DECI 09-2026 Location du Garage n°6 du 23 janvier 2026 au 22 janvier 2027, pour un loyer de 164 € par trimestre.
DECI 10-2026 Convention de mise à disposition de bouteilles de gaz pour le poste à souder du CTM du 1 juin 2026 au 31 mai 2029, pour un montant sur la durée du contrat de 499, 68 € TTC, avec la Société Air Liquide Industrie
DECI 11-2026 Modification de la « régie de recettes du marché »
DECI 12-2026 Attribution du marché Travaux de réhabilitation du réservoir d'Eau Potable des Cousseaux à la Sté Etandex pour un montant de 249 711,00 € HT soit 299 653,20 € TTC (offre de base)
DECI 13-2026 Avenant 1 - Lot 1 CLEMENT TPS- Prolongation de délai de travaux place du marché au 31/07/2026 3/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02.04.2026
DECI 14-2026 Avenant n° 2 - Lot 2 CITEOS - Fourniture et prolongation de délai de travaux place du marché au 31/07/2026
DECI 15-2026 Avenant n°1 - Lot 3 SN TTC - Prolongation de délai de travaux place du marché au 31/07/2026
DECI 16-2026 Avenant n°1- CLEMENT TPS- prolongation de délai de travaux enfouissement des réseaux aériens au 31/07/2026
DECI 17-2026 Modification de la régie d’avance de la Mairie (modification des dépenses autorisées)
DECI 18-2026 Modification régie d’Accueil – Modification des recettes percevables.
DECI 19-2026 Renouvellement location du garage n°B du 3 février 2026 jusqu’au 2 février 2027 pour un loyer de 164 € par trimestre
DECI 20-2026 Contrat cession de droit d’exploitation spectacle « Tu aimes trop la lecture, elle te tuera » pour la représentation du jeudi 19 mars 2026 à 20h30 à la Salle Madeleine Sologne pour un montant de 2 500 € TTC pour la représentation, 500 € TTC pour les frais de voyage et de restauration. La Ville prendra également en charge l’hébergement de trois personnes.
DECI 21-2026 Contrat cession spectacle « La piqure du Taon-tampon »
DECI 22-2026 Convention tripartite entre la Ville de Salbris, la Communauté de communes Sologne des Rivières et la SCI Angel pour l’organisation du 14ème Salon du tourisme de la CCSR au Domaine de Courcelles du 3 au 7 mars avec un accueil du public le jour de l’évènement (7 mars) de 10h00 à 17h00 à titre gracieux.
DECI 23-2026 Modification de la Convention de mise à disposition des locaux du Centre de Santé Régional (Changement d’adresse des locaux)
DECI 24-2026 Renouvellement location du garage n°4 du 4 mars 2026 au 3 mars 2027 pour un loyer de 168,90 € par trimestre.
DECI 25-2026 Mise à disposition d’un garage à l’association Festival Sologne Nature Image du 1er mars 2026 au 28 février 2027 à titre gracieux.
DECI 26-2025 Mise à disposition d’un garage à l’association des Parents d'Elèves du 15 mars 2026 au 14 mars 2027, à titre gracieux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.
LISTE affichée le 07/04/2026
Disponible sur le site internet de la Ville de Salbris :
www.salbris.fr