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Compte-Rendu - CR 10 07 2015
Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Devesset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 07 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE DEVESSET
____________________________
Compte rendu du Conseil Municipal
du Vendredi 10 Juillet à 20h
Présents : MM. BOQUET Michel, CHANTREL Paul, ROCHE Etienne, SACILOTTO Olivier, DELOBRE Louis, VALLA Maurice, Mmes DEGACHE Eliane, VUILLARD Cécile
Excusés : Mmes KORNIG Aurélie, HAGE-PAYA Petra, M. HERITIER Ludovic
Secrétaire de séance : M. VALLA Maurice
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
Le compte rendu du 29 Mai 2015 est approuvé à l’unanimité.
2- Convention avec l’association Polénergie
Monsieur le Maire propose de signer une convention avec l’association Polénergie pour le projet de 4 logements sous le village. Polénergie accompagnera la commune dans l’évolution du dossier en contrepartie une participation de 280 € est demandée.
Accord à l’unanimité.
3- Programme voirie 2015
Suite à l’abandon de la compétence voirie par la Communauté de Communes Val’Eyrieux, la compétence a été reprise par les communes.
Un programme voirie doit donc être prévu pour 2015, les travaux ayant fait l’objet d’un groupement de commande entre les 6 communes du Haut-Vivarais.
Certains travaux, suite aux dégâts d’orage, sont pris en charge en partie par le Département et l’Etat : - Picotte, La Vialette, descente du Crouzat, Goujon, les Bachassons.
D’autres sont prévus également : La Garneyre et accès aux parcelles à l’entrée du village côté St-André en Vivarais.
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0
4- Questions diverses
Problème de vitesse excessive Dans la traversée du village, devant le Cabistou, malgré le dos d’âne, et dans le hameau de Malleval, de
même que dans la montée du cimetière de Maujour à Laffont.
Le conseil va étudier la possibilité de poser des ralentisseurs à ces endroits-là. S’agissant de routes départementales, l’accord du Département doit être obtenu. Demande de subvention Ass Typographie et poésie Monsieur le Maire informe que les Lectures sous l’Arbre auront lieu du 16 au 23 Août prochain. Il
propose de soutenir cette manifestation qui se déroule sur le plateau et notamment à Devesset. Accord du conseil pour une subvention de 250 €.
Décision modificative n°1 Budget commerce Le Maire présente aux membres du conseil municipal la proposition de décision modificative suivante, suite à
des erreurs ou omissions lors du vote du budget primitif 2015 Fonds de commerce.
Dépenses de fonctionnement :
Virement à la section d’investissement : 023 (023) : + 5 969 €
Recettes de fonctionnement :
Quote-part des subv. d’inv. Trans : 777 (042) : + 5 969 €
Dépenses d’investissement :
Régions : 13912 (040) : + 570 €
Départements : 13913 (040) : + 1 139 €
Communes membres du GF : 139141 (040) : + 2 528 €
Dotation d’équipement des te : 13931 (040) : + 1 732 €
Dépôts et cautionnements reçus : 165 (16) : + 1 000 €
Recettes d’investissement :
Virement à la section de fonctionnement 021 (021) : + 5 969 €
Dépôts et cautionnements reçus : 165 (16) : + 1 000 €
Accord du conseil à l’unanimité.
Coupe des arbres sur la montée de l’ancien cimetière Une offre a été faite par la Coopérative Forestière :
- Pin de qualité palette : 12 € / m3 au quart sous écorce
- Pin à broyer : 1 € la tonne
- Epicéa de qualité palette : 17 € / m3 au quart sous écorce
En attente d’un accord du propriétaire limitrophe pour tomber les arbres dans sa parcelle.
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0
Informations diverses :
- Le dossier de modification du PLU est en cours d’élaboration par M. Emmanuel ROGER (devis signé pour un montant de 1000 €)
- M. Boquet, délégué de la commune pour l’Ardéchoise, fait le bilan de la course 2015.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.