Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu Seance du 10 juillet 2020 1
Compte-Rendu - CR Seance 19 octobre 2016 1
Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 10 juillet 2024
Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 10 janvier 2024 1
Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 10 avril 2024 1
Compte-Rendu - CR Seance 9 juillet 2014 1
Compte-Rendu - CR Seance 11 juillet 2018 1
Compte-Rendu - CR Seance 19 juillet 2017 1
Compte-Rendu - CR Seance du 21 juillet 2021 1
Compte-Rendu - CR Seance 20 juillet 2016 1
Déliberation - Liste des deliberations Seance du 10 juillet 2024 1
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Cussac-Fort-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 10 juillet 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Numérique,
se C USSac CONSEIL MUNICIPAL
Fort-Médoc DU 10 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre,
Le mercredi {D juillet, à 19h30,
Le conseil municipal de la commune de CUSSAC-FORT-MEDDE,
Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
A la salle Philippe Madrelle, sous la présidence de Dominique FEDIEL, Maire,
Date de la convocation du Conseil Municipal : vendredi 05 juillet 2024
Secrétaire de séance : Alain GUICHOUX
Auxiliaire de séance : Patricia HEDREUL
NUM PRESENT EXCUSE PROLURATION à ABSENT
Dominique FEDIEU ‘
2 Alain GUICHOUX À
8 Marie-Christine SEGUIN *
4 Alain BLANCHARD A
ù Mireille JUNLK à
5 Stéphane LE BOT
1 Claudie DUSSOUCHAUD à
ü Thierry LARTIGUE ê
5 Joëlle ARAGON Ë
ID Denis BEAUGER :
I Isabelle BOIS F
(4 Katia PATARIN *
13 Aurélien DEBROSSE dé
l4 Coralie HAMON GILLET s Alain BLANCHARD
( Jean-Claude MARTIN t Jean-Michel BARRETA
( Sofia FERREIRA-NEVES L, (7 Mokhtar TAQUI û 18 Vanessa LARENIE .
19 Jean-Michel GARRETA |
AOHCHKOKHOK AK HS OK OK KE
NUMERD DE LA DELIBERATION ORJET DE LA DELIBERATION VOTE
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 AUIN 2024 APPROUVEE À L'UNANIMITE
2074-054 MISE À DISPOSITION DU ee D'UNE CONVENTION AVEC APBROUVEE À L'UNANIMITE
2074055 MISE À DISFOSITION DU PONTON - RAT AVEC LE GRAND PORT MARITIME DE APEROLVEE À L'UNANIMITE
eee Ex Tél : 05 57 88 85 00 France Fax : 05 57 88 85 15 services cussac.medoc@wanadoo.fr Été www.cussac-fort-medoc.fr 2024-05 GRILLE TARIFAIRE DU FORT MEDOC 2024 - REVISION COMPLEMENTAIRE APPROUVEE À L'UNANINITE
guoeosr— (EEOLED'ARTDEMSIQUE DE LANGUE qu SUN TARIFS AVE SCOLAIRE 2024 PPOUNEE À 'UNANINTE
RH - DELIBERATION AUTRISANT LE RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE ET 2024-0158 PORTANT CREATION D'UN POSTE D'APPRENTI APPROUVEE À L'UNANIMITE
ADHESION ET SIENATLRE D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PÜUR 2024-0539 L'ACHAT DE MATÉRIELS DESTINES AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DELA | APPROUVEE À L'UNANIMTE
COMMUNICATION POUR L'ÉDUCATION |
pe RECOURS À LA MISSION DE BILAN MOSS CNE PRUROSEE PARLE CENTREDE | oppgVEE À LUNANNITE
DECLARATION D'INFRUCTUDSITE AU MARCHE MABA N° 2024-00 - SERVICE DE 2024-06 RESTAURATION SCOLAIRE PRESTATIONS POUR LA PRODUCTION DE REPAS SUR PLACE | AFPROUVEE À L'UNANIMITE
MAPA N2021-002 - SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE PRESTATION POUR LA 2024-06 PRODUCTION DE REPAS SUR PLACE — AVENANT DE PROLONGATION ET APRROUVEE À L'UNANIMITE
D'ACTUALISATION FINANCIERE DL MARCHE
RH - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESDIN LIÉ À UN
2024-06 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ - SERVICES TECHNIQUES APFROUVEE À L'UNANIMITE
Monsieur Îe Maire.
|
Dominique
Le secrétaire de séance,
LA 4 Ù Alain