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Compte-Rendu - compte rendu hdv cm 11 02 2022
Document publié le Vendredi 11 février 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu hdv cm 11 02 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Égalité et non-discrimination,
MEMBRES PRESENTS :
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 11 février 2022 à 16 h 00
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan
COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile VIGNAL à Anne-Laure STANISLAS, Cécile LAPORTE à Julien BONY, Stanislas RENIÉ à
Excusé(e)}s :
Absent(e)s :
Secrétaire :
Eric FAIDY, Conseillers Municipaux
Wendy LAFAYE
Arrivent pendant la présentation de la question n°1:
Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Alparslan COSKUN, Anna AUBOIS (fin du pouvoir donné à Lucas PEYRE), Samir EL BAKKALI (fin du pouvoir donné à Magali GALLAIS), Nicaise JOSEPH
Valérie BERNARD arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Cécile AUDET) Quittent la séance pendant le débat de la question n°6 :
Dominique BRIAT (pouvoir donné à Marion CANALES), Anna AUBOIS (pouvoir donné à Lucas PEYRE), Samir EL BAKKALI {pouvoir donné à Magali GALLAIS), Pierre SABATIER (pouvoir donné à Christophe BERTUCAT) I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION _N°1: RESSOURCES HUMAINES - FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE - INNOVATION DEMOCRATIQUE - ENERGIE - VILLE EN TRANSITION - RELATIONS USAGERS ET TRANSITION NUMERIQUE
1 - Rapports 2020 de Clermont Auvergne Métropole... ss | Le Conseil Municipal prend acte de cette information
(2 - Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes Solaire Dôme … Les propositions sont adoptées à la majorité 3 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics. Le Conseil Municipal prend acte de cette | information
COMMISSION N°4 : PETITE ENFANCE - ENFANCE -— JEUNESSE — EDUCATION - VIE ASSOCIATIVE - POLITIQUE DE LA VILLE ET CENTRES SOCIAUX - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - EGALITE DES DROITS ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ACCUEIL DES NOUVELLES POPULATIONS - POLITIQUE SOCIALE -— SOLIDARITE — INCLUSION - SANTE PUBLIQUE
4 - Contrat de ville - programmation 2022
| Centre de Loisirs des jeunes - Police Nationale
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la question
n°2 :
- Nicaise JOSEPH, Lucas PEYRE, Alexis
BLONDEAU membres de Retraite Loisirs
Solidarité (pour le CCAS)
- Wendy LAFAYE, Valérie BERNARD et
Sondès EL HAFIDHI, membres de PUBLIC
INFO - M. le Maire, Christine DULAC-
ROUGERIE et Cécile AUDET, membres du
- Sondès EL HAFIDHI et Dominique BRIAT
(pour la métropole), membres des Amis du
Rio -Isabelle LAVEST et Dominique
BRIAT(pour la métropole), membres
Clermont Auvergne Opéra 3
= | - Cécile AUDET, membre de l’association |
| départementale des pupilles de l’enseignement
public du Puy de Dôme
À titre personnel :
- Valérie BERNARD( pour le Comité de
Quartier La Plaine-Les Vergnes)
- Charles-André DUBREUIL (pour le Secours
Populaire Français 63)
- Marion BARRAUD (pour Insignis)
- Samir EL BAKK ALI (pour le Comité
régional Mosaic Auvergne et pour Toutes et
tous ensemble)
- Yannick VIGIGNOL (pour Bresil
Volcanique)
- Fatima BISMIR (pour 3.SM Sport-Santé-
Social Métropole)
5 - Programme d'actions déployées en 2022 dans le cadre de l'avenant 1 au contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (CTAIR) issus Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°5 :
Lucie MIZOULE en tant que membre du
Conseil d’Administration de l’université au
titre de la métropole
6 - Mise en place d'un centre de santé à la Fontaine du Bac en partenariat avec le Conseil départemental sise Le Conseil Municipal prend acte de cette information IT - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION __N°1: RESSOURCES HUMAINES - FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE - INNOVATION DEMOCRATIQUE - ENERGIE - VILLE EN TRANSITION - RELATIONS USAGERS ET TRANSITION NUMERIQUE
7 - Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs en France - charte publiée suite aux rencontres nationales des budgets participatifs de Paris en 2019... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 8 - Admission en non VAlEUT rss eereerreersse sers sesere ss scnsnsossscecsnenessocesenveseesseseesenensessesssee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour | l'année 2022... eieneeneeneenireenenneneneeeneeeneneneneneneneneeneenenenenenne | 10 - Demandes de garanties d'emprunt ss
Les propositions sont adoptées à la majorité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la question
n°10 : Odile VIGNAL et Dominique BRIAT
(Métropole) en tant que membres d’Auvergne-
Habitat
11 - Groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et la SPL Clermont Auvergne Tourisme pour les prestations de nettoyage...
12 - Schéma directeur fURÉTAITE is sssssssssserersesrrerssssrssereesrenesensenerneeseseresessesese eee eee seeeeeceeseonne
Les propositions sont adoptées à la majorité
Ne prennent pas part au vote de la question
n°11 : Pierre SABATIER, Christine DULAC-
ROUGFRIE, Frédéric PILAUD), Jérôme
AUSLENDER et Charles-André DUBREUIL
au titre de la Ville Estelle BRUANT,
Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST au
titre de la Métropole
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 113 - Adhésion à l'ASCE (Association of Significant Cimeteries of Europe) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à
l'étranger - Capitale Européenne de la Culture - BRUXELLES (BELGIQUE)... Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à
l'étranger - QUERETARO (MEXIQUE)... nnrrrenesnsnreneenneeerneereeneeneenrennnee Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à
l'étranger - NORMAN (ETATS-UNIS)... nssreessrearearrsrrenneneeenenne | Les propositions sont adoptées à l'unanimité
COMMISSION N°2 : URBANISME - AMENAGEMENT ET ARCHITECTURE - POLITIQUE FONCIERE - MOBILITE DURABLE - CADRE DE VIE - ESPACE PUBLIC — LOGEMENT - HABITAT - RENOVATION URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET PREVENTION - COMMERCE ET ARTISANAT - POLITIQUE MEMORIELLE — ENVIRONNEMENT - NATURE EN VILLE
17 - Aide à la relance de la construction durable... | Les propositions sont adoptées à l'unanimité 18 - Déploiement de la vidéoprotection urbaine : complément d'installation secteur centre-ville. | Les propositions sont adoptées à la majorité
COMMISSION N°3 : RELATIONS INTERNATIONALES - VIE UNIVERSITAIRE ET ETUDIANTE - SPORT — ATTRACTIVITE - CULTURE
19 - Réseau international des villes Michelin... Les propositions sont adoptées à la majorité |20 - Subvention exceptionnelle à un projet international Les propositions sont adoptées à l'unanimité 21 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 22 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la question n°22 :
M. le Maire, membre de droit du Conseil
d'Administration Amis et correspondants du
Centre International Blaise Pascal
23 - Extension et rénovation du gymnase Thévenet arr Les propositions sont adoptées à l'unanimité 24 - Subventions à des association sportives - Chèques lère Licence... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 25 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la question n°26 :
Anne-Laure STANISLAS au titre de la B'UP
Clermont-Ferrand
127 - Subventions d'équipement à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité
COMMISSION N°4 : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - VIE ASSOCIATIVE - POLITIQUE DE LA VILLE ET CENTRES SOCIAUX - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - EGALITE DES DROITS ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ACCUEIL DES NOUVELLES POPULATIONS - POLITIQUE SOCIALE — SOLIDARITE -— INCLUSION - SANTE PUBLIQUE
28 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy- de-Dôme (ADSEA 63)... rrnneennrrsreneesrennesrneenensseeeesnessnees Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la question
n°28 : Cécile AUDET ET Wendy LAFAYE,
membre du Conseil d’Administration
29 - Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy de Dôme Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la question n°29 :
Cécile AUDET, membre du Conseil
d'Administration
territoriale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active Auvergne 30 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association
(CEMEA rnnmrrnnnrnnmernnnnnnnnnnnnineinnnnes Les propositions sont adoptées à l'unanimité (31 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (FRANCAS) Les propositions sont adoptées à l'unanimité 32 - Attribution d'une subvention liée à la convention avec l'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) Auvergne... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec ASTU'SCICRCES nn rerrrreerrrerreneenerrenreoneecrrncrenreeeneeneesecneecneenseeneeeneennenenneesnenneenneenneniss Les propositions sont adoptées à l'unanimité 34 - Subventions aux associations accompagnant le public dans le cadre du dispositif Passerelle Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 36 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement... | Les propositions sont adoptées à l'unanimité
TITI - QUESTIONS ORALES - QUESTIONS DIVERSES
Question 1 de Alexis BLONDEAU :
Quel était le nombre de policiers municipaux quotidiennement sur le terrain (hors encadrement, hors absence longue durée, hors formation) en mars 2020 ?
Quel est le nombre de policiers municipaux quotidiennement sur le terrain (hors encadrement, hors absence longue durée, hors formation) en février 2022 ?
Jérôme GODARD répond pour la question n°1
Question 2 de Eric FAIDY :
Le système de chauffage du marché Saint-Pierre est en panne depuis le printemps 2021. Le manque d’entretien du marché avait déjà été mis en évidence dans le rapport annuel sur les émissions de gaz à effet de serre qui pointait l’absence de réparation des chambres froides. Ces dernières semaines, la température était de 6 degrés à l’ouverture le matin. Ceci conduit à des conditions de travail très difficiles pour les commerçants et pour l’ensemble des personnes qui travaillent au marché.
À quelle date est-il prévu que le chauffage soit remis en service normal ? Pourquoi aucune solution de chauffage temporaire n’a été mise en place pour l’hiver ? Quand un projet de rénovation complète du Marché Saint-Pierre sera-t-il lancé afin de doter notre ville d’un équipement du niveau de celui que l’on peut trouver dans toutes les métropoles françaises et européennes ?
Didier MULLER répond pour la question n°2
| Intervention de M. le Maire sur les graffitis racistes récemment constatés. Prise de parole des groupes politiques qui
l’ont souhaitée IV- HUIS CLOS
Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l'unanimité pour la question n°37
37 - Délibération modificative - liste définitive des participants à la convention citoyenne pour INdEMNISATION inner Les propositions sont adoptées à l'unanimité
La séance est levée à 20 h 41
Fait à Clermont-Ferrand, le 14 FEV, 2072
Le Maire
Olivier BIANCHI