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Conseil Municipal - CM 28septembre2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Lucé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28septembre2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(ARTICLE L2121-25 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (CGCT))
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LUCÉ
LÉGALEMENT CONVOQUÉ LE 22 SEPTEMBRE 2022 S'EST RÉUNI LE 28 SEPTEMBRE 2022
À L'HÔTEL DE VILLE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL EN SÉANCE PUBLIQUE
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M FLORENT GAUTHIER, MAIRE
Les présents :
M. Florent GAUTHIER (sauf pour les délibérations n° 2022.00082 à 00084), M. Olivier MARCADON, M.
Brice GAUTHIER, Mme Jacqueline ROBBE, M. Jean-Michel SOCIER, Mme Badiha BOUNOUADAR,
M. Jérôme POUPONNOT, Mme Doris SÉJOURNÉ, M. Matthias BELAT, M. Albert TRÉPY, M. Thierry
CHAMPEAUX (sauf pour les délibérations n° 2022.00082 à 00084), M. Farid KASMI, M. Thomas
BARRÉ, Mme Chantal RIQUELME (à partir de la délibération n° 2022. 00072), Mme Josiane POTTIER,
Mme Brigitte BERAST, Mme Pauline BOURDON, Mme Cathie PANIER, M. Eric LAQUA, M. Emmanuel
LECOMTE, Mme Nathalie NAMPON, Mme Sandrine TOROK, M. Antoine ANNIBAL,
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents représentés :
Mme Bénédicte VINCENT donne pouvoir à Mme Jacqueline ROBBE, Mme Chantal RIQUELME donne
pouvoir à Mme Cathie PANIER (pour la délibération n° 2022.00071), Mme Hela SAADAOUI donne
pouvoir à M. Jérôme POUPONNOT, Mme Elodie LE MAY donne pouvoir à M. Albert TRÉPY, M.
Sébastien BOUVET donne pouvoir à Mme Nathalie NAMPON, M. Claude THEIL donne pouvoir à Mme
Sandrine TOROK, Mme Mathilde BRESSY donne pouvoir à M. Emmanuel LECOMTE.
Étaient absents excusés :
Mme Soumaya DARDABA, M. Pascal EDMOND, M. Jean-Claude DA CORTE REGO, Mme Taous
OUIDDIR.
Étaient non représentés :
M. Florent GAUTHIER (des délibérations n° 2022.00082 à 00084).
M. Thierry CHAMPEAUX (des délibérations n° 2022.00082 à 00084).
Secrétaire de séance :
M. Olivier MARCADON.
En l'absence de M Le Maire, M Olivier MARCADON a présidé la séance du conseil municipal des
délibérations n° n° 2022.00082 à 00084.
HRRE
Conformément à la convocation du conseil municipal, les points suivants ont été examinés par
l'assemblée délibérante :
Ville de Lucé
Liste des délibérations conseil municipal du 28 septembre 2022
Page 1 sur 3ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 — Délibération n°2022.00071 : Communauté d'agglomération de Chartres Métropole -
convention cadre “appui aux communes membres entre la communauté d'agglomération
Chartres Métropole et la commune membre Lucé" : adoptée
2 — Délibération n°2022.00072: Conseils d'écoles - désignation de représentants -
modification :
Après un vote à bulletin secret, le Président de séance a proclamé les élus suivants
représentants aux conseils d'écoles :
ÉTABLISSEMENT REPRÉSENTANT
Groupe scolaire Jean Macé Cathie PANIER
École maternelle Maurice Viollette Albert TREPY
École élémentaire Jean Zay Doris SÉJOURNÉ
École élémentaire Jules Ferry Olivier MARCADON
3 - Délibération n°2022.00073 : Commission Éducation-Enfance-Jeunesse-Politique de la Ville - poste vacant — désignation
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-21 du CGCT, Monsieur Le Président de
séance a proclamé Monsieur Albert TRÉPY membre de la commission « Éducation —
Enfance - Jeunesse -— Politique de la Ville ».
FINANCES
4 - Délibération n°2022.00074 : Produits irrécouvrables 2/2022 — admission : adoptée.
POLITIQUE DE LA VILLE, ÉDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
5 - Délibération n°2022.00075 : Habitat Eurélien - convention relative à l'amélioration de la
qualité de service rendu aux locataires en contrepartie de l'abattement de la taxe foncière sur
les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville pour la
qualité de vie urbaine — approbation : adoptée.
6 - Délibération n°2022.00076 : Règlement intérieur des services péri et extrascolaires —
modification : adoptée.
PETITE ENFANCE
7 - Délibération n°2022.00077 : Département d'Eure-Et-Loir - convention d'action "Musique en
tous sens" pour un programme d'interventions au sein du service petite enfance : adoptée.
CULTURE ET SPORTS
8 - Délibération n°2022.00078 : Médiathèque - règlement du jeu "Quiz Exposition
#George&Co" : adoptée.
9 - Délibération n°2022.00079 : Médiathèque - règlement du jeu "Quiz interactif George
Sand” : adoptée.
Ville de Lucé
Liste des délibérations conseil municipal du 28 septembre 2022
Page 2 sur 310 - Délibération n°2022.00080 : Médiathèque - règlement du jeu-concours "gâteau
d'anniversaire" : adoptée.
SERVICES TECHNIQUES
11 - Délibération n°2022.00081 : DDFIP d'Eure-Et-Loir - convention de transfert de maîtrise
d'ouvrage : adoptée.
12 - Délibération n°2022.00082 : SPL Chartres Aménagement - mandat de maîtrise d'ouvrage
- création d'une cuisine satellite de réchauffage commune aux écoles Pierre Mendes-France
et les Béguines : adoptée.
13 - Délibération n°2022.00083 : SPL Chartres Aménagement - Mandat de maîtrise d'ouvrage
- Réhabilitation du lieu passerelle "l'île aux enfants" : adoptée.
14 - Délibération n°2022.00084 : SPL Chartres Aménagement - Mandat de maîtrise d'ouvrage
- Travaux de réhabilitation des rues de Bruxelles, Rémi Gaschet, Colonel d'Ornano, Maréchal
Foch, Joliot Curie et Gambetta : adoptée.
RESSOURCES HUMAINES
15 - Délibération n°2022.00085 : Suppression et créations de postes d'Assistant
d'Enseignement Artistique : adoptée.
16 - Délibération n°2022.00086 : Tableau des effectifs - modification : adoptée.
17 - Délibération n°2022.00087 : Indemnité forfaitaire agents itinérants : adoptée.
Florent GAUTHIER
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Ville de Lucé
Liste des délibérations conseil municipal du 28 septembre 2022
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