Procès Verbal - AGAP PV installation CM 4 juillet 2020

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Procès Verbal - AGAP PV installation CM 4 juillet 2020 Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Erstein. Lien du pdf (Procès Verbal - AGAP PV installation CM 4 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, (Conseil Municipal – PV CM 4 juillet 2020) 1

République Française Département du Bas-Rhin

VILLE D'ERSTEIN

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES - VERBAL

Séance ordinaire du samedi 4 juillet 2020

1) INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX.

L’An deux mil vingt, le 4 juillet à 9 heures, les membres du Conseil municipal de la commune d’ERSTEIN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 28 juin 2020, se sont réunis dans la salle communale Herinstein sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire en date du 29 juin 2020, conformément aux articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales

Étaient présents les Conseillers municipaux suivants :

Mmes et MM.

1) ANDREU SANCHEZ Michel

2) RAUL Jean-Jacques

3) LUTZ Anne-Marie

4) EHRHARD Patrick

5) BOLLEY Axelle

6) KLIPFEL Raymond

7) LIENHARDT Mireille

8) GARCIA Roland

9) BUHLER Martine

10) FURST Philippe

11) BAUMANN Cyril

12) MEYER Véronique

13) WAGNER Roselyne

14) LEMERCIER Grégory

15) LIEVREMONT Irène

16) EHRHARDT Julie

17) SANTOS FORNOS Antonio

18) DARSCH Bénédicte

19) JAOUEN Stéphane

20) LAURE-BALD Christiane

21) GÜLER Huseyin

22) POISON (MARCQ) Jacqueline

23) SAGLIANO Paolo

24) FISCHER Emilie

25) BODEIN Violette

26) HANAUER André

27) KIEFER Patrick

28) FENDER-OBERLE Muriel

29) HERTRICH Claude

30) ALIZON Colette

31) OFFENSTEIN Joseph

32) DIEBOLD Kévin

Etait excusé : M.

GÜLER Yasin (avec proc. de vote à Huseyin GÜLER)

Étaient encore présents : Mmes et MM.

SIREROL Philippe, Directeur général des services,

HECKMANN François, Resp. du service Administration Générale et Aide à la Population, JOST Laetitia, Assistante du Maire

MIRAULT Séverine, Assistante du service Administration Générale

------------(PV CM 4 juillet 2020) 2

La séance a été ouverte par M. Jean-Marc WILLER, Maire sortant qui après un discours d’accueil a cédé la parole à M. André HANAUER, plus âgé des membres présents du Conseil municipal, désigné en qualité de président en application de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, lequel, après avoir procédé à la lecture du résultat du scrutin électoral du dimanche 28 juin 2020, a déclaré installés dans leurs fonctions les membres du Conseil municipal cités ci- dessus.

M. Roland GARCIA a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT), assisté de M. François HECKMANN.

2) ÉLECTION DU MAIRE.

Le Président, après avoir procédé à l’appel nominatif des membres présents, a dénombré 32 conseillers présents et un conseiller excusé avec procuration de vote et constaté qu’était satisfait le quorum requis par l’article L. 2121-17 du CGCT complété par la condition posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 ainsi remplie. Il a ensuite rappelé les dispositions des articles L. 2122-4 et L. 2122- 7 du CGCT et a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire.

Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. Cyril BAUMANN et Mme Colette ALIZON.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au Président qu’il n’était porteur que d’une enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie pour son vote personnel ou celui de son mandataire et déposé son bulletin de vote fermé dans l’urne.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

a) Nombre de Conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne (votants) : 33 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du Code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages blancs : 6 e) Nombre de suffrages exprimés (b – c – d) : 27

Majorité absolue : 14

A obtenu :

- M. Michel ANDREU SANCHEZ : vingt-sept voix (27)

M. Michel ANDREU SANCHEZ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé.

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

3) DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE :

Création de 8 postes d’Adjoints au Maire

Sous la présidence de M. Michel ANDREU SANCHEZ, élu Maire, le Conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le Conseil,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2122-1 et L. 2122-2, CONSIDERANT les résultats des élections municipales en date du 28 juin 2020, CONSIDERANT que le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal, APRES en avoir délibéré,

décide

la création de 8 postes d’Adjoints au Maire,

précise

que l’entrée en fonction de ces derniers interviendra dès leur élection.

Adopté à l’unanimité(PV CM 4 juillet 2020) 3

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4) POINT 4. :

Élection des Adjoints au Maire

Le Maire expose que les adjoints sont nominativement élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel composée alternativement d’un candidat de chaque sexe parmi les membres du Conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour à la majorité relative. A l’issue d’un délai de quelques minutes pour le dépôt des listes auprès du Maire, une seule liste a été déposée comprenant :

1. Jean-Jacques RAUL

2. Anne-Marie LUTZ

3. Patrick EHRHARD

4. Axelle BOLLEY

5. Raymond KLIPFEL

6. Mireille LIENHARDT

7. Roland GARCIA

8. Martine BUHLER

Il a été procédé à l'élection des adjoints, sous le contrôle du bureau désigné pour l’élection du Maire.

Élection des Adjoints - Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

a) Nombre de Conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne (votants) : 33 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du Code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages blancs : 6 e) Nombre de suffrages exprimés (b – c – d) : 27

Majorité absolue : 14

A obtenu :

Liste « Jean-Jacques RAUL » : vingt-sept voix (27)

Le Conseil constate que :

ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés, qui l’ont accepté, les candidats figurant sur la liste conduite par M. Jean-Jacques RAUL qui ont pris rang dans l’ordre présenté ci-dessus de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation annexée au procès-verbal de la séance.

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5) CHARTE DE L’ELU LOCAL

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du Conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture et remettre aux conseillers municipaux la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du CGCT :

« Charte de l'élu local

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

« 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

« 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

« 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.(PV CM 4 juillet 2020) 4

« 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

« 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

« 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. ».

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6) POINT 6. :

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire.

Le Maire expose qu’en application des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil municipal de délibérer sur le montant des indemnités de fonction allouées aux maires, aux adjoints, et éventuellement aux conseillers municipaux auxquels le Maire aura délégué une partie de ses fonctions.

Le Conseil,

APRES avoir entendu l'exposé du Maire,

VU le titre II chapitre II du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2123-20 et suivants,

CONSIDERANT que la commune d’Erstein compte 10.754 habitants (recensement de la population au 1er janvier 2020) et qu’en outre elle est chef-lieu de canton,

VU que les crédits correspondants sont inscrits au budget principal de la Ville,

décide

- de fixer les taux ci-après mentionnés et de verser mensuellement les indemnités de fonction du Maire et des adjoints au maire à compter de leur date d’entrée en fonction, à savoir le 4 juillet 2020 :

Maire : 59 % de l'indice brut terminal 1027 (indice majoré 830) de l’échelle indiciaire de la fonction publique (commune de 10.000 à 19.999 habitants),

Premier adjoint au Maire : 33,50 % de l'indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la fonction publique (commune de 10.000 à 19.999 habitants),

Adjoints au Maire suivants dans l’ordre du tableau : 27,50 % de l’indice brut terminal 1027 de l’échelle indiciaire de la fonction publique territoriale.

- de fixer et d’appliquer respectivement à ces indemnités la majoration de 15% autorisée pour la commune aux termes des articles L. 2123-22 et R. 2123-23 du CGCT en sa qualité de chef-lieu de canton.

- que lesdites indemnités bénéficieront automatiquement des revalorisations décidées par décrets ou arrêtés ministériels.

Tableau récapitulatif des indemnités

(Article L 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) Annexe à la délibération n° 2020-011_6 du 4 juillet 2020 :

Ville d’Erstein :

Population totale au 1er janvier 2020 : 10.754 habitants - Chef-lieu de canton

1. Montant de l’enveloppe globale annuelle (maximum autorisé) : (152 969,76 €)

2. Indemnités allouées :

Maire

Bénéficiaire Indemnité allouée en % de l’indice 1027 Majoration de chef- lieu du canton Total en %

Michel ANDREU

SANCHEZ 59 % + 15 % 67,85 %(PV CM 4 juillet 2020) 5

Adjoints au Maire avec délégation (art. L 2123-24 du CGCT)

Bénéficiaires Indemnité allouée en % de l’indice 1027 Majoration de chef- lieu du canton Total en %

1er adjoint

Jean-Jacques RAUL 33,5 % + 15 % 38,52 % Anne-Marie LUTZ 27,5 % + 15 % 31,62 % Patrick EHRHARD 27,5 % + 15 % 31,62 % Axelle BOLLEY 27,5 % + 15 % 31,62 % Raymond KLIPFEL 27,5 % + 15 % 31,62 % Mireille LIENHARDT 27,5 % + 15 % 31,62 % Roland GARCIA 27,5 % + 15 % 31,62 % Martine BUHLER 27,5 % + 15 % 31,62 %

3. Enveloppe globale : 100 %

Adopté par 32 voix et 1 abstention (K. DIEBOLD)

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Point 7 de l'ordre du jour :

Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Conseil,

VU les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ; CONSIDERANT que le Maire de la commune peut recevoir délégation du Conseil municipal afin d’être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions ; CONSIDERANT qu’il est dans l’intérêt de la bonne marche de l’administration communale de déléguer au Maire des prérogatives prévues à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

CONSIDERANT que les décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des Conseils municipaux portant sur les mêmes objets ; CONSIDERANT que le Maire doit rendre compte, à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal, des décisions prises ;

CONSIDERANT que le Conseil municipal peut toujours mettre fin à la délégation ;

décide

de donner délégation au Maire, pour la durée de son mandat, pour les points suivants : - d'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;

- de procéder, dans les limites inscrites aux budgets principal et annexes adoptés par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ; - de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

- de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

- de passer les contrats d'assurance qui relèvent des marchés publics passés selon la procédure adaptée ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; - de créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; - de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; - d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;(PV CM 4 juillet 2020) 6

- de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

- de fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ; - d'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code ;

- d'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle ; cette délégation est consentie tant en demande qu’en défense, devant toutes les juridictions quel que soit le degré d’instance, qu’il y ait urgence ou non ; - de donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, qu’en cas d’empêchement du Maire, la présente délégation sera étendue au premier Adjoint au Maire.

Adopté à l'unanimité

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ANNEXE au procès-verbal du 4 juillet 2020

Discours de M. Jean-Marc WILLER, Maire sortant :

M. Willer salue les Conseillers municipaux et le public présent et félicite M. Michel Andreu Sanchez pour le succès remporté lors des récentes élections municipales. Il salue également M. Patrick Kiefer et ses collègues et adresse pareillement ses félicitations à l’ensemble des membres du Conseil.

Il déclare avoir décidé d’arrêter son mandat électif qui s’achève ce jour en précisant qu’il s’agit d’un choix. Il remercie l’équipe sortante et souligne que cela a été une belle aventure, même temporairement prolongée par les événements sanitaires.

M. Willer souhaite à toutes et à tous d’avoir le succès, l’écoute, de l’empathie pour construire ensemble la Ville et surtout d’avoir de l’enthousiasme.

Il remercie une dernière fois les Conseillers municipaux, les services et réitère ses souhaits à tous de bien travailler ensemble. Il exprime la bienvenue aux membres de la nouvelle assemblée, « vive Erstein ».

Discours d’accueil de M. André HANAUER, Président d’ouverture et doyen de l’assemblée :

« Chers collègues élus d’Erstein je vous souhaite à tous la bienvenue

En ma qualité de doyen il me revient l’honneur d’ouvrir cette séance solennelle qui mettra un terme au processus de l’élection du maire de notre commune. En application de l’article L2122-8 je déclare ouverte la séance d’installation du maire d’Erstein pour le mandat 2020-2026.

Avant de commencer je vais faire un court préambule au nom des nouveaux élus.

Avoir obtenu la confiance de nos concitoyens est un immense honneur. Mais dans le contexte actuel de crise sanitaire et de crise économique, qui impactent fortement nos collectivités et nos concitoyens, nous sommes conscients que le mandat qui nous est confié représente aussi une lourde responsabilité. Notre ambition est de faire d’Erstein (incluant Krafft) une commune où il fait bon vivre, travailler, se cultiver, se détendre, grandir. C'est l'essence même du programme qui a été proposé, et largement approuvé par nos concitoyens. Il sera le guide éclairé de notre action à venir.

Nous tenons enfin à rendre hommage à Monsieur Willer et à son équipe qui ont œuvré au cours de leurs mandats précédents pour le bien-être et le développement d’Erstein.

Monsieur Michel Andreu Sanchez, je vous proclame maire d’Erstein.

La victoire que vous avez remportée dimanche dernier a été le fruit d'un travail que vous avez su diriger d'une main de maître, en rassemblant autour de vous une équipe, composée de femmes et d'hommes d'horizons différents, mais qui partagent toutes et tous vos valeurs de solidarité,(PV CM 4 juillet 2020) 7

d'humanisme et de tolérance. Je sais, nous savons tous, que vous serez le maire de tous les Ersteinois et Krafftois dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance.

C’est avec émotion que je vous remets l’écharpe de 1er magistrat d’ERSTEIN. Je vous adresse, en mon nom et celui des Conseillers municipaux, mes très sincères félicitations pour cette belle élection et vous présente tous nos vœux de réussite pour les 6 années du mandat municipal que vous allez présider. »

Discours d’introduction de M. Michel ANDREU SANCHEZ, Maire élu :

« Mesdames, Messieurs,

Chers collègues élus, chers citoyens,

Le 28 juin dernier, les citoyens d’Erstein ont désigné les 33 conseillers municipaux qui vont gérer notre ville ainsi que les 12 conseillers communautaires qui vont les représenter à la Communauté de communes du canton d’Erstein.

Je souhaite remercier les électeurs qui se sont déplacés pour exprimer leur vote et ce, malgré le contexte que nous connaissons tous. Cela n’a été possible que grâce à l’implication des assesseurs dans les bureaux de vote mais aussi et avant tout grâce l’implication des services de la Commune. Une fois de plus et particulièrement pendant cette crise, Erstein a pu compter sur eux. (Je vous propose de les applaudir).

Cette séance d’installation du nouveau Conseil municipal acte donc la fin du précédent mandant. Permettez-moi de saluer, malgré nos divergences, l’action au service de l’intérêt général des élus sortants qui n’ont pas souhaité se représenter ou qui n’ont pas été réélus. Je pense particulièrement à Jean-Marc Willer, notre désormais ancien Maire, qui aura marqué de son empreinte notre Commune.

Les Ersteinoises et les Ersteinois ont décidé de donner une majorité à la liste que je conduisais et, à travers vous, mes chers collègues, d’élire le plus jeune Maire de l’histoire de notre ville.

Si être jeune peut être une qualité pour certains, je sais qu’elle ne durera pas. Pour moi, être le plus jeune Maire de notre Commune n’est pas une qualité mais une exigence.

Une exigence d’être le Maire de tous les Ersteinois, ceux qui ont voté pour moi comme ceux qui ont fait d’autres choix. En tant qu’élus, notre exigence est de nous rassembler et c’est pour ça que je tends la main à l’opposition afin que nous puissions travailler ensemble, dans l’intérêt général et faire évoluer de manière positive notre Commune que nous aimons tant. Je serai vigilant à ce que l’opposition ait toute sa place. En effet, si la politique nous a déjà rassemblés en nous opposant, la politique a également tendance à opposer les uns et les autres sur la meilleure façon de se rassembler, c’est l’écueil que je souhaite éviter.

Une exigence d’être le Maire qui accompagne. Accompagner chacun, jeunes et moins jeunes, professionnels ou sans activité, c’est l’objectif que je me fixe. Facilitateur plutôt que freineur, je serai aux côté de nos artisans, commerçants et entreprises qui ont durement soufferts pendant cette crise. Accompagner, c’est aussi être aux côtés de ceux dont l’activité a été essentielle pendant cette crise et dont leur métier a trop longtemps été sous-estimé. Je pense particulièrement aux personnels des commerces de proximité comme ceux des grandes surfaces, aux personnels médicaux, paramédicaux et ceux qui ont accompagné les plus fragiles d’entre nous à leur domicile. Je pense également aux agriculteurs, aux pompiers, aux gendarmes, aux enseignants et plus généralement tous ceux qui se sont investis pendant cette crise.

C’est aussi une exigence d’être le Maire qui respecte ses engagements. La liste que je conduisais s’appelait « Un avenir pour Erstein », et comme le dit la citation très connue d’Antoine de Saint- Exupéry : « pour ce qui est de l’avenir, il ne s’agit pas de le prévoir, mais de le rendre possible ».

Ainsi, avec mes colistiers, nous nous sommes engagés auprès de nos concitoyens à redonner un avenir pour entreprendre et créer des emplois, pour une ville plus fluide, pour une ville sûre, pour nos enfants et nos jeunes, pour une ville dynamique, pour une ville solidaire, pour une ville durable et pour une ville culturelle. Notre tâche sera donc de rendre possible ces engagements.

Enfin, une exigence d’être le Maire qui écoute et travaille en équipe. Écouter et consulter les habitants de notre Commune sont essentiels, ce sera ma ligne de conduite ainsi que celle de mes(PV CM 4 juillet 2020) 8

adjoints et des conseillers municipaux de la majorité. Travailler en équipe, c’est travailler avec tous les membres du Conseil Municipal mais aussi avec les services techniques et administratifs de la ville et de l’intercommunalité. Je n’y arriverai pas seul et nos réussites seront collectives, nos échecs, car il y en aura sans doute, seront de formidables occasions de nous remettre en question. Une séance d’installation du Conseil Municipal, c’est 1H voir 1H30 de plaisir pour ceux qui sont élus ou réélus, mais je tiens à rappeler que c’est avant tout le début de 6 ans de travail au service de notre ville, je compte sur votre implication.

Avant de conclure, je souhaite avoir un mot particulier pour ma famille, mes amis ainsi que mes colistiers. La victoire à ces élections est le fruit de leur soutien et de leur implication sans faille. Je sais pouvoir compter sur eux, sur vous, pendant ces 6 prochaines années.

Victor Hugo disait que « l’avenir est une porte, le passé en est la clé », servons nous des expériences passées pour ouvrir la porte de ce prochain mandat et redonner ainsi un avenir pour Erstein.

Je vous remercie pour votre attention. »

La séance est levée à 10h15

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Michel ANDREU SANCHEZ