Compte-Rendu - CM2020 06 12

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Convocation - P.V. du 09 06 2023 sénatoriales

unknown - P.V. du 06 09 2024

Compte-Rendu - CM2020 06 12 Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune d'Arlay. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2020 06 12)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sécurité routière, DEPARTEMENT DU JURA

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Canton de BLETTERANS

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C2MM8NE D¶A5LA<

Compte rendu de séance CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 12 juin 2020

Présents : Mmes BRUCHON Josette, CALLOD Marie-Emilie, LINARES Maryline, MAUBLANC Isabelle, MAZO Maryline, MILLET Christine, MONGIN-BAUDOUIN Dominique, RINALDI Nicole. Mrs BRUCHON Christian, COURVOISIER Emmanuel, GARDIEN Aurélien, GRAPPIN Michel, LEBRUN Alain, MOUREAUX Pascal, PETITHUGUENIN Vincent, PONTIROLI Michel, POULOT Philippe, URIET Jean-Luc. Excusé : Mr ARBEY Pascal (procuration à Alain LEBRUN)

Nombre de votants : 19

Secrétaire de séance : Mme MAUBLANC Isabelle.

Séance ouverte à 19 h et levée à 21h30.

1) Accueil de deux nouveaux conseillers municipaux

Suite à la démission de Mesdames BAUDUIN Dominique et ARBEZ Sandrine, le conseil municipal accueille deux nouveaux conseillers :

- En remplacement de Madame BAUDUIN Dominique : Monsieur MOUREAUX Pascal - En remplacement de Madame ARBEZ Sandrine : Monsieur POULOT Philippe Il leuƌ eƐƚ ƌemiƐ la chaƌƚe de l͛élƵ͘

2) Création des commissions communales et désignation des membres élus

Il est présenté au conseil municipal les 10 commissions, leur responsable et leur composition. 1. BUDGETS-PROJETS Isabelle MAUBLANC

2. VOIRIE TRAVAUX BATIMENTS Alain LEBRUN

3. FLEURISSEMENT -ACTION Eco Alain LEBRUN

4. AFFAIRES SCOLAIRES Maryline LINARES

5. ASSOCIATION, JEUNES Maryline LINARES

6. SECURITE (bâtiments-routière) Michel GRAPPIN

7. PATRIMOINE ʹ PCC (petites cités de caractères) Michel GRAPPIN

8. COMMUNICATION Vincent PETITHUGUENIN

9. FORET Vincent PETITHUGUENIN

10. ACTIONS SOCIALES Josette BRUCHON

Budget

f inances

Projet s

Bat iment s

T ravaux

Voirie

Af f aires

scolaires

Animat ions

associat ions

jeune

Act ion

sociale

Fleurisse.

Act ion Eco

Forêt Syst ème

d' inf o

Sécurit é P. C. C.

pat rimoine

I sabelle Alain Maryline Maryline Joset t e Alain Vincent Vincent Michel Michel

M.Emilie Isabelle Pascal A. Maryline M. Christine M. Emilie Isabelle Alain Maryline M. Michel P.

Michel Aurélien Maryline M. M. Emilie Nicole Maryline Emmanuel Maryline M. Michel P. Pascal A.

Vincent Maryline Nicole Michel P. Philippe Dominique Michel M. Emilie Aurélien Alain

Pascal A. Vincent Philippe Michel Pascal M. Michel P. Jean Luc Isabelle

Alain Michel Jean-Luc Maryline M. Philippe Pascal A. Philippe Jean-Luc

Michel P. Emmanuel Dominique Aurélien Vincent Dominique

Dominique Jean-Luc Emmanuel

Le responsable de chaque commission organise et réunit sa commission au besoin. Les décisions des commissions devront être présentées au conseil municipal pour délibération. Il sera possible de créer une commission éphémère pour des événements particuliers. ;Voƚe à l͛Ƶnanimiƚé )

Les villageois inscrits pour les commissions seront validés au prochain Conseil Municipal.3) Carte Avantage Jeunes

En 2019, 137 cartes Avantages Jeunes gratuites ont été distribuées pour un coût de 959 Φ͘ Pour la campagne 2020-2021, la commune offrira la carte Avantages Jeunes, de 5 ans à 23 ans. La demande de carte devra être faite en mairie impérativement avant le 17 juillet 2020. ;Voƚe à l͛ƵnanimiƚéͿ

4) Convention entre la commune et le Syndicat des Eaux de TORTELET

Le conseil autorise Monsieur le MAIRE à signer la convention entre la commune et le syndicat des Eaux de TORTELET. (Remboursement support informatique)

(Voƚe à l͛ƵnanimiƚéͿ

4) Référent AMBROISIE

Nomination d͛EmmanƵel COURVOISIER en qualité de référent.

;Voƚe à l͛ƵnanimiƚéͿ

Informations diverses :

Écoles : Madame Maryline LINARES pƌéƐenƚe aƵ conƐeil͕ le pƌojeƚ d͛école nƵméƌiƋƵe et ECLAT -ENT (lien élèves-enseignants) proposés par l͛ éducation nationale. Ces programmes ont été présentés au corps enseignant qui doit donner son avis͘ Le pƌojeƚ eƐƚ d͛éƋƵipeƌ leƐ écoles rurales en appareils numériques. La subvention est plafonnée à 7.000 Φ Ɛoiƚ ϱϬ й de la dépense.

Mise en conformité de deux arrêts de bus : (salle des fêtes et Gravière) :

Proposition de déplacer les 2 arrêts Rue de la Gravière avec pour objectif de créer des nouveaux parkings et améliorer la sécurité des piétons.

Carte bus pour la rentrée scolaire 2020 pour les trajets école ARLAY/ CANTINE SAINT GERMAIN LES ARLAY : Il est conseillé aux parents de prendre la carte de bus pour les déplacemenƚƐ enƚƌe l͛école eƚ la canƚine͘

ONF : Vincent PETITHUGUENIN a rencontré le garde forestier dans le cadre des travaux de l͛année͘

Cirque : La demande d͛inƐƚallaƚion d͛Ƶn ciƌƋƵe les 21 et 22 juillet sur la commune cet été est en attente des instructions COVID.

Distribution de masques : Après les distributions de masques chez l͛habiƚanƚ͕ deux permanences de distributions de masques ont eu lieu pour les jeunes nés après 1990, mercredi 10 juin (étaient présentes : Marie-Emilie CALLOD, Maryline LINARES, Maryline MAZO, et Isabelle MAUBLANC) et samedi 13 juin 2020 (seront présents : Philippe POULOT, Michel GRAPPIN, Maryline MAZO).

Dégradations/incivilités : La commƵne a ƐƵbi d͛impoƌƚanƚeƐ dégƌadaƚionƐ ces dernières semaines ͗ deƐƚƌƵcƚion d͛eǆƚincƚeƵƌƐ͕ démonƚage deƐ gƌillageƐ de la coƵƌ d͛école͕ 2 casses ; 1 lampadaire et1 lavabo du WC pƵblic͕ dégƌadaƚionƐ de la poƵbelle d͛ un habitant et des plantations réalisées par les élus. Une plainte a été déposée en gendarmerie. Conseillers communautaires : Suite à une erreur le soir des élections municipales une procédure administrative est en cours concernant l͛élecƚion d u troisième conseiller. Le tribunal administratif délibérera le 16 juin 2020.

Un cabineƚ d͛infiƌmièƌe devrait ouvrir début juillet Grande Rue Saint Germain les Arlay. Question de Jean-Luc : pƌopoƐiƚionƐ poƵƌ le Ponƚ AbƌǇ d͛Aƌcieƌ ƐƵiƚe à la ƌecommandaƚion de la COMCOM ƋƵi a compéƚence ƐƵƌ leƐ oƵǀƌageƐ d͛aƌƚ : limitation du tonnage et ciƌcƵlaƚion ƐƵƌ Ƶne ǀoie͘ La commƵne n͛a ǀalidé aƵcƵne diƐpoƐiƚion à ce joƵƌ͘ Demande d͛EmmanƵel COURVOISIER : Prévoir le renouvellement des élus pour les 2 Associations foncières.

Prochain conseil municipal le vendredi 26 juin à 19h

Le Maire

Christian BRUCHON