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Compte-Rendu - CM2020 06 26
Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune d'Arlay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2020 06 26)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Travail et emploi,
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNE D'ARLAY
Compte rendu de séance CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 26 juin 2020
Présents : Mmes BRUCHON Josette, CALLOD Marie-Emilie, LINARES Maryline, MAUBLANC Isabelle, MAZO Maryline, MILLET Christine, MONGIN-BAUDOUIN Dominique, RINALDI Nicole.
Mrs BRUCHON Christian, COURVOISIER Emmanuel, GARDIEN Aurélien, GRAPPIN Michel,
LEBRUN Alain, PETITHUGUENIN Vincent, PONTIROLI Michel, POULOT Philippe.
Excusé: ARBEY Pascal pouvoir donné à LEBRUN Alain, MOUREAUX Pascal pouvoir donné à MONGIN-
BAUDOUIN Dominique, RINALDI Nicole pouvoir donné à BRUCHON Christian, URIET Jean-Luc pouvoir
donné à LINARES Maryline.
Nombre de votants : 19
Secrétaire de séance : Mme MAUBLANC Isabelle.
Séance ouverte à 19 h et levée à 21h45.
1} Approbation du compte rendu du 12 juin 2020
{Vote à l’unanimité)
2) Participations des villageois aux commissions communales
Ilest présenté, au conseil, la liste des personnes participantes aux commissions communales :
Batiments Animations Action Fleurisse. a Système PR P.C.C. Travaux associations à à Forêt sécurité UD
ne : sociale Action Eco d'info patrimoine Voirie jeune
Luc Berthaud A. Gaelle Rathier Christian Goypiran Fabien Mercier Daniel Reymondet Adeline Reymonde:] Fabien Mercier Cétine Renaud
J.- Pierre Rinaldi |Fabien Mercier Liliane Rousselot IPascale Jeannin Gérard Boillot Pierre Fray Ludivine Hégo [Myriam Pitassi
Daniel Reymondet |Myriam Pitassi A. Gaelle Rathier Nina Mélési Cédric Grappin Brice Hummel Pierre Fray Fabien Mercier
Lionel Ethiévant |Brice Hummel Alain Goyard Alain Goyard Yves FARGE Christine Hummel Pascale Jeannin
Christine Hummel Hervé Gringoz Christine Hummel Céline Loro Perrine Guilbon
M. Edith Mondon Bernard Posteur M. Edith Mondon Hervé Gringoz Guy Vincent
Céline Loro Marie Ange Grappinl Luc Berthaud Marielle Grenard Frédéric Fournot
Christian Goypiron Pierre Fray Christian &oypiron
Adeline Reymondet Bernadette Vincent Lionel Ethiévant
Françoise Regard Xavier Béjean Alain De Laguiche
Nina Mélési Marie-Anne Delanray Bernard Pasteur
Charlotte De Laguiche Chantal Duthu Justine Mondon
Michel Bonglet
Perrine Guilbon
Justine Mondon
Jean François Jarczynski
Marielle Grenard
{Vote à l'unanimité) 3) Nomination de délégués pour les syndicats
Ilest proposé :
A. SICOPAL
Titulaire : BRUCHON Josette Suppléant : MILLET Christine
B. SYNDICAT DES EAUX DE TORTELET
2 Titulaires : GRAPPIN Michel, MOUREAUX Pascal
C. ASSOCIATION Cités de Caractère Bourgogne Franche-Comté (C.C.B.F.C.)
Référent : BRUCHON Christian et délégué : GRAPPIN Michel
Commission animation : CALLOD Marie-Emilie
Commission patrimoine : MONGIN-BAUDOUIN Dominique
Commission communication : FOURNOT Frédéric {Vote à l'unanimité)
4) Délégué défense
Il est proposé :
Titulaire : Uriet Jean-Luc
(Vote à l'unanimité)
5) Délégation au maire, modification suite au rejet de la préfecture
La délibération de délégation au maire prise le 29 mai 2020 par le conseil municipal a été refusée par la
préfecture. Le conseil municipal à fixé les limites ou conditions de délégation. 1l est proposé de modifier
les articles 2-3-15-16-et de supprimer les articles 21-22.
{Vote à l’unanimité)
6} Désignations des élus pour les bureaux d'association foncière
1lest proposé pour l'association foncière d’Arlay et l'association foncière de Saint Germain les Arlay.
4 membres : GRAPPIN Michel, LEBRUN Alain, MAUBLANC Isabelle, URIET Jean-Luc
{Vote à l’unanimité)
7) Nomination des membres pour ia commission des impôts
il est proposé :
6 non élus titulaires 6 non élus suppléants
REGARD Françoise ROUSSELOT Liliane
CARTAUX Sébastien DUCROT Jean-Marie
PASTEUR Bernard VINCENT Bernadette
BERTHAUD Luc BOLE Michel
LEGRAS Jean-Claude GOYPIRON Christian
GELAŸHE Arnaud FORT Annie
{Vote à l’unanimité)
6 conseillers titulaires 6 conseillers suppléants
PONTIROLI Michel POULOT Philippe
GRAPPIN Michel CALLOD Marie-Emilie
MAUBLANC Isabelle MAZO Maryline
MONGIN-BAUDOUIN Dominique MOUREAUX Pascal
MILLET Christine PETITHUGUENIN Vincent
BRUCHON Josette RINALDI Nicole
{Vote à l'unanimité)
8) Vote des taux (foncier bâti et non bâti)
Il'est proposé de reconduire les taux de 2019 sur la taxe du foncier bâti et la taxe du foncier non bâti.
(Vote à l’unanimité) 9) Adhésion à l’agence départementale d'ingénierie du Jura
Cette association accompagne les communes sur l'assainissement, les déplacements doux, le conseil, le
montage des dossiers de subvention, la maîtrise d'œuvre, l'assistance juridique.
Il est proposé d’adhérer. Le coût de l'adhésion est de 100 €.
(Vote à l’unanimité)
10) Remboursement de frais
Monsieur BESSADET Théo a avancé les frais de sa visite médicale pour un montant de 50 €. 1] lui sera
remboursé cette avance.
(Vote à l’unanimité)
11) Poste de secrétariat en CDD
Madame GALLET Marie sera embauchée en Contrat à Durée Déterminée de 10 mois à temps partiel 30
h. semaine en contrat PEC (Parcours Emploi Compétence) à compter de juillet 2020.
(Vote à l’unanimité)
Informations diverses :
Le
Le *
Le Le
Commission-communication : Présentation Marie-Émilie CALLOD et Vincent PETITHUGUENIN
Création des pages Facebook et Instagram « arlay.info ». Le nouveau site internet de la commune
sera ouvert dès septembre 2020. Un logo pour la commune est en réflexion.
Commission travaux : Présentation Alain LEBRUN
Visite pour réhabilitation du logement situé au 1°” étage de l'immeuble sur la place de Saint-
Germain. Monsieur LEBRUN Alain doit rencontrer des maîtres d'œuvre pour envisager les différents
travaux et leurs coûts.
Conseil d'école : Présentation Maryline LINARES
Bilan de l’année positif malgré une année scolaire un peu particulière. L'équipe enseignante
remercie la commune pour la mise en place des protocoles sanitaires. Effectif de septembre 2020:
95 élèves. Les projets ENT (Environnement Numérique de Travail) et projets pédagogiques ont été
validés par les enseignantes.
Il est rappelé aux parents de réserver la carte de bus pour leurs enfants.
Location :
Il sera proposé un créneau le lundi soir et mercredi soir pour le stationnement d’un camion de
restauration rapide « la frit’adelle » sur les sites de Arlay et Saint Germain les Arlay.
Création d’une commission spécifique pour différents projets : Chemin piétonnier entre Saint
Germain et Arlay et la toiture de l’église de Saint Germain, composée de : GRAPPIN Michel, LEBRUN
Alain, CALLOD Marie-Emilie, GARDIEN Aurélien, MONGIN-BAUDOUIN Dominique, PETITHUGUENIN
Vincent, LINARES Maryline, MOUREAUX Pascal, COURVOISIER Emmanuel, MAUBLANC Isabelle.
Prochain conseil municipal le vendredi 24 juillet à 19h
Le Maire
Christian BRUC
F7 À
Le de