Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib.33 Tableau des effectifs mise a jour
Déliberation - Delib. 06 Tableeau des effectifs mise a jour
Déliberation - Delib 64. Tableau des effectifs mise aa jour
Déliberation - Delib 84. Tableau des effectifs mise a jour
Déliberation - Delib n 3 Tableau des effectifs communaux Mis
Déliberation - Delib n 18 Tableau des effectifs communaux mis
Déliberation - &files=27 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - &files=20 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - &files=17 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - &files=13 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Delib 15. Tableau des effectifs mise a jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 15. Tableau des effectifs mise a jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 22/03/2024
Publié
le 25/03/2024
ID
: G40-214002735-20240314-CM14032624
15-DE
Feuillet
: 2024/
Délibération
n°
2024/
15
Objet
: Tableau
des
effectifs
: mise
à jour
Département
des
Landes
Commune
de
Saint-Martin
de
Seignanx
VILLE
DE
G SAINT-MARTIN DE SEIGNANX REXEKAE Date de convocation : 08-03-2024 Date d'affichage
:
08-03-2024
KKAEHAX
Nombre
de
conseillers :
* En
exercice
: 29
* Présents
: 22
(pour
les
délibérations
n°
12
à
16),
21
pour
les
délibérations
(17
à
19),
22
{pour
les
délibérations
20
à 22)
puis
21
(pour
les
délibérations
n°
23
à 31)
* Absents
: 1
(pour
les
délibérations
17
à
19)
et
2
(à
partir
de
la délibération
n°23)
* Dont
pouvoirs
: 7
(pour
les
délibérations
n°
12
à
16),
6
(pour
les
délibérations
17
à
19),
7 pour
les
délibérations
20
à 22)
puis
6
{pour
les
délibérations
n°
23
à 31)
* Votants
: 29
(pour
les
délibérations
n°
12
à
16),
27
(pour
les
délibérations
17
à 19),
29
pour
les
délibérations
(20
à 22)
puis
27
{pour
les
délibérations
n°23
à 31)
Séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
14
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
quatorze
du
mois
de
mars,
à
18
H
30,
le
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
son
lieu
habituel
dans
la
salle
du
conseil
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
FICHOT,
Maire
Présents:
M.
FICHOT
Julien,
Mme
GUTIERREZ
Laurence,
Mme
MOLERES
Vanessa,
M.
POURTAU
Philippe,
Mme
BOINAY
Marina,
M.
LABADIE
Hervé,
Mme
DREYFUS
Sandrine,
M.
MATON
Stéphane,
M.
SABATHE
Philippe,
M.
SALMON
Jean-Joseph,
M.
MILAN
Bruno,
Mme
HARGOUS
Françoise,
M.
BAUCHIRE
Serge,
Mme
SABATIER
Nathalie,
Mme
DUCORAL
Hélène,
M.
DARDY
Mme
DARRIEUMERLOU
Marie,
Mme
DARRIEUMERLOU
Virginie,
Mme
LISSAYOU
Marion,
M.
BRESSON
Mike,
Mme
LANTERNE
Pénélope
(jusqu’à
la
délibération
n°22),
M.
SOORS
Didier.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents:
M.
Gilles
Peynoche
(pour
les
délibérations
17,18
et
19
- M.
Julien
Fichot
sortant
pour
le
vote
des
comptes
administratifs),
Mme
Pénélope
LANTERNE
et
Mme
Florence
ROURA
(à
partir
de
la délibération
n°23)
Pouvoirs
:
M.
Gilles
PEYNOCHE
à
M.
Julien
FICHOT,
M.
Philippe
JAUREGUIBERRY
à
M.
Jean-Joseph
SALMON,
M.
Laurent
PETRIACQ
à
M.
Bruno
MILAN,
Mme
Marie-
Christine
MIRABEL
à
Mme
Marion
LISSAYOU,
Mme
Isabelle
AZPEÏTIA
à
M.
Didier
SOORS,
Mme
Florence
ROURA
à
Mme
Pénélope
LANTERNE,
M.
Matthieu
VIGNES
à
M.
Mike
BRESSON
En
conformité
avec
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Virginie
DARRIEUMERLOU Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2024
Publié
le 25/03/2024
ID
: 040-214002735-20240314-CM14032024_15-DE
Rapporteur
: M.
Hervé
LABADIE
VU
l'ordonnance
n°
2021-1574
du
24
novembre
2021
portant
partie
législative
du
code
général
de
la
fonction
publique
;
VU
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
l’article
L332-8
2°,
VU
le
décret
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif
à
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
permanents
de
la
fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels
;
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
prévoir
la
création
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet
de
10h
hebdo
sur
le
grade
d’adjoint
d'animation,
catégorie
C,
en
vue
de
la
nomination
d’un
agent
contractuel
au
service
éducation-enfance-jeunesse
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
à
l'unanimité :
Article
1
:de
créer
un
emploi
permanent
à temps
non
complet
de
10h
sur
le
grade
d’adjoint
d'animation,
catégorie
C.
Article
2
: de
valider
le
nouveau
tableau
des
effectifs
ci-annexé.
Article
3 :
de
préciser
que
la
rémunération
et
la
durée
de
carrière
de
ces
agents
seront
celles
fixées
par
les
réglementations
en
vigueur
pour
l'emploi
concerné.
Article
4
:que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
budget,
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
Article
final:
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
le
Maire-adjoint
en
charge
des
ressources
humaines,
des
finances
et
de
la
qualité
du
service
public
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS,
par
les
membres
dont
la
présence
est
attestée
par
leur
signature
au
registre.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Mme
Virginie
DARRIEUMERLOU
Le
Maire
M.
Julien
FICHOT
Le
Maire :
e
peut
certifier,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr. Envoyé en préfecture le 22/03/2024 CAN
Reçu en préfecture le 22/03/2024 \\ SAT NS
25/03
1400 14-CN,, 032024 15-DE AGENTS TITULAIRES Catégorie
Effectif
budgétaire
Postes
pourvus
Dont TNC
hebdo ETP
Secteur administratif
Attaché principal A 1 1 1
Attaché A 1 0 0
Rédacteur principal 1ère classe B 1 1 1
Rédacteur B 1 1 1
Adjoint administratif ppal 1ère classe C 7 7 6,40
Adjoint administratif territorial C 5 5 5
TOTAL 16 15 14,40
Secteur technique
Ingénieur Principal A 1 1 1
Technicien principal 1ère classe B 2 2 2
Technicien principal 2ème classe B 1 1 1
Agent de Maîtrise C 4 3 3
Agent de Maîtrise principal C 1 1 1
Adjoint technique ppal 1ère classe C 9 9 9
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 34 0,97
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 32 0,91
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 31,5 0,90
Adjoint technique ppal 1ère classe C 2 2 30 1,72
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 29 0,83
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 28 0,80
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 25 0,71
Adjoint technique ppal 1ère classe C 1 1 16 0,46
Adjoint technique ppal 2ème classe C 4 3 3
Adjoint technique ppal 2ème classe C 1 1 25 0,71
Adjoint technique territorial C 6 4 4
Adjoint technique territorial C 3 3 25 2,13
Adjoint technique territorial C 1 1 23 0,66
Adjoint technique territorial C 2 2 20 1,14
Adjoint technique territorial C 1 1 18 0,51
TOTAL 45 41 36,45
Secteur médico-social
Educateur de jeunes enfants A 1 1 1
Educateur jeunes enfants classe exceptionn A 1 1 1
Puéricultrice hors classe A 1 1 1
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 1 1 1
ATSEM ppal 1ère classe C 1 1 1
ATSEM ppal 1ère classe C 1 1 34 0,97
ATSEM ppal 1ère classe C 1 1 31,50 0,90
ATSEM ppal 1ère classe C 1 1 31 0,89
ATSEM ppal 1ère classe C 1 1 30 0,85
ATSEM ppal 1ère classe C 2 2 28 1,60
Agent social ppal 1ère classe C 1 1 1
Agent social ppal 2ème classe C 1 1 1
Agent social C 3 2 2
TOTAL 16 15 14,21
Secteur animation
Animateur ppal 2ème classe B 2 0 0
Animateur B 5 2 2
Adjoint d'animation ppal 1ère classe C 3 3 3
Adjoint d'animation ppal 2ème classe C 3 2 2
CM 20240314 Envoyé en préfecture le 22/03/2024 CAN
Reçu en préfecture le 22/03/2024 \\ SAT NS
Publié le; )3/2024
ID : 040-Z )02735-20240314-CM1. 4_15-DE
Adjoint d'animation ppal 2ème classe C 1 1 30 0,86
Adjoint d'animation territorial C 4 2 2
Adjoint d'animation territorial C 4 2 30 1,72
Adjoint d'animation territorial C 1 1 28 0,80
Adjoint d'animation territorial C 1 0 10 0,00
TOTAL 24 13 12,38
Secteur Police
Chef de service de police municipale B 1 1 1
Brigadier-chef principal de police municipale C 1 1 1
Gardien-brigadier de police municipale C 1 1 1
TOTAL 3 3 3,00
Secteur Culturel
Assistant de conservation ppal de 2ème classe B 1 1 1,00
Adjoint du patrimoine C 1 0 0,00
TOTAL 2 1 1,00
TOTAL TITULAIRES 106 88 81,44
AGENTS NON TITULAIRES Catégorie Effectif budgétaire Postes pourvus Dont TNC hebdo ETP
Secteur administratif
Responsable RH/Finances - attaché A 1 1 1
Adjoint administratif territorial C 2 0 0
TOTAL 3 1 1
Secteur technique
Ingénieur A 1 1 1
Technicien ppal de 2ème classe B 1 0 0
Agent de maîtrise C 1 1 1
Adjoint technique territorial C 4 1 1
Adjoint technique territorial C 1 1 21 0,60
Adjoint technique territorial C 2 2 20 1,14
Adjoint technique territorial C 1 1 17,5 0,50
Adjoint technique territorial C 1 1 16,5 0,47
TOTAL 12 8 5,71
Secteur médico-social
Agent social C 2 2 2
ATSEM C 1 1 28 0,80
TOTAL 3 3 2,80
Secteur animation
Adjoint d'animation territorial C 2 2 2
Adjoint d'animation territorial C 11 10 30 8,57
Adjoint d'animation territorial C 1 0 28 0,00
Adjoint d'animation territorial C 1 1 13 0,37
Adjoint d'animation territorial C 2 2 10 0,56
Adjoint d'animation territorial C 1 1 9 0,26
Adjoint d'animation territorial C 1 1 7 0,20
Adjoint d'animation territorial C 1 1 5 0,14
Adjoint d'animation territorial C 2 2 4 0,22
TOTAL 22 20 12,32
Secteur Culturel
Adjoint de patrimoine C 1 0 0
TOTAL 1 0 0
Contrats de droit privé
Poste apprentissage service jeunesse C 1 1 1
Poste apprentissage crèche C 1 1 1
TOTAL 2 2 2
TOTAL NON TITULAIRES 43 34 23,83
TOTAL GENERAL 149 122
ETP 105,27
CM 20240314