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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Vexin-sur-Epte
République Française - Département de l'Eure
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
Titre Sens du vote
Procès-verbal du conseil municipal du 05 avril 2023 Adopté
Etat des décisions prises entre le 05 avril et le 20 juin 2023 Il n'y a pas de décision
à rapporter sur cette
période
DEL-2023-034 | Election d'un membre du centre communal d'action sociale Adopté
DEL-2023-035 | Projet photos sur le territoire de Vexin-sur-Epte Adopté
DEL-2023-036 | Sectorisation scolaire : création d'une zone tampon pour Panilleuse Adopté
DEL-2023-037 | Implantation d'une nouvelle caserne du SDIS à Ecos Adopté
DEL-2023-038 | Achat de la parcelle 122 AB 9 à Cahaignes Adopté
DEL-2023-039 | Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d'une partie Adopté
de la rue du château à Cahaignes
DEL-2023-040 | Cession de terrains à Lébécourt - Forêt-la-Folie Adopté
DEL-2023-041 | Bail rural sur une partie de la parcelle 060 ZB 9 à Berthenonville Adopté
DEL-2023-042 | Mise en vente de pavés caniveaux Adopté
DEL-2023-043 | Dénomination de la résidence Amex à Fourges Adopté
DEL-2023-044 | Mise à jour de la numérotation de la résidence du bois des martines à Adopté
Écos
DEL-2023-045 | Convention de mise à disposition de la commune des installations Adopté
d'éclairage public réalisées par le SIEGE 27
DEL-2023-046 | Convention de participation financière avec le SIEGE 27 pour des travaux | Adopté
d'enfouissement à Forêt-la-Folie
DEL-2023-047 | Convention de participation financière avec le SIEGE 27 pour des travaux | Adopté
d'enfouissement à Fourges
DEL-2023-048 | Mission Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé relative Adopté
aux travaux de restauration de l'église Notre-Dame de Tourny -Avenant
n9 gs)
DEL-2023-049 | Marché 15138 relatif à la maitrise d'œuvre pour la restauration de l'église | Adopté
Notre-Dame de Tourny — Avenant n°3 fixant la rémunération définitive
DEL-2023-050 | Garantie d'emprunt - Siloge - Projet de logement individuel à Tourny Adopté
DEL-2023-051 | Taxe d'aménagement - Mise à jour Adopté
DEL-2023-052 | Tarif de vente de caveaux Adopté
DEL-2023-053 | Tarif et nouvelle formule des « mercredis sport » Adopté
DEL-2023-054 | Tarif d'occupation du domaine public pour les commerces ambulants Adopté
DEL-2023-055 | Règlement intérieur général des services Adopté
DEL-2023-056 | Suppression de postes et actualisation du tableau des effectifs Adopté
DEL-2023-057 | Mise à jour de l'organigramme des services Adopté
COMMUNE
25 grande
02 3253 7
contact@vexin-sur-epte.fr
www.vexin
LES DELIBERATIONS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE AU 25 RUE GRANDE A ECOS
Le 21 JUIN 2023
DE VEXIN-SUR-EPTE
rue - Ecos - 27630 VEXIN-SUR-EPTE
0 18
=sur-epte.tr