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Déliberation - CM23.11.29 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - CM23.11.29 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Eau et assainissement,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – Département de l’Eure
C O M M U N E D E V E X I N - S U R - E P T E
2 5 g r a n d e r u e – E c o s – 2 7 6 3 0 V E X I N - S U R - E P T E
0 2 3 2 5 3 7 0 1 8
c o n t a c t @ v e x i n - s u r - e p t e . f r
w w w . v e x i n - s u r - e p t e . f r
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
LES DELIBERATIONS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE AU 25 RUE GRANDE A ECOS
Le 1er décembre 2023
Numéro Titre Sens du vote
Procès-verbal du conseil municipal du 04 octobre 2023 Adopté
Etat des décisions prises entre le 04 octobre et le 29 novembre 2023 Pris acte
DEL-2023-073 Conclusion d’un contrat de sécurité Adopté
DEL-2023-074 Prescription de l’abrogation des cartes communales - Ouverture de l’enquête
publique
Adopté
DEL-2023-075 Cession d’une partie de la rue du château à Cahaignes Adopté
DEL-2023-076 Cession à l’amiable d’un immeuble en état d’abandon manifeste à Tourny Adopté
DEL-2023-077 Convention de mise à disposition d’un terrain à la commune pour
l’installation d’une réserve d’eau à Réquiécourt
Adopté
DEL-2023-078 Appel à manifestation d’intérêt pour créer un espace dédié à l’évènementiel,
à l’hôtellerie / gîte associé et à différentes formes de restauration
Adopté
DEL-2023-079 Appel à projets pour structurer le logement et le cadre de vie des personnes
âgées avec une anticipation de la variation du niveau de perte d’autonomie
Adopté
DEL-2023-080 Approbation du changement des huisseries de la salle des fêtes de
Berthenonville et son plan de financement
Adopté
DEL-2023-081 Approbation du changement des éclairages intérieurs du gymnase d'Ecos et
son plan de financement
Adopté
DEL-2023-082 Rapport sur la qualité du service public de l’eau potable du syndicat
intercommunal des eaux du Vexin Normand au titre de l’année 2022
Pris acte
DEL-2023-083 Rapport d’activité de MonLogement27 – Exercice 2022 Adopté
DEL-2023-084 Espace enfance-jeunesse du Vexin Bossu - Avenant n°1 à la convention de
transfert de maîtrise d’ouvrage avec Seine Normandie Agglomération
Adopté
DEL-2023-085 Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement sur l’exercice 2024 Adopté
DEL-2023-086 Instauration du tarif de la sortie de hockey sur glace à Cergy Adopté
DEL-2023-087 Remboursement des frais de déplacement des auteurs dans le cadre du
salon du livre
Adopté
DEL-2023-088 Subvention exceptionnelle à l’association Vesti Solidaire Tourny Adopté
DEL-2023-089 Adhésion à la convention de participation prévoyance (maintien de salaire) Adopté
DEL-2023-090 Adhésion à la convention de participation santé (mutuelle) Adopté
DEL-2023-091 Participation financière à la protection sociale complémentaire Adopté
DEL-2023-092 Versement d’une prime exceptionnelle Adopté
DEL-2023-093 Actualisation du tableau des effectifs Adopté
DEL-2023-094 Suppression et création de postes Adopté
DEL-2023-095 Mise à jour de l’organigramme des services Adopté