Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - CM02.10.24 Liste des deliberations
Déliberation - CM18.12.24 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de VEXIN-SUR-EPTE
25 Grande Rue – Ecos- 27 630 Vexin-sur-Epte
02 32 53 70 18
contact@vexin-sur-epte.fr
www.vexin-sur-epte.fr
R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e l ’ E u r e
Liste des actes du conseil municipal du 9 septembre 2026
Numéro Titre Sens du vote
Procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet
2026
Adopté
Etat des décisions prises entre le 26 juin et le 3
septembre
Pris acte
DEL-2026-085
Admission en non-valeur d’une créance
irrécouvrable.
Adopté
DEL-2026-086
Travaux visant la réouverture de l’église Saint Ouen
de Berthenonville – autorisation de signature et
demande de subventions
Adopté
DEL-2026-087
Installation d’un préau dans l’école Armand
Languet de Fourges - Demande du fonds de
concours de Seine Normandie Agglomération
Adopté
DEL-2026-088
Convention renforcée de prise en charge des
animaux errants avec la Clinique Vétérinaire
Pâquerette & Pollux
Adopté
DEL-2026-089
Reprise des concessions funéraires en état
d’abandon
Adopté
DEL-2026-090
Désaffectation et déclassement de l’ancienne
école de Forêt-la-Folie
Adopté
DEL-2026-091
Cession des terrains à l’EPF Normandie – Forêt-la-
Folie
Adopté
DEL-2026-092
Cession de la parcelle 257 D 297 – lot 2 à Lébécourt
– Forêt-la-Folie
Adopté
DEL-2026-093
Désaffectation et déclassement des anciennes
mairies déléguées de Berthenonville, Dampsmesnil,
Fontenay-en-Vexin et Fourges
Adopté
DEL-2026-094 Convention de servitude avec Monsieur Théo DOLLE Adopté
DEL-2026-095 Garantie d’emprunt au bailleur SILOGE Adopté
DEL-2026-096
Création / suppression de postes et mise à jour du
tableau des emplois et des effectifs
Adopté
LES DELIBERATIONS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE AU 25 GRANDE RUE A
ECOS
Le 10 septembre 2026