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Déliberation - Extrait de la liste des Deliberations Affichage CM 19 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait de la liste des Deliberations Affichage CM 19 12 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
EXTRAIT DE LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
Protections fonctionnelles demandées :
o Monsieur Jean-Philippe Dugoin-Clément - Maire de Mennecy
o Monsieur Christian Vitous – Conseiller municipal délégué
o Monsieur Bruno Carrani – Conseiller municipal délégué
o Madame Dora Annabi – Adjointe au Maire
o Monsieur Loïc Gallais – Conseiller municipal délégué
o Madame Patricia Foffé – Conseillère municipale déléguée
1. FINANCES
1.1 : Décision modificative n°2
1.2 : Garantie totale d'emprunt accordée à Valloire Habitat dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 24 logements situés avenue de la Jeannotte
1.3 : Autorisation d’engager, de liquide, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
1.4 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
1.5 : Actualisation de la grille tarifaire
2. URBANISME
2.1 : Intégration dans le domaine public communal des voiries et des réseaux de la résidence « La Closerie de l'Aqueduc »
2.2 : Dénomination d’une salle de l’Orangerie
2.3 : Dénomination de la forêt urbaine
3. TRAVAUX
3.1 : Approbation de la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Communauté de Communes du Val d’Essonne (CCVE) pour la réalisation du Schéma Directeur des Aménagements Cyclables (SDAC) 3.2 : Approbation de l’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des installations communales de la ville de Mennecy - marché type M.T.I. (P1-P2-P3) 3.3 : Présentation du rapport d’activité 2024 du SMOYS relatif aux bilans d’exploitation du service public de distribution des réseaux d’électricité et de gaz
3.4 : Présentation du rapport d’activité 2024 de la société Vervi’lia, titulaire du contrat de partenariat pour la démolition / reconstruction du groupe scolaire de la Verville
3.5 : Présentation du rapport d’activité annuel 2024 de la commission communale d’accessibilité 3.6 : Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne
4. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE-ANIMATION
4.1 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association L’Académie Menneçoise d’Arts Martiaux 4.2 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association Handball Mennecy Val d’Essonne 4.3 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association Gymnastique Club Mennecy 4.4 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association LADJAL Boxing Club 4.5 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association ASCE RCM RUGBY XVAdresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
4.6 : Convention d’objectifs entre la Commune et l’association Mennecy Arts Martiaux Coréens. 4.7 : Subventions 2026 aux associations – par anticipation au vote du budget primitif 2026 avec paiements fractionnés
5. SECURITE
5.1 : Acquisition de deux caméras mobiles de type Nomade.
6. PERSONNEL
6.1 : Modification du tableau des effectifs
6.2 : Revalorisation de la participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
7.1 : Convention d’occupation précaire du local sis 5 rue de la Croix Boissée
POINT D’INFO
Autorisation environnementale relative à la réalisation et à l’exploitation du campus Data Center Village Paris- Essonne