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Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 09 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Logement,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
en séance du 25 septembre 2026
1.1 Désignation d’un élu pour siéger aux commissions municipales Adoptée à l’unanimité
1.2 Désignation d’un élu pour siéger au comité de la Caisse des Ecoles Adoptée à l’unanimité
1.3 Désignation d’un élu pour siéger à la commission communale pour l’accessibilité des
personnes handicapées
Adoptée à l’unanimité
1.4 Désignation d’un élu pour siéger auprès du SIARCE
Adoptée à la majorité
2.1 Décision Modificative n°1
Adoptée à la majorité
2.2 Autorisation d’emprunt pour la reconstruction du groupe scolaire de la Jeannotte Adoptée à la majorité
2.3 Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires Adoptée à la majorité
3.1 Nouveau bail de location au profit de l’Etat concernant 8 appartements – 8 caves et 8 places de stationnement situés 10, avenue de Villeroy
Adoptée à l’unanimité
3.2 Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Lisses Adoptée à la majorité
4.1 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre d’un
Contrat d’Aménagement Régional et adoption de l’échéancier prévisionnel
Adoptée à l’unanimité
4.2 Demande de fonds de concours n°4 dénommé « Projet relatif au petit patrimoine
touristique » auprès de la Communauté de Communes du Val d’Essonne pour la rénovation
de l’éclairage intérieur du clocher de l’église Saint-Pierre
Adoptée à l’unanimitéAdresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
4.3 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du « soutien
régional à la création et à la réhabilitation des équipements sportifs franciliens » pour la
réfection de la couverture du dojo Gérard Pizzonéro
Adoptée à l’unanimité
4.4 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du dispositif de «
soutien à l’équipement en vidéoprotection » dans le cadre du bouclier de sécurité pour
l’extension de la vidéoprotection
Adoptée à la majorité
4.5 Avis sur le dossier de déclaration d’utilité publique, mise en compatibilité et
autorisation environnementale du projet d'aménagement de l'autoroute A6 entre Evry-
Courcouronnes et Cély porté par APRR
Adoptée à l’unanimité
5.1 Avis sur le projet d’extension de la micro-crèche privée « le Village Enfantin »
Adoptée à l’unanimité
6.1 Dénomination de la salle d’armes
Adoptée à l’unanimité
7.1 Autorisation des ouvertures dominicales : dérogation pour les commerces de détails –
Année 2027
Adoptée à l’unanimité
8.1 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France dans le cadre d’un contrat
ENERGIE et de l’échéancier prévisionnel
Adoptée à l’unanimité
8.2 Signature de contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots
jetés sur l’espace public
Délibération retirée en séance
9.1 Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
9.2 Plan de formation 2027-2029
Adoptée à l’unanimité
9.3 Identification de certains postes de la collectivité pour mise en conformité
réglementaire
Adoptée à l’unanimité