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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 24 juin 2024)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30 www.mennecy.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
1. AFFAIRES GENERALES
1.1- Désignation d’un élu de la liste « Forts pour Mennecy » pour siéger à la commission municipale « Travaux Transport Handicap » suite à la démission d’une conseillère municipale, 1.2- Désignation d’un élu de la liste « Forts pour Mennecy » pour siéger en commission de Délégation de Service Public suite à la démission d’une conseillère municipale. 1.3- Désignation des membres du Conseil Municipal pour représenter la commune au Syndicat d'Aménagement, des Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)
1.4- Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d’action Sociale
2. FINANCES
2.1- Actualisation de la grille tarifaire des services municipaux
2.2- Actualisation des éléments de revenus pris en compte pour le calcul du quotient familial à compter du 1% septembre 2024
2.3- Institution et majoration de la taxe sur les friches commerciales
3. TRAVAUX
3.1- Demande de fonds de concours auprès de la CCVE pour l’aménagement d’équipements sportifs à rayonnement intercommunal pour l’extension d’une salle d’armes au Parc de Villeroy 3.2- Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif d’aide au développement d'équipements sportifs de proximité pour l'extension d’une salle d’armes au Parc de Villeroy
3.3-— Approbation de l’avenant n° 3 au marché d’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des installations communales de la ville de Mennecy -marche type MTL. (p1-p2-p3)
3.4- Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour l’extension et la renaturation de la cour de récréation de l’école élémentaire de la Sablière
3.5— Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du dispositif d’aide en faveur des équipements sportifs structurants pour l’extension d’une salle d’armes au Parc de Villeroy
4.SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
4.1- Subvention exceptionnelle à l'association « Musique à Mennecy » 4.2- Subvention exceptionnelle à l’association « Trisport »
4.3- Subvention exceptionnelle à l’association « Krisaor »
4.4- Convention d'objectifs entre la Commune et l’association « Mennecy Arts Martiaux Coréens »
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l'Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de Mennecy VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30 WwWw.mennecy.fr
5.CULTUREL
5.1- Sollicitation d’une aide au titre des dispositifs « aide à la ruralité » et « aide à l'investissement culturel » pour l’année 2024, auprès du Conseil Départemental de l’Essonne 5.2- Mise à jour du règlement intérieur du conservatoire municipal Joël Monier
6.JEUNESSE
6.1- Actualisation du dispositif « Chantiers Citoyens »
1. SCOLAIRE
7.1- Création du dispositif Chèque « Rentrée scolaire »
8. PERSONNEL
8.1- Protection sociale complémentaire 2024/2025 — Convention de participation prévoyance
MES du tableau des effectifs
9. ADMINISTRATION GENERALE
9.1 - Adhésion au dispositif de commandes pour la reliure des actes administratifs et ou de l’Etat Civil.
9.2 — Adhésion à l'association "Centre-Ville en Mouvement"
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d'Evry - Canton de Mennecy