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Acte - AR 2023 681 Carnaval 18 03 2023 Annule et remplace
Document publié le Samedi 18 mars 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - AR 2023 681 Carnaval 18 03 2023 Annule et remplace)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Le 13/03/2023
:RESSUIRE La ville qui ose
Le maire de la ville de Bressuire
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6
VU Le Code de La route et notamment les articles R 4114-17, R 411-25 à 26
VU Le Code la voirie routière et notamment les articles L113-1 à L113-7
VU la dernande présentée par le service Evènementiel de la ville de Bressuire ayant pour objet l'organisation du Carnaval 2023.
CONSIDERANT qu'il convient dans l'intérêt de la sécurité publique de réglementer la circulation pendant la durée de la manifestation ;
ARRETE
Article 1
Le samedi 18 mars 2023 :
- de 8h00 à 18h30 : le stationnement sera interdit place des Drapiers sur 4 emplacements en entrant à droite.
- de 13h00 à 18h30 : la circulation sera interdite sur la place de l'Hôtel de Ville et le le stationnement sera interdit sur les 2 emplacements devant le n°1 place de l'Hôtel de Ville.
- de 17h00 à 19h30 : un défilé émpruntera les rues suivantes : place de l'Hôtel de Ville, place Notre Dame, rue Gambetta, rue de la Huchette, rue Ernest Pérochon, place du 5 mai, rue Paul Doumner, place Emile Zola, place de la Libération.
À partir de 16h00 et durant le défilé, la circulation sera interdite : place de l'Hôtel de Ville, place Notre Dame, rue du Rosaire, rue Jean Jaurès (portion comprise entre la rue Hérault et place Notre Dame), rue Gambetta, rue René Héry, rue Anatole France, rue Hérault (sens descendant et se fera en sens unique sens ascendant), rue du Temple (portion comprise entre la rue Hérault et la rue Gambetta), rue de la Huchette, Bd Alexandre 1er (portion comprise entre la rue René Héry et la rue du Temple), place du 5 mai, rue Paul Doumer, place Emile Zola, rue de l'Alouette (portion comprise entre le square de la Gare et place Emile Zola), place St Jacques (portion comprise entre la place Emile Zola et bd du Guédeau), place de la Libération, rue Jules Ferry à Bressuire.
- de 17h00 à 19h30 : le stationnement sera interdit place de la Libération sur les emplacements en épis devant les n°1 à 13.
Article 2
Préalablement à l'application des dispositions du présent arrêté, le service Evènementiel de la ville de Bressuire devra satisfaire à la mise en place d'une signalisation appropriée et sera responsable des accidents ou évènements qui pourraient résulter du défaut ou de l'insuffisance de cette signalisation.
Article 3
La déviation se fera par les rues adjacentes. La signalisation sera mise en place par la régie municipale.
Article 4
Les panneaux devront être posés avec la copie du présent arrêté au minimum 48 heures avant le démarrage de la manifestation.
Article 5
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Article 6
Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la présente notification et de sa transmission au contrôle de légalité.
Article 7
Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de Bressuire, Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie, Monsieur le chef de service de police municipal, les Services Techniques de la Ville de Bressuire - le Service Voirie seront chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation leur sera adressée ainsi qu'à Madame le Chef de Service du SMUR et Monsieur le Commandant du Centre de Secours Principal,
Artlcie 8
Annule et remplace l'arrêté n°2023-455
Mis en ligne le 1 5 MARS 2073