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Conseil Municipal - P.V. CM 09062023
Déliberation - liste deliberations cm du 09062023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Marquette-en-Ostrevant.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm du 09062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
" À MARQUETIE
EX A OSTREVANT
À
3
L'an deux mille vingt-trois, le 09 Juin, le Conseil Municipal de la Commune de
Marquette en Ostrevant s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal sous la
présidence de Monsieur TONDEUR Jean-Marie, Maire, à la suite de la convocation
qui lui a été faite le 02 Juin, laquelle convocation a été affichée le jour même à la
porte de la Mairie conformément à la loi. Il est procédé à l'appel nominatif des
CONSEIL MUNICIPAL DE
MARQUETTE EN OSTREVANT
membres du Conseil Municipal.
Nom Prénom Présent Détenteur Si Absent
Absent d'une ou Excusé
Excusé Procuration procuration à
TONDEUR Jean-Marie Présent
MARECHAL Jean-Maurice | Présent
DELFORGE Marie-Christine | Présente
DUBOIS Jean-Yves Présent
JOCHIMSKI Yannick Présent
CARPENTIER Brigitte Présente
POULAIN Jean-Paul Présent
WAVRANT Marielle Présente
MERESSE Éric Présent
SCHOLAERT Myriam Présente
JABLONSKI Patrick Présent
ROBAS Chantal Présente
POULAIN Pascal Présent
MICHEL Cathy Présente
VALANSOMME Christophe | Présent
NIVALLE Nathalie Présente
BOULANGER Clément Absent
DUTAILLY Anne Présente
ROTOLO David Présent
Nombres de membres légaux 19
en exercice | 19
présents | 18
Absents-Excusés | 01
Procurations | 00
Page 1 sur 4 Délibération N° 2023060901 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE Cette désignation incombe au Conseil Municipal en application de l’article 2121-15. Monsieur Patrick JABLONSKI a été nommé secrétaire de séance.
Assiste également à la séance : Monsieur Grégory DUBREUCQ, Secrétaire Général de Mairie.
DECISION : Adopté à l’unanimité
Délibération N° 2023060902 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 12 AVRIL 2023
Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 Avril a été communiqué à chaque membre du
Conseil Municipal.
S’il n’y pas d’observations, il est proposé au Conseil Municipal de l’approuver. DECISION : Approuvé à l’unanimité
Délibération N° 2023060903 ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023 : DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
Le maire a proclamé élus délégués les candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués dans
l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de délégués obtenus,
soit :
- sur la liste « LISTE D’UNION POUR LA JUSTICE SOCIALE ET LA DEFENSE DE LA
RURALITE » :
Nom Prénom
Mr ROTOLO DAVID |
Mme DELFORGE MARIE-CHRISTINE |
Mr | ”_JOCHIMSKI YANNICK
Mme | CARPENTIER | BRIGITTE
Mr VALANSOMME | CHRISTOPHE
Il a ensuite proclamé élus suppléants les autres candidats des listes pris à la suite du dernier
candidat élu délégué dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de
mandats de suppléants obtenus, soit :
- sur la liste « LISTE D’UNION POUR LA JUSTICE SOCIALE ET LA DEFENSE DE LA
RURALITE » :
Nom Prénom
Mme SCHOLAERT MYRIAM
Mr POULAIN JEAN-PAUL
Mme DUTAILLY ANNE
DECISION : Adopté à l’unanimité
Page 2 sur 4 Délibération N° 2023060904 ALSH JUILLET 2023 : Modification des effectifs d’encadrement
Suite aux inscriptions pour l’ACM de Juillet 2023, il y a lieu de modifier le nombre d’animateur à recruter.
Il est proposé de créer un poste d’animateur Titulaire supplémentaire.
DECISION : Adopté à l’unanimité
Délibération N° 2023060905 AGENDA 2024. CADEAU DE FIN D’ANNEE A LA POPULATION
Il est proposé de reconduire la réalisation de l’agenda communal pour 2024. Les tarifs des encarts des sponsors restent inchangés.
DECISION : Adopté à l’unanimité
Délibération N° 2023060906 PRET DE MATERIEL
Il est proposé de revoir l’organisation des prêts de matériel aux habitants (tables et chaises, ...) La remise se fera le Jeudi à 16h30 et la reprise le lundi à 16h30
Une caution sera demandée, celle-ci sera encaissée en cas de non-retour du matériel aux jours et heures fixés.
DECISION : Adopté à l’unanimité
Délibération N° 2023060907 RESERVATIONS DES SALLES et EQUIPEMENTS PUBLICS : MODALITES ET REGLEMENT
Il est proposé de modifier les conditions d’octroi des salles en tenant compte des remarques de la Commission de sécurité. Un nouveau règlement est présenté, il est proposé de l’adopter.
DECISION : Adopté à l’unanimité
Délibération N°2023060908 MARCHÉ LOCAL : REGLEMENT ET FONCTIONNEMENT
Il est proposé d’adopté le règlement de Fonctionnement du Marché Local sous la Halle rue Victor Hugo. Le premier marché se déroulera le Vendredi 16 Juin 2023 de 16h à 19h. DECISION : Adopté à l’unanimité
Page 3 sur 4 Délibération N°2023060909 TRAVAUX
La Rénovation de la Toiture de la Mairie sera réalisée par l’Entreprise MORIC. Les premiers travaux débuteront fin juin.
Les travaux de rénovation de l’Eclairage en LED de la Salle des Sports ainsi que de l’Eclairage Public seront réalisés par l'Entreprise SAIEE.
Il est proposé de réaliser une étude pour la pose d’un système de vidéosurveillance. Des subventions sont possibles auprès de l’Etat, de la Région et du Département
DECISION : Adopté à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
FIN DE SEANCE
Le Maire,
La présente liste des délibérations a été affichée à la Mairie (Tableau d’affichage extérieur) et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 16 Juin 2023
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