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Procès Verbal - PV CM 20250311 VF signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20250311 VF signe)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
- Séance
du
mardi
11
mars
2025
Date
de
convocation
: mardi
04
mars
2025
(par
courriel)
Eh
exercice
15
Présents
13
Pouvoirs
0
Votants
13
L'an
deux
mil-vingt-cinq,
le
onze
mars,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d'Olby
(Puy-de-Dôme),
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
d'Olby
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire,
monsieur
Samuel
GAUTHIER,
conformément
aux
articles
L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
FINET
Hélène
ABSENT
: M.
OUVRARD
Dominique
Les
membres
présents
forment
la
majorité
des
conseillers
municipaux
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil
; ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
Mme
Noëlle
LACOURT
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a
acceptée. La
séance
est
ouverte
à
19h00.
DELIBERATIONS
kxkx
Pour
l'ensemble
des
délibérations
votées
lors
de
ce
conseil
municipal,
le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
ces
actes
et
informe
que
les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
leur
publication
et
de
leur
réception
par
le représentant
de
l'État. Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
PRÉSENTATION
DE
L’'AVANCÉE
DES
DOSSIERS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES Un
représentant
de
chaque
groupe
de
travail
du
CMJ
rend
compte
de
l'avancée
des
dossiers.
>
Groupe
«
Mobilité,
circulation
»
(Rapporteurs
: Gil Damay
et Nicolas
Van
Ham) :
Le
groupe
s’est
réuni
en
invitant
Etienne
Mégemont.
Différents
points
ont
été
discutés
avec
lui
:
- Dangerosité
du
virage
sous
le
presbytère
: pas
de
possibilité
d'élargir
la
route
pour
faire
un
trottoir
—
l'ajout
d'un
miroir
dépend
du
conseil
départemental
qui
en
général
les
refuse
—
la
déviation
de
la
boucle
des
dômes
sous
l’église
semble
possible.
- Vitesse
sur
la
sortie
d'Olby
vers
Ceyssat:
le
déplacement
du
radar
dans
l'autre
sens
est
demandé
à
la
commune
et
sera
effectué.
Le
groupe
a
également
rédigé
un
courrier
à
destination
des
Olbygeois
en
rappelant
le
code
de
la
route
à
différents
endroits
de
la
traversée
du
bourg :
vitesse
école,
respect
du
stop
au
stade,
rue
sous
l'église...
Ce
courrier
sera
diffusé
par
boitage,
affichage
en
mairie,
dans
les
commerces
et
à
l'école,
sur
Facebook
et
Instagram.
Pour
Panneau
pocket,
il sera
demandé
aux
communes
de
Mazayes
et
de
Ceyssat
la
possibilité
de
le
diffuser
également.
Un
article
est
prévu
pour
la
Montagne
et
pour
le
Semeur
hebdo.
Les
membres
du
CMJ
espèrent
que
les
conducteurs
auront
une
écoute
plus
attentive
du
res-
pect
du
code
de
la
route
car
le
courrier
a
été
rédigé
par
des
jeunes.
>
Groupe
«
Médiathèque
»
(Rapporteur
: Antoine
Langlais)
:
Il est
rappelé
que
les
idées
ont
toutes
pour
objectif
d’attirer
les
adolescents
à
la
médiathèque
et
il faut
donc
qu'elles
soient
ludiques :
- pour
la
prochaine
programmation
de
la
médiathèque
autour
de
l'Asie,
un
escape
game
sur
les
mangas
va
être
proposé
par
les
bénévoles
de
la
médiathèque.
Des
membres
du
CMJ
vont
le
tester
le
dimanche
23
mars,
- une
participation
du
CM
a
une
animation
autour
des
auteurs
locaux
est
également
prévue
lors
des
journées
du
patrimoine
les
20
et
21
septembre
prochains.
>
Groupe
« Évènement
» (Rapporteur : Maël Achard)
:
Un
évènement
« jeux
de
société
»
sera
organisé
avec
Histoire
de...
le
6 juin.
Le
GT
propose
d'organiser
2
tournois
sportifs
:
- Un
tournoi
de
basket
se
déroulera
lors
de
la
fête
patronale
en
collaboration
avec
les
cons-
crits
;
-
un
tournoi
de
sports
traditionnels
(course
en
sacs,
tir
à
la
corde...)
se
déroulera
lors
des
journées
du
patrimoine.
Il est
proposé
par
M.
Samuel
GAUTHIER
que
des
membres
du
CMJ
forment
une
équipe
de
tir à
la
corde
pour
la
manifestation
qui
aura
lieu
à
Perpezat.
Ce
sera
l'occasion
de
promouvoir
leur
propre
tournoi
du
mois
de
septembre.
Les
membres
du
CMJ
vont
contacter
des
commerces,
des
entreprises,
afin
de
récolter
des
lots
pour
les
tournois.
>
Groupe
«
Aménagement
des
espaces
»
(Rapporteur
: Gabriel
Caray) :
Le
groupe
a
décidé
de
proposer
la
création
d'un
espace
sportif
avec
panneau
de
basket
et
but
de
hand/futsal,
un
sol
adapté,
à
côté
du
stade
(espace
herbeux
sur
la
gauche
du
stade
ou
plateforme
du
point
propre)
avec
sécurisation
du
lieu.
Ce
projet
aura
le
possibilité
de
s’agrandir
plus
tard.
Une
attention
particulière
sera
portée
pour
que
cet
espace
soit
investi
par
les
filles
et
les
garçons.
Des
courriels
ont
été
adressés
aux
entreprises
Kompan
et
Replay
afin
de
prendre
rendez-
vous
avec
eux.
Une
réunion
est
prévue
avec
Kompan
le
12
mars.
Le
GT
souhaite
échanger
avec
la
communauté
de
communes
afin
de
les
prévenir
de
leur
projet
qui
s’appuiera
sur
le
terrain
intercommunal
et
savoir
si
la
comcom
pourrait
les
accom-
pagner.
>
Un
projet
supplémentaire
est
présenté
par
Antoine
Langjlais.
|| fait
une
proposition
de
participation
aux
commémorations
du
8
mai
prochain
autour
du
sport
lors
des
conflits.
Des
2 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
exposés
sont
en
cours
de
finalisation
sur
la
boxe
et
la
résistance.
Un
appel
aux
jeunes
pour
qu'ils
participent
se
fera
par
le
biais
d'Instagram.
Il sera
demandé
aux
volontaires
de
présen-
ter
le
sport
qu'ils
pratiquent
lors
des
conflits
et
notamment
de
la
2"
guerre
mondiale.
L'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
félicite
les
jeunes
pour
leur
implication
et
leur
dynamisme. [1-
Objet
: Validation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
mardi
28
janvier
2025
|
Absents
lors
du
conseil
municipal
du
mardi
28
janvier
2025,
Mme
GUILLAUME
Michèle
et
M.
NESME
Emmanuel
ne
souhaitent
pas
prendre
part
au
vote.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
mardi
28
janvier
2025
est
validé.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote |
Pour
: 11
Contre :
O
15
13
11
Abstention
: O
ADMINISTRATION
- FINANCES
2-
Objet
:
Délibération
n°
2025 010:
Délibération
portant
sur
l'approbation
des
comptes
financiers
uniques
de
la
commune
et
eau/assainissement
2024
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
présente
les
comptes
financiers
uniques
commune
et
eau/assainissement
de
l'exercice
2024
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
BUGDET COMMUNE
Dépense
/
Recette
/
Dépense
/
Recette
/
Dépense
/
Recette
/
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
RéBUISIS
295 840,33 €
211
114,20 €
-
€
506 954,53 €
reportés
En
dé
544516,21€ |
764167,30€
503 734,63 € |
278363,19€
1048 250,84 € |
1042530,49 €
Sous-totaux
544516,21€
|
1060 007,63 €
503734,63€ |
489477,39€
1048 250,84 € |
1549485,02€
Résultats
de
219 651,09
€
225 371,44
€
5 720,35 €
l'exercice PRE
515 491,42 €
14 257,24 €
501 234,18 €
clôture Restes
à
réaliser
!
/
405 195,61 € |
169 967,68 €
405 195,61 €
169 967,68 €
(investissement) Totaux
515 491,42 €
249 485,17 €
266 006,25 €
Restes
à
réaliser :
Charges :
,
Budget
Réalisé
_—.
RAR
Compte
Objet
Différence
P
J
2024
2024
2025
202
Frais
études
16
938,00
€
15
002,43
€
1
935,57
€
1
935,57
€
2024
Subvention
org.
9
000,00
€
2
498,96
€
6
501,04
€
950,00
€
3 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
public
divers
Immobilisation corporel
231
P
°
°
317
250,00
€ |
33
023,40
€ |
284
226,60
€ |
284
226,60
€
Opération
1 :
église Immobilisation
402
310,04
€
corporelle
231
Opération
2
:
193
700,00
€ |
75616,56€
|
118
083,44
€ |
118
083,44€
Aménagement bourg
TOTAL.
405
195,61
€
Recettes :
Réalisé
RAR
Compte
Objet
Budget 2024
ne
Différence
0
1321
État
66
209,31
€
16
834,00
€
49
375,31
€
41
875,31
€
1322
Région
+
FEADER
152
157,00
€
142
285,22
€
9
871,78
€
9
871,78
€
1323
Département
63
148,75
€
24
864,17
€
38
284,58
€
38
284,58
€
1328
Autres
85
000,00
€
5
063,99
€
79
936,01
€
79
936,01
€
TOTAL
169
967,68
€
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépense
/
Recette
/
Dépense
/
Recette
/
Dépense
/
Recette
/
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
116 578,54 €
133 977,73 €
-
€
250 556,27 €
reportés P'pératON
de
105 000,32 €
117 732,30 €
54475,22€ |
87217,84€
159 475,54 €
204 950,14 €
exercice Sous-totaux
105000,32€
|
234310,84€
54475,22€ |
221195,57€
459 475,54 €
455 506,41
€
Résultats de
12 731,98 €
32 742,62 €
45 474,60 €
l'exercice Résultats de
129 310,52 €
166 720,35 €
296 030,87 €
clôture ne
à réaliser
!
/
475 764,50 € |
332 756,81 €
475 764,50 €
332 756,81
€
Totaux
129 310,52.€
23.712,66 €
€
Restes
à
réaliser :
Charges :
.
Réalisé
er
RAR
Compte
Objet
Budget
2024
Différence
2024
2025
2031
Frais
études
62
692,80
€
13
310,64
€
49
382,16
€
16
575,00
€
2315
| IMmoblisation en
74004540€
|
2253258€
|
717512,82€
459 189,50 €
TOTAL
475
764,50
€
Recettes
:
Compt
Objet
Budget 2024
Réalisé
Différence
RAR
oMpre
1e
ge
2024
1
2025
131
| Subvention équiper
19 985,50 €
12850,86€
|
7134,64€
0€
131
Subvention
équipe-
125
000
€
35
076
€
89
923,40
€
80
864,45
€ Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
ment
: op
1001
Subvention
équipe-
131
ment
: op
1002
281
575
€
0€
281
575
€
151
892,36
€
1641
Emprunt
107
507,43
€
0€
107
507,43
€
100
000,00
€
TOTAL
332
756,81
€
M.
Nicolas
ACHARD
est
élu
président
de
séance
afin
de
mettre
en
délibéré
l'approbation
des
comptes. Le
maire
sort
de
la
salle
du
conseil.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
-
DE
CONSTATER
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
financier
unique
dressé
pour
partie
par
le
comptable,
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
et
en
conséquence,
déclare
que
le
compte
financier
unique
dressé
par
le
comptable,
pour
les
parties
qui
le
concernent
n’appelle
pas
de
sa
part
ni
observation
ni
réserve
-
DE
RECONNAÎTRE
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
-
DE
VOTER
et
D'ARRÊTER
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
Nombre
de
membres
Vote
Qui
ont
pris
part
au
Afférents
Présents
vote
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
15
12
12
[3-
Objet
: Délibération
n°
2025-011
portant
sur
l'affectation
de
résultat
2024.
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
présente
pour
le
budget
communal
:
Considérant
que
la
section
d'investissement,
compte
tenu
des
restes
à
réaliser,
présente
un
besoin
de
financement
de
249
485,17
€
Constatant
que
le
compte
financier
unique
présente
un
excédent
de
fonctionnement
de
l'exercice
de
515
491,42
€
Décide
d'affecter
le
résultat
comme
suit :
-
Affectation
complémentaire
au
R
1068
: 249
485,17
€
-__
Report
à
nouveau
créditeur
à
l'exercice
2025
au
R0O02
: 266
006,25
€
Le
maire
présente
pour
le
budget
eau/assainissement
:
Considérant
que
la
section
d'investissement,
compte
tenu
des
restes
à
réaliser,
présente
un
besoin
de
financement
de
0
€
Constatant
que
le
compte
financier
unique
présente
un
excédent
de
fonctionnement
de
l'exercice
de
129
310,52€
5 Département
du
Puy
de
Dôme
Décide
d’affecter
le
résultat
comme
suit
:
-__
Affectation
complémentaire
au
R
1068:
0€
-__
Report
à
nouveau
créditeur
à
l'exercice
2025
au
ROO02
:
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
Commune
d'Olby
129
310,52
€
-
D’'AFFECTER
le
résultat
suivant
pour
le
budget
communal
:
Affectation
complémentaire
au
R
1068
: 249
485,17
€
o
Report
à
nouveau
créditeur
à
l'exercice
2025
au
RO02
: 266
006,25
€
-
D’AFFECTER
le
résultat
suivant
pour
le
budget
annexe
eau
et
assainissement :
o
Report
à
nouveau
créditeur
à
l'exercice
2025
au
R0O02:
129
310,52
€
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ue
ParCau
Pour
: 13
Ô
Contre
: 0
45
13
13
Abstention
: O0
(4-
Objet
: Délibération
n°
2025
—
012
prenant
acte
du
débat
d'orientation
budgétaire
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
présente
les
éléments
du
débat
d'orientation
budgétaire.
1
Le
budget
principal
: o EL
T . Evolution
des
charges
de
fonctionnement
.
Evolution
des
recettes
de
fonctionnement
.
Evolution
du
résultat
de
fonctionnement
.
Evolution
des
charges
d'investissement
.
Evolution
des
recettes
d'investissement
.
Evolution
du
résultat
d'investissement
.
La
situation
des
emprunts
.
Ration
dgfip
La
programmation
des
investissements
.
Conclusion Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
A - Evolution des charges de fonctionnement
LS OLBY-
Evolution
des charges de fonctionnement
RER
{209 020 00
589663
€
<600 00,60
564
993
€
544
516
€
541
677
€
518
676€
532
836€
491
091
€
€500 090 00 ca00 020,00 G000% 00 €200 620,00 {10002000
€
2019
2010
201
2022
202
2024
225
mOpération crée
de trarafert
C6 170,00
2500
2558.00
«2233100
Q683500
€13959,00
G2200
mOiges
erceptennelhs
aus
11,03
€1000.09
2 Onges Iron cères
433,00
7135,00
4555082
605,00
«iasas
Gas
Quant
m Autres dhorges
de gestion co aramte
€59759,00
693800
«317200
€631830
6391504
«39028
Ga 505 00
mages éepenonnel
Has aisimiés
€270063,00
265 683,00
€250 501,09
@3341796
€255 100,37
CETTE
5955000
mOnves à caractère génért
8716700
G45004,00
26 452,00
09181900
2258947
G9346115
Q5355,00
B — Evolution
des recettes de fonctionnement
ne
OLB
ère
Evolution
des
recettes
de fonctionnement
20 0090
767
141€
764
167
€
a
707
232€
632 576€
661525€
coco
601
459€
as
550
282
€
€S09 000,09 C400 092,09 €30û 000,00
GH410m
209 009,09 €100
009,09
ç
2519
2020
2021
2022
2023
2024
HOpération
crére
de
transfert
€1803200
€
€1000,09
C4782.00
mProduts
exceptonnels
€13742,09
€7 053,00
12
125,00
€18 534,00
(55011,62
€2310,48
€1 000,09
mProduts
financiers
€L90
Q,00
00
€,09
€139
2.70
co
MAutres produts de
gestion
courante
(9
490,00
€7
975,00
(432400
(8
828,00
€21751,49
5225283
€23
400,00
BOotutienset
partkisætlans
(162
564,09
€153
135,09
€222
585,00
€248 068.00
€236792,19
C47K6,71
€204 047,00
mimpôtsettares
C309
64,00
©322
351,05
©332
252,00
0355
036,00
6374
103,32
GE4
620,59
€362
000,00
M
Produns
services
(87
936.09
C54158,00
59
904,00
075916,00
(78481,
7229154
(66 037,09
MmAtténsstonde
charges
€509,20
€245,00
G88,00
C—
Evolution
du
résultat
de
fonctionnement
TS
€202148,41
€174394,04
CARE
CE EE
Prévisionnel
€59782,00
LEE
AI)
pl
2020
2021
2022
2023
2024 Département
du
Puy
de
Dôme
D —
Evolution
des
charges
d'investissement
Commune
d'Olby
_ OLBY= N7erre
.
u
.
Evolution
des
charges
d'investissement
€1 406
000,00
1198757 €
C1 200 090,00
887 417€
C1 009 090,00
can 000.00
503 734 €
C60
099,00
299
001
€
C400
000,00
110
468
€
coco
90 122€
107 646 €
e
2019
2920
2021
2023
2024
BOpératon ordre de transfert
et 041
€1803209
932,00
€1 099,09
ce
€1581,12
€4782,00
mAutres immobibsations financières
€2013,00
€7
483,00
C7 595,00
C9 860,09
C8
536,61
(664,63
€9 000,09
MEmprunts
et
dettes
C43
306,00
C40
173,00
037 401,00
€42123,09
C5
847,74
C337 173,92
(29947,63
mOotations,
fonds
d'ers
etréserves
(639,2)
st
€3 000,09
Mimmob
sation
encours
€23024,00
C42
391,00
(734 485,09
(207)5,88
C1O1
184,62
€10)7 452,00
a
tmmob d sation corporelles
€26
171.09
C39 676,00
€12 523,00
€53105,09
170 572,16
C24313,76
C90
452,09
sm
Subuentions
d'équipement versées
€55,00
218,60
0340909
30
236,59
€2
438,96
€4
350,00
Mimmob
hsations
incorporelles
C1
397,00
1
0,09
(1443509
(20851,50
(15002,43
C4 635,00
Pi
2
E — Evolution
des
recettes
d'investissement
L
S7erre
|
enverture
.
n
.
Evolution
des
recettes
d'investissement
C809
000,00
99 624
€
682 466 €
7
mea
630
738 €
C609 000,00 C509 000,00 ci99 609,00
278
363 €
309 000,00
253
863
€
Goes
164
831 €
€100 000,09
54
882
€
F
2019
2920
2021
2022
2023
2024
2025
Opérations
patrimoniales
6932.00
«1581,12
C6
600,09
C5
064,00
mOpératen
érdre de transfert
G6
170,00
1273500
1295800
022
331,00
16 835,00
C18 969,00
12 907,00
M Excédent de fonctannement
C50
498,00
€7160,00
39 041,00
#m Dotatons,
fonds
diven
etrésenes
€47 863,00
(2924300
2166600
€44 769,00
(404
869,58
C56 080,81
140 099,00
n
Srenton
d'équipement
versée
350
2
lmmcbd
sation
en cours
€4502,09
mEmprunts
et dettes
assimdées
C465
534,00
€25
000,00
655
300,00
€165,00
(150 009,00
mSdrentons
dirresustement
60
300,00
€1812,00
€31539,09
€157
261,00
4203
447,02
C196
547,34
C86851,39
t
vs
F—
Evolution
du
résultat
d'investissement
LUS OLBY=
€(633 554,00)
€(225
371,44)
7°
CE Département
du
Puy
de
Dôme
G - Situation
des
emprunts
(remboursement
du
capital)
Voirie 2009
5207,90
€
5207,90€
5207,90
€
5418,82€
5638,25
€
Voirie
6917,98
€
6917,98
€
6917,98€
6913,65
€
Voirie
6991,36
€
699136
€
6991,36
€
Voirie
5615,41€
5615,41€
5615,41
€
Enfouissement
2009
2003,04
€
2003,04
€
2003,04
€
2084,17
€
2168,47
€
Extension école
7255,37
€
7255,37€
7255,37
€
7530,35
€
7815,75
€
Aménagement
bourg
4676,48
€
4676,48
€
4676,48
€
1169,12
€
PU:
E
Local Dentiste
5 947,00
€
tie
S Me
Salle polyvalente (15
4610,00
€
9223,00
€
9223,00
€
9223,00
€
9223,00
€
9223,00
€
9223,00
€
Aménag,
ext
SDF
(5 ans)
4876,55
€
4937,51
€
5061,72
€
5124,99
€
Rénovation AM (7 ans)
8724,00 €
8724,00
€ dE
8724,00
€
8727,00
€
8727,00
€
8727,00€
44 614,54 €|38 667,54
€
MIE
MI EEE
EEE
EPF SMAF
8664,00€
8664,/00€
8664,00€
8664,00€
8664,00€
8 664,00€
B 664,00 €
53
278,00€ |
47
331,54 |
51
941,54 |
54
603,66
|
47
170,98
| 31
672,72 |
23
074,99/|
17.950,00)
|
17.950,00
H —
Ratios
selon
la
DGFIP
rs OLBY-
INFO : le
prêt
relais
de
300
K€
est
intégré
dans
statistique
hors
ce
n'est
pas
un
prêt
à
intégrer
Commune
d'Olby
Diagnostic
financier
Libellé
Formules
2020
2021
2022
2023
2024
2024
bis
Produits
de
fonctionnement
réels
(a)
543
335,00
€
625
835,00
€
691784,00
€
760
682,00
€
757
625,00
€
757
625,00
€
Charges
de fonctionnement
réelles
(8)
477
749,00
€
506014,00
€
$10119,00
€
547
789,00
€
525
547,00
€
525
547,00
€
CAF
AB
65586,00
€
119821,00
€|
181665,00
€|
212893,00
€
232078,00
€
232078,00
€
Remboursement
capital
de
l'emprunt
(C)
40
179,00
€
37 401,00
€
42123,00
€
44163,00
€
337
174,00
€
37
174,00
€
CAF
Nette
CAF-C
25 407,00
€
82420,00
€
139
542,00
€|
168
730,00
€
(105 096,00)
€
194
904,00
€
Encours
de la dette
bancaire
(0)
121
536,00
€|
549
669,00
€
532546,00
€|
543683,00
€|
206
675,00
€
206
675,00
€
Encours
de
la dette
bancaire
sans
prêt relais
(0)
121536,00
€|
249
669,00
€|
232
546,00
€
243683,00
€|
206
675,00
€
206
675,00
€
Fonds de
roulement
[G]
38
228,00
€
612072,00
€
152913,00
€
506 955,00
€
S01
234,00
€
501
234,00
€
Ratios
Taux
d'épargne
brute
CAF/A
12,07%
19%
26%
28%
31%
31%
Taux
d'endettement
(moyenne
commune
rurale
71%)
D/A
22%
88%
77%
71%
27%
27%
Ratio de
désendettement
(moyenne
commune
rurale
3,5}
D/CAF
2
s
3
3
1
1
Besoin
en FDR
estimé
{)
{(8+C)/12)2
86321
90569
92040
98659
143787
93787
Niveau
du
fds
de roulement
EF
-48
093
521503
60873
408
296
357447
407447
FA
1—
Programmation
des
investissements
2025-2026
OLBY re
4 raverlare
Autres
Montantdes
LUC
LR
AA)
F
Années
Lol:11a 8
ET
ER C
CELL
RES
CTVA
TL
Pete
78
202
€
2025
Travaux
église
418
940
€
281
700
€
59
038
€
33
023
€
Emprunt
0 €
Aménagement
avec
aire
193
000
€
71389
€
2025
Énag
94
417
€
27
194
€
75
616€
de jeux
Emprunt
0 €
Rénovation
du
petit
30 495
€
2025
Fe
p
35
500
€
0€
5
005€
{
patrimoine
Emprunt
0€
Montant
d
PLAT:
[e]
HUE
CUP
LUE Utd Lu
CUT
LL UL
FCTVA
travaux
TIC
2025-2026
Ancienne
Presbytère
528
000
€
251140
€
202
453
€
74407
€
+ 53940
€ Région
{ +76 560 € ?)
Dont
EMPRUNT
ae)
150
000
€
+ 60513
€ Département
(+ 3
+
En réserve
de l'absence d'une
subvention Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
J-
Conclusion
LS
Dans
ce
contexte,
il paraît
important
de
maintenir
les
principes
qui
permettront
de
faire
des
OLBY
choix
pour
conduire
ces
projets
jusqu'à
la fin
de
la mandature.
AE
La
commission
finance
propose
les
principes
suivants
:
1)
Une
fiscalité inchangée
depuis
2020
sans
augmentation
des
taux
et une
prospective
des
recettes
prudentes
;
2)
Sans
dégrader
la
qualité
des
services
aux
administrés,
poursuivre,
dans
tous
les
domaines
de
compétences
de
la
commune,
la maitrise
des
dépenses
de
fonctionnement
pour
rendre
possible
les
projets
d'investissement
;
Maintenir
la
dynamique
d'investissement
essentiellement
portés
sur
l'entretien
et
la
valorisation
du
patrimoine
communal
(plus
ou
moins
récent)
;
4)
Consolider
les plans
de
financement
associés
à chacun
des
projets
d'investissement;
5)
Léguer
à nos
successeurs
une
capacité
d’auto-financement
conférant
une
possibilité
d’agir
dans
l'avenir
(CAF
BRUTE
de
70 K€)
6)
Limiter
le
taux
d'endettement
de
la commune à
l'issue
du
mandat;
7)
Pour
générer
des
ressources,
plutôt
que
d'augmenter
la fiscalité
locale,
favoriser
les
projets
susceptibles
de
générer
des
recettes
;
4 8)
Rechercher
l'effet
de
levier
maximum
de
l’auto-financement
en
mobilisant
toutes
les
opportunités
de
financement
public
concourant
à la réalisation
de
nos
objectifs ;
9)
Poursuivre
l'effort de
mobilisation
sans
contrainte
des
moyens
de
la population
locale
(humains,
financiers).
2
Le
budget
eau
&
assainissement A. Les
éléments
de
contexte
B.
La
programmation
des
investissements
OLBr-
À
A -— Le
contexte
général
A
CD
OLBYS=
+
Transfert
de
compétences
pour
2026
à
la
CC
DSA
OBLIGATOIRE
OÙ
FACULTATIF ?
-
+
Situation
financière
saine
avec
des
réserves
et
sans
emprunts
en
cours
+
Plan
d'investissement
sur
les
2
prochaines
années
validé.
10 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
B — Evolution
des
budgets
À
Eviolution
du
budget
fonctionnement
209 060.00
€
159 009,00
€
109 009,09
€
[rs
a2100 €
Dora
€]
59009,09
€
Em
F]
.c
EA
Eu
2020
2021
2025
(50 009,00)
€
{100 000,00
€
mDépenses
MBRecettes
MRésuRet
Evolution
du
budget
investissement
7000000
€
600 009,00
€
e
500 000,00
€
400 009,00
€
309 009,09
€
2600000 €
EDEN
FO
EXEN
CE
wc
EEE
reg
0
\
ml
.e
=
—
E3
un
NX
au
1
2
“
:
5
4
5
6
©)
€
ess
EXXEM
EE
1200 090,00)
€
mDéperses
mAeccttes
nRésutat
C — La
programmation
des
investissements
ee
7e
Montantdes
LUCE
Autres
EN
RER RER
2025
penoelemen AP Cente
ET ose
7684€
107 022 €
30179€
bourg T1 Mise
en séparatif
2025
Assainissement
centre
bourg
356872€
154
663
€
151
892
€
50317€
T1
CSS
570
917
€
231
507
€
258
914
€
100
000
€
80496
€
Lourte
[run
re
100 000
€
20 ans
3,25
6800
€
100 000
€
25ans
325
5844€
C—
La
programmation
des
investissements
ne OLB
Années
os
SR
Renouvellement
AEP
centre
2026
189
522
€
68 040 €
94 761
€
26721€
bourg
T2
Mise
en
séparatif
2026
Assainissement
centre
bourg
254
145
€
109063€
109249€
35
833
€
Le
f
Dont
+
443
667
€
177
103
€
204
010
€
75 000 €
62
554€
RTS
ES
EE
75000
€
20ans
3,25
5100€
75000
€
25ans
3,25
4300
€
Les
membres
du
conseil
municipal
prennent
acte
de
la
présentation
du
débat
d'orientation
budgétaire.
11 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
5-
Objet
:
Délibération
n°
2025 013
:
Délibération
portant
sur
la
fixation
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2025
Rapporteur: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
propose
pour
l’année
2025,
compte
tenu
des
éléments
du
débat
d'orientation
bud-
gétaire
et
afin
de
limiter
la
pression
fiscale
sur
les
ménages
de
maintenir
les
taux
de
2024.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
DE
VALIDER
les
taux
d'imposition
applicables
aux
ménages
suivants :
+
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFB)
: 37,69%
+
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFNB)
: 130,90%
°
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 12,08%
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
on
pre
part
au
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
15
13
13
6-
Objet
:
Délibération
n°
2025 014
:
Délibération
autorisant
le
maire
à
engager
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
du
budget
de
l'exercice
précédent
Rapporteur: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
indique
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivi-
tés
territoriales : Article
L1612-1
modifié
par
la
LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(VD)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
Ter janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
ll est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annui-
tés
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
déli-
bérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
ef l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouver-
ture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
12 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2024
(hors
chapitre
16
«
Remboursement
d'emprunts
»)
=
567
322
€
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
maximale
de
141
830,50
€,
soit
25%
de
567
322,00
€.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
- 231
: chapitre
23
: travaux
sur
le
petit
patrimoine
: 13
269,48
€
- 2158
: Matériels
: 33
600
€
- 202
: Commissaire
enquêteur
: 2
654,24
€
TOTAL
=
49
523,72
€
(inférieur
au
plafond
autorisé
de
141
830,50
€)
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
-
D'AUTORISER
le
maire
à
engager
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
du
budget
de
l'exercice
précédent
comme
présenté
ci-dessus.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont PT
part
au
Pour
: 13
9
Contre
: 0
45
13
13
Abstention
: 0
7-
Objet
:
Délibération
n°
2025
015:
Délibération
portant
sur
la
validation
de
la
convention
de
livraison
de
plats
par
la
cantine
scolaire
à
l'association
«Graine
de
malice» Rapporteur: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
indique
qu’à
la
demande
de
l'association
«
Graine
de
malice»
dont
l'objet
est
la
gestion
administrative,
financière
et
morale
de
la
MAM
(Maison
d’Assistantes
Maternelles)
tenue
par
des
assistantes
maternelles
agréées,
il est
proposé
de
mettre
en
place
la
livraison
de
plats
en
liaison
chaude.
Le
prix
du
plat
est
fixé
à
3€
pour
les
enfants
et
à 4€
pour
les
assistantes
maternelles.
La
convention
proposée,
transmise
à
l'ensemble
des
membres
du
conseil
est
présentée
en
conseil.
Ceci
exposé
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
-
DE
VALIDER
la
convention
de
livraison
de
plats
par
la
cantine
scolaire
à
l'association
«
Graine
de
malice
»
;
-
D'AUTORISER
le
maire
à
réaliser
toutes
les
démarches
administratives
pour
l'application
de
cette
convention.
Nombre
de
membres
Vote
13 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote |
Pour
: 13
Contre
: O
15
13
13
Abstention
: O0
URBANISME
-— BÂTIMENTS
- AMÉNAGEMENT
8-
Objet
: Délibération
n°
2025_016
: Délibération
portant
sur
le
choix
de
la
maitrise
d'œuvre
pour
les
travaux
sur
l’ancien
presbytère
Rapporteur: Samuel
GAUTHIER
A
la
suite
de
la
délibération
2024-69
concernant
les
travaux
sur
l'ancien
presbytère,
trois
ca-
binets
d'architectes
ont
été
sollicités
le
19
décembre
2024
afin
de
formuler
une
offre
avant
le
vendredi
17
janvier
2025.
Une
démarche
de
négociation
a
été
mise
en
place
à
l'aide
d'entretiens
qui
se
sont
déroulés
le
jeudi
20
février
2025
au
conseil
départemental
en
présence
de
M.
VAUDABLE,
M.
AN-
DANSON
et
le
maire.
Le
maire
rappelle
que
le
dossier
complet
d'analyse
des
offres
a
été
transmis
avec
la
convo-
cation
du
conseil
municipal.
En
synthèse,
les
résultats
de
la
consultation
préparés
par
l’ADIT
sont
les
suivants :
Atelier
Triagonal
G'AIR
Atelier
Max
Valeur
du
Prix
sur
30
points
28
29
30
Valeur
Technique
sur
70
points
70
54
49
Total
98
83
79
Classement
1
2
3
Le
maire
rappelle
que
le
cabinet
sera
mandaté
dès
réception
des
accusés
de
réception
des
demandes
de
subvention
par
les
financeurs.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE
:
-
DE
VALIDER
le
cabinet
TRIAGONAL
pour
un
montant
de
48
000
€
HT
;
-_D'AUTORISER
le
maire
à
signer
l’acte
d'engagement
et
les
démarches
adminis-
tratives
et
financières
vis
à
vis
du
cabinet
dès
réception
des
accusés
réception
des
demandes
de
subventions
auprès
des
financeurs.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote
15
13
13
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: O0
[9-
Objet
: Délibération
n°2025-017
portant
sur
les
travaux
complémentaires
de
l’église |
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
indique
que
l'avancement
des
travaux
sur
l’église
se
poursuit
avec
des
imprévus
amenant
diverses
propositions
de
travaux
complémentaires
afin
de
profiter
notamment
de
la
présence
de
l’'échafaudage.
Au
niveau
de
la
charpente
et
plus
particulièrement
au-dessus
du
chœur,
les
travaux
de
con-
solidation
sont
plus
coûteux
que
prévu,
compte
tenu
de
l'état
du
bois.
14 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Après
de
multiples
négociations
avec
le
bureau
d’études
et
l’entreprise
NAILLER,
un
surcoût
d'environ
8
000
€
HT
est
nécessaire
pour
consolider
cette
partie.
4
000
€
d'imprévu
était
budgété
sur
la
partie
charpente,
un
budget
supplémentaire
de
4
000
€
est
donc
nécessaire.
Sur
le
marché
de
la
maçonnerie,
il était
prévu
des
reprises
de
façade
sur
les
parties
les
plus
abimées.
La
superficie
est
plus
importante
que
prévu
initialement
et
il est
proposé
d'appliquer
un
badigeon
sur
l'ensemble
des
façades
afin
d’avoir
un
aspect
uniforme
des
façades.
Ces
travaux
supplémentaires
représentent
un
coût
de
36
744,70
HT.
Compte
tenu
de
ces
imprévus,
il
a
été
opéré
ces
dernières
semaines
un
nouvel
appel
aux
dons
via
les
réseaux
sociaux,
Panneau
Pocket
et
un
mailing
personnalisé.
Un
montant
supplémentaire
de
41
500
€
a
été
collecté
permettant
de
couvrir
le
coût
des
tra-
vaux
supplémentaires.
Le
maire
indique
qu’un
reportage
sera
tourné
le
20
mars
en
mettant
en
avant
les
travaux
en
cours
sur
l'église
pour
faire
une
dernière
relance
de
la
collecte
des
dons.
Ainsi
le
plan
de
financement
mis
à jour
est
le
suivant
:
CHARGES
HT
TTC
HT
TTC
Objet
10/07/2024
Base
114
912,59
€ |
137
895,11
€
,
,
Option
16
447,16
€
19
736,59
€
16 447,16
€
19736,59
€
Maçonnerie
freveux
comp.
eme
-
€
9 557,92
€
11
469,50
€
ce os.
comp.
#
-
€
36 750,00 €
44 100,00 €
TOTAL
131
359,75
€ |
157
631,70
€
177
667,67
€
213
201,20
€
Base
85
226,53
€ |
102271,84€
85
226,53
€
102
271,84
€
Charpente
|
Travaux
compl
4 200,00
€
5 040,00
€
TOTAL
85
226,53
€
|
102271,84€
89
426,53
€
107
311,84
€
Base
42
210,97
€
50
653,16
€
42
210,97
€
50
653,16
€
Couverture
|
Travaux
compl.
clocher
4 936,64
€
5 923,97
€
TOTAL
42210,97
€ |
50653,16
€
47
147,61
€
56577,13
€
,
Base
-
€
Électricité
|
Travaux
compl
1 220,00
€
1
464,00
€
TOTAL.
1
220,00€
1
464,00
€
MOE
+
BE
Sylva
29375,00€
|
35250,00
€
29
375,00
€
35
250,00
€
SPS
1 000,00
€
1200,00
€
1 000,00
€
1 200,00
€
Bureau
de
contrôle
1 500,00
€
1 800,00
€
1 500,00
€
1 800,00
€
imprévu
16.000,00
€
19.200,00
€
| 306672,25€ | 368006,70€|
s47336,81€
|
41680417€
PRODUITS
.
TTC
TTC
Objet
MAJ
10/07/24
Conseil
Régional
Auvergne
60
000,00
€
60
000,00
€
Rhône-Alpes
Conseil
départemental
du
Puy
de
Dôme
53
000,00
€
53
000,00
€
Dons via la Fondation du
126 293,00 €
168 700,00 €
Patrimoine
Autofinancement
76
853,00
€
76
066,17
€
FCTVA
51
860,00
€
59
038,00
€
TOTAL TTC
_ 368006,00
€
|
418804,17€
15 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
- _
DE
VALIDER
les
travaux
supplémentaires
;
D’AUTORISER
le
maire
à
réaliser
les
démarches
administratives
et
financières
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote
|
Pour
: 13
Contre :
O
15
13
13
Abstention
: O0
10-
Objet
: Délibération
n°
2025_018
: Délibération
portant
sur
la
vente
de
la
parcelle
AC
553
Rapporteur
: Emmanuel
Nesme
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
parcelle
AC
553
d'une
superficie
de
244
m°?
est
une
parcelle
du
domaine
privé
de
la
commune.
Aux
termes
de
l'article
L
2241-1
du
CGCT,
le
conseil
municipal
délibère
sur
la
gestion
des
biens
et
les
opérations
immobilières
effectuées
par
la
commune.
Dans
ce
cadre,
il
est
seul
compétent
pour
se
prononcer
sur
les
éléments
essentiels
d'une
vente
que
sont
son
objet,
son
prix
et
l'identité
de
l'acquéreur.
Les
ventes
du
do-
maine
privé
de
la
commune
sont
régies
par
le
code
civil,
notamment
son
article
1583
selon
lequel
la
vente
«
est
parfaite
entre
les
parties,
et
la
propriété
est
acquise
de
droit
à
l'acheteur
à
l'égard
du
vendeur,
dès
qu'on
est
convenu
de
la
chose
et
du
prix,
quoique
la
chose
n'ait
pas
encore
été
livrée
ni
le
prix
payé
».
En
application
de
cet
article,
«
la
délibération
d'un
conseil
municipal
autorisant,
décidant
ou
approuvant
la
cession
d'un
bien
de
son
domaine
privé
constitue
un
acte
créateur
de
droits
dès
lors
que
les
parties
ont
marqué
leur
accord
inconditionnel
sur
l'objet
et
le
prix
de
l'opération
et
que
la
réalisation
du
transfert
de
propriété
n'est
soumise
à
aucune
con-
dition
»
Monsieur
COSTE
propriétaire
mitoyen
de
cette
parcelle
qui
réalise
depuis
plusieurs
années
une
partie
de
l'entretien
de
cette
dernière
se
propose
d'acquérir
la
seule
partie
haute
de
parcelle
d'une
superficie
estimée
à
60
m°.
Après
différents
échanges
avec
ce
dernier
notamment
les
frais
occasionnés
par
l'éventuelle
division
parcellaire
ainsi
que
le
devenir
de
l'entretien
de
la
partie
basse
de
la
parcelle
ne
semblent
pas
être
une
solution
pertinente
dans
l'intérêt
de
la
commune.
il a
été
ainsi
proposé
à
M.
COSTE
d'acquérir
la
totalité
de
la
parcelle
soit
244
m°?
au
prix
de
2
488
€
à
partir
du
calcul
suivant:
60
m°?
au
prix
de
20
€
du
m°?
conformément
au
prix
pratiqué
lors
de
l'opération
de
déclassement
et
de
vente
et
184m?
au
prix
de
7
€
du
m°
compte
tenu
des
caractéristiques
topographiques
du
terrain
sur
la
partie
basse.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
-
DE
CÉDER
la
parcelle
AC
553
d’une
surface
de
244
m°
pour
un
montant
de
2
488
€,
les
frais
d'acquisition
sont
à
la
charge
de
l’acquéreur ;
D'HABILITER
le
maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
décision. Nombre
de
membres
Vote
Afférents
|
Présents
|
Qui
ont
pris
part
au
vote |
Pour:
13
16 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Contre
: O
LE
18
18
Abstention
: O
11-
Objet
: Délibération
n°
2025_019
: Délibération
portant
sur
la
dénomination
d’une
voie Rapporteurs
: Samuel
GAUTHIER
et Alain
ANDANSON
Le
maire
rappelle
que
par
délibération
du
15
décembre
2020,
le
conseil
municipal
a
validé
le
principe
de
procéder
au
nommage
et
au
numérotage
des
voies
de
la
commune,
et
autorisé
l'engagement
des
démarches
préalables
à
leur
mise
en
œuvre.
Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à
donner
aux
rues,
voies,
places
et
lieux-dits
de
la
commune.
La
dénomination
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à
la
circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Monsieur
Alain
ANDANSON
indique
qu'à
la
suite
d’une
erreur
en
2020,
il est
nécessaire
de
renommer
la
voie
route
des
Puys
par
route
de
Ceyssat.
Il convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d’autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livrai-
sons,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
des
voies,
Monsieur
Alain
AN-
DANSON
présente
la
voie
concernée
et
propose
de
la
nommer
: Route
de
Ceyssat.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
-
DE
RENOMMER
la
voie
Route
des
Puys
par
Route
de
Ceyssat.
-
D'AUTORISER
le
maire
à
faire
les
démarches
administratives
relatives
à
ce
changement.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote |
Pour
: 13
Contre
: O0
15
13
13
Abstention
: 0
EAU
— ASSAINISSEMENT
12-
Objet
: Délibération
n°
2025_020
: Délibération
portant
sur
l'attribution
du
marché
pour
les
travaux
de
renouvellement
AEP
et
la
mise
en
séparatif
de
l’assainissement
Rapporteur
: Nicolas
ACHARD
Monsieur
Nicolas
ACHARD
rappelle
qu'une
consultation
pour
l'attribution
du
marché
pour
les
travaux
de
renouvellement
AEP
et
la
mise
en
séparatif
de
l'assainissement
a
été
réalisée
en
octobre.
Cette
dernière
a
fait
l'objet
d’une
nouvelle
consultation
en
fin
d'année
afin
de
ré-
pondre
aux
contraintes
des
subventions
notamment
sur
les
deux
tranches
de
travaux.
Le
cabinet
SAFEGE
qui
accompagne
la
collectivité
sur
ce
dossier
à
réaliser
l'analyse
des
offres. Monsieur
Nicolas
ACHARD
rappelle
que
le
dossier
d'analyse
complet
a
été
transmis
avec
la
convocation
du
conseil
municipal.
17 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
Il présente
la
synthèse
de
cette
analyse
à
l’aide
du
tableau
suivant :
++
+
LYAUDET
649
754,50
€
»+
=
40.00
30.00
857
843.00
€
30.30
15.00 ++
654
043.70
€
30.00
30.00
Évaluation
qualitative
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
- __ D'ATTRIBUER
le
marché
à
l’entreprise
ROUX
TP
pour
un
montant
de
654
043,70
€;
-
_ D'AUTORISER
le
maire
à
réaliser
les
démarches
administratives
et
financières
auprès
de
cette
entreprise
dès
réception
des
accusés
de
réception
des
de-
mandes
de
subventions
auprès
des
financeurs.
Nombre
de
membres
Vote
Afférents
Présents
Qui
ont
pris
part
au
vote |
Pour
: 13
Contre :
O
15
13
13
Abstention
: O0
QUESTIONS
DIVERSES
- _
Référents
Apostille
Les
notaires
doivent
avoir
des
référents
en
mairie
identifiés
pour
signer
les
actes
d'état
civil.
Il
est
proposé
de
nommer
monsieur
ANDANSON
Alain
et
monsieur
GAUTHIER
Samuel.
-
Critérium
du
Dauphiné
Le
maire
indique
que
le
critérium
du
Dauphiné
passera
sur
la
commune
le
lundi
9
juin
vers
14h30
avec
un
sprint
au
niveau
de
l'école.
-
PLU
Monsieur
Emmanuel
NESME
indique
qu'une
réunion
avec
les
PPA
s’est
tenue
le
mardi
4
février
afin
d'aborder
la
situation
à
l'issue
du
rapport
du
commissaire
enquêteur.
Il indique
que
plusieurs
cas
particuliers
ont
été
soumis
notamment
à
la
DDT
pour
avis.
Il pré-
sente
notamment
le
cas
d'une
demande
de
requalification
d'un
terrain
en
zone
A
sur
lequel
est
implanté
une
maison
en
zone
U.
La
DTT
indique
que
cette
modification
engendre
des
démarches
complémentaires
qui
retardent
l'approbation
du
PLU
et
dont
l'issue
est
potentiel-
lement
défavorable.
Les
membres
du
conseil
valide
la
démarche
d'approuver
dans
les
plus
brefs
délais
le
Plan
local
d'urbanisme.
Il
est
ainsi
proposé
de
le
mettre
à
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
27
mai
2025.
-
Fête
du
patrimoine
Le
programme
est
à
compléter
et
à
préciser.
Pour
l'instant
les
idées
suivantes
sont
données
: tripes
organisées
par
les
conscrits,
restauration
de
l'horloge
ancienne
du
18 Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'Olby
clocher
de
l’église
et
exposition
de
celle-ci,
intervention
de
l'architecte
responsable
des
travaux
sur
le
presbytère,
valorisation
du
petit
patrimoine.
-
D440
D440
est
une
association
de
musiciens
classiques
de
très
grande
qualité
issus
du
conserva-
toire
de
Paris.
Elle
propose
l’organisation
d'un
festival
de
musique
classique
sur
notre
terri-
toire,
fin
juillet
—
début
août.
Un
concert
pourrait
avoir
lieu
sur
Olby.
Une
participation
de
2000
€
est
demandée
à
la
commune.
Celle-ci
recherche
des
mécènes
pour
un
éventuel
financement.
-
Demande
d'occupation
du
domaine
public
La
boulangerie
d'Olby
a
fait
une
demande
pour
installer
des
tables
à
la
belle
saison
sur
la
place
autour
de
la
fontaine.
Ceci
nécessite
une
autorisation
d'occupation
du
domaine
public
avec
convention
et
redevance
associées.
Les
membres
du
conseil
municipal
donnent
un
avis
plutôt
favorable
avec
une
demande
de
précision
sur
la
gestion
de
l'occupation
de
ces
tables
et
sur
le
type
de
mobilier
prévu.
Prochain
conseil
municipal
: Mardi
8
avril
à 20h.
La
séance
se
clôture
à
22h30.
Secrétaire
de
séance
Le
maire
Mme
Noëlle
LACOURT
M.
Samuel
GAUTHIER
19