Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 28 01 2020
Compte-Rendu - CR CM 26 01 21 1
Compte-Rendu - CR CM 22 09 2020 2
Compte-Rendu - CR CM 10 07 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 24 11 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 16 06 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 30 10 2020
Compte-Rendu - CR CM 21 07 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 07 09
Compte-Rendu - CR CM 25 02 2020
Compte-Rendu - CR CM 01 09 2020 1
Document publié le Mardi 21 juillet 2020 par la commune de Nuaillé-d'Aunis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01 09 2020 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
En l’an deux mil vingt, le conseil municipal s’est réuni le premier septembre à 20h00 sur une convocation du vingt-cinq août 2020.
Présents : M. NEAU Philippe, Mme ROBIN Marion, Mme MADEUX-DUBOIS Edwige, M. JARDIN Stéven, M.
COETTO Christophe, M. TRICARD Frédéric, M. BARRAUD Bernard, Mme VINCENT Magali, Mme CORS
Emilie, M. BERTRAND François, M. RENAUDIN Vincent.
Absents excusés : CLAVURIER-MICHAUD Sonia, FILLEUL Marion, PORTAIS Emilie (a donné pouvoir à VINCENT Magali), ROGER Thomas.
Secrétaire de séance : Mme ROBIN Marion
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2020 :
Vote : 12 OUI
2. Délibération approuvant la demande de subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) concernant le projet de restauration de l’église Saint Martin :
Sur les conseils des services de la Préfecture, une demande de D.SI.L. peut être faite puisque la date de dépôt du dossier DETR pour l’église était passée.
La demande d’aide et le plan de financement prévisionnel sont repris et le terme DETR est remplacé par le terme D.SI.L. .
Vote de la demande de D.S.I.L. : 12 OUI
3. Délibération approuvant le plan de financement prévisionnel détaillé dudit projet :
Vote du plan de financement D.SI.L. : 12 OUI
M. NEAU rappelle que le mercredi 02 septembre le comité Église se réunira à 14h à la salle des fêtes. Roman GIRARD a sollicité M. CHARBONNEAU, guide conférencier, afin d’organiser une visite de l’Église à l’occasion des journées du patrimoine (dimanche 20 septembre). Ces visites se feront sur réservation (2 ou 3 groupes de 25 personnes).
La fondation du patrimoine avait présenté deux dossiers auprès de la fondation BERN. Finalement, c’est le dossier de l’église de COZES qui a été retenu.
4. Logo de la commune :
Plusieurs propositions sont faites au Conseil.
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01septembre 2020
La proposition suivante est retenue :
5. Délibération relative au recrutement contractuel pour les agents recenseurs et coordonnateurs du recensement de la population :
Afin de procéder au recensement de la population sur la période du 21 janvier 2021 au 20 février 2021, M. NEAU propose de recruter Mme Marie-Jo PACE qui a déjà effectué cette mission. Frédéric TRICARD demande si la Mairie rémunère cette personne. M. NEAU confirme en précisant qu’une aide financière de l’État sera versée à la commune pour cette mission.
Vote : 12 OUI
6. Habilitation au Maire pour donner délégation de signature au Président de la CDCAA et de son service urbanisme :
M. NEAU explique que les services de la CDC ont besoin d’une délégation de signature pour faire les demandes de pièces complémentaires nécessaires à l’instruction des dossiers d’urbanisme.
Vote : 12 OUI
7. Questions et informations diverses :
M. NEAU donne des informations :
- M. Le Maire et les adjoints seront en formation le vendredi 02 octobre : le règlement intérieur du Conseil Municipal,
- les sénateurs viendront se présenter : lundi 07 septembre à 10h : Daniel LAURENT et Corinne IMBERT, mercredi 16 septembre à 9h00 : Bernard LALANDE,
- la rentrée des classes s’est bien passée. De nouvelles inscriptions ont nécessité une modification des classes afin d’équilibrer les effectifs,
Stéven JARDIN intervient pour préciser qu’il sera nécessaire d’être attentif à la sécurité affective des enfants du fait des protocoles mis en place. Il précise que les protocoles scolaire et extra- scolaire sont parfois en dissonance et qu’il est nécessaire d’avoir une cohérence puisque l’école et le centre de loisirs utilisent les mêmes locaux,
- une réflexion est à mener sur la dotation des agents municipaux en masques alternatifs, - M. le Maire est en attente d’une réponse de l’électricien sur la puissance nécessaire pour le compteur électrique de la Mairie,
- lors du dernier conseil municipal, il a été décidé l’achat d’une bande de terres appartenant à Mme TACHET. Pour information, le fermier actuel est en droit de demander des indemnités qui seront à la charge de la commune (environ 588 euros). M. le Maire a joint Mme MARTINEAU et Monsieur MARTINEAU reprendra contact quand il le souhaitera.
Vincent RENAUDIN a été contacté par M. MARTINEAU l’informant que les bornes placées lors du bornage du chemin des GAS ont été arrachées.
- mardi 8 septembre 20h à la salle des fêtes, M. Luc SERVANT, président de la Chambre d’Agriculture, viendra échanger avec les élus sur l’arrêté de biotope. Magali VINCENT a sollicité le Parc Régional du Marais Poitevin pour une intervention complémentaire, - facturation salle des fêtes aux associations : les factures seront revues au prorata de l’utilisation que les associations en ont faite suite à la crise sanitaire,
- Edwige MADEUX-DUBOIS a sollicité Techni Rénov pour les toits des abris des arbitres. Ils seront posés dans les prochains jours. Un devis est demandé. Un autre devis a été demandé pour l’installation de barrières Vauban pour les affichages,
- la maison POUVREAU est régulièrement visitée par des adolescents. Il est nécessaire de sécuriser l’entrée.
* Marion ROBIN informe de la relance faite au club de football de Périgny concernant les dégradations subies dans les vestiaires en 2019. A ce jour, aucune réponse n’a été apportée par le club ni la Mairie de Périgny.
* Christophe COETTO nous informe des remerciements du FC2C pour la réactivité lors de la demande d’entretien du terrain.
Suite à des informations concernant les éventuels aménagements des locaux de la boulangerie, Magali VINCENT demande la création d’une commission pour mener la réflexion sur l’aménagement de la Place du Four. La date retenue : mardi 15 septembre à 20h. Elus souhaitant participés à cette commission : Emilie CORS, Stéven JARDIN, Edwige MADEUX- DUBOIS, Philippe NEAU, Frédéric TRICARD, Magali VINCENT.
Vincent RENAUDIN suggère un rendez-vous avec le notaire pour repréciser la propriété de la place.
* Stéven JARDIN informe que les étagères pour l’archivage ont été achetées et seront installées prochainement. Il sera nécessaire de mettre en place un protocole d’archivage et de se renseigner sur les modalités de destruction des documents.
Restauration centre de loisirs : la société Restoria a été sollicitée, une première offre a été faite et nécessite une négociation afin de contractualiser avec eux. Mme DEHAUD assure la fabrication des repas pour les trois premiers mercredis du mois de septembre, le temps de la mise en place du marché.
Transgourmet (fournisseur pour la restauration scolaire) a fait une offre de prix intégrant 20 % de bio dans l’achat des matières premières pour la confection des repas. Cette offre est à étudier.
* Emilie CORS fait le retour de problèmes sur la ligne à haute tension à Suiré. Il est constaté de nombreuses coupures électriques en hiver. Frédéric TRICARD se renseigne auprès d’ERDF et M. NEAU demande que les habitants concernés fassent remonter en mairie les informations dès qu’une coupure est constatée.
* François BERTRAND fait état d’un marquage au sol (cédez le passage) effacé au niveau de la sortie de Niort/chemin Nuaillé St Sauveur parallèle à la 2X2 voies. Frédéric TRICARD est en attente de devis de traçage pour la Grande Rue.
* Frédéric TRICARD a reçu les devis d’hydro-curage. Un point finances doit être fait pour voir ce qui peut être engagé. Les brigades vertes interviendront dans le centre du bourg la semaine prochaine. Il ne pourra être présent pour les élections des délégués syndicaux du SDEER du canton de Marans le jeudi 3 septembre et demande à son suppléant de le remplacer : M. BARRAUD. (le suppléant n’a pas le pouvoir de vote)
* Edwige MADEUX-DUBOIS informe que les séances cinéma reprennent ce mercredi 2 septembre à 20h30 avec à l’affiche « La sirène à Paris ».
La réunion avec les agents est confirmée pour le vendredi 18 septembre à 19h30. Une invitation a été envoyée à chacun avec demande de confirmation de présence. Réunion de préparation pour les élus le lundi 7 septembre à 18h.
Participation à l’assemblée générale de l’Espace Mosaïque le 29 septembre à 17h30 à la salle des fêtes de Benon (Parc du château).
La séance est levée à 21h15.
Philippe NEAU Christophe COETTO
Marion ROBIN Marion FILLEUL
Stéven JARDIN François BERTRAND
Edwige MADEUX-
DUBOIS Emilie CORS
Frédéric TRICARD Vincent RENAUDIN
Magali VINCENT Emilie PORTAIS
Magali VINCENT
Bernard BARRAUD Thomas ROGER
Sonia CLAVURIER-
MICHAUD