Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 30
Déliberation - 2022 32
Déliberation - 2023 43
Déliberation - 2022 24
Déliberation - 2022 31
Déliberation - 2022 19
Déliberation - 2022 29
Déliberation - 2024 43
Déliberation - 2022 44
Déliberation - 2022 20
Déliberation - 2022 43
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Capelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ) DELIBERATIONS DU CONSEIL Leave MUNICIPAL Commune de LA CAPELLE 34 RUE DU GENERAL DE GAULLE 02260 LA CAPELLE Département Aisne Arrondissement Vervins Séance du 11 juillet 2022 Canton | Vervins EE Délibération : N° 2022-43 L'an deux mille vingt deux le Lundi 11 Juillet, à 18 heures 30, le Conseil Muricipel dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire 34 RUE DU GENERAL DE GAULLE02260 LA Nombre de conseillers : CAPELLE sous la présidence de Monsieur Johann WERY, Le Maire En exercice : 19 Présents: 41 Date de convocation du Conseil : 01 juillet 2022 Votants : 15 Présent(s) : Johann WERY, Maire, Christelle MAES, Régis SEMERY, Michel BRIDE, Marie- France DESIMEUR-CLOUX,. Sandrine LEPORCQ-BRUNIAUX, Grégory RONDIER, Sophie MONCHICOURT-BOUCHART, Patrice POULAIN, Régis FOSTIER, Sandrine HAVY Absent(s) : Marie-Christine CLAEY S-HENNEBELLE ayant donné pouvoir à Marie-France DESIMEUR-CLOUX, Marie-Madeleine PRUSSE, Kelly CATILLON ayant donné pouvoir à Sandrine LEPORCQ-BRUNIAUX, Andrew BOIVENT ayant donné pouvoir à Grégory RONDIER, Sylvie LOCATELLI ayant donné pouvoir à Régis FOSTIER, David BOUTILLIER, Rémy WALME, Victorin POTIN Secrétaire de séance : Patrice POULAIN Organisation du recensement 2023 DELIBERATION Monsieur le Maire informe que la commune réalisera en 2023 le recensement des habitants. Cette enquête se déroulera du 19 janvier 2023 au 18 février 2023. À ce titre, il convient. dès le mois de juillet, de nommer par arrêté municipal un coordonnateur communal qui sera responsable de la préparation, puis de la réalisation de la collecte du recensement. Monsieur le Maire précise également que quatre agents recenseurs seront aussi nommés par arrêté municipal au cours des prochains mois. Page 1 DECISION
Le Conseil Municipal,
Après discussion ct en avoir délibéré,
À l’unenimité
DECIDE :
Prend note de l’organisation du recensement 2023 qui aura lieu entre le 19 janvier et le 18 février 2023 ;
Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin de nommer le coordonnateur communal ainsi que les agents recenseurs permettant ainsi le bon déroulement du recensement 2023.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Lecture faite les membres ont signé au registre.
Pour : #5 Contre : 0 Abstention : ©
Emis et rendu exécutoire Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
le Au registre sont les signatures.
Réguen Préfectire Pour Copie Conforme :
le En Mairie, le 11 juilet 2022
Pubiié ou notifié |
le Ë
Page 2