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Déliberation - 2022 20
Déliberation - 2022 21
Déliberation - 2022 32
Document publié le Vendredi 15 avril 2022 par la commune de Capelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 32)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
L< li. DELIBERATIONS DU CONSEIL
ER CAPELLE MUNICIPAL
Commune de LA CAPELLE
34 RUE DU GENERAL DE
GAULLE
02260 LACAPELLE
Département |
Aisne |
Arrondissement
| Vervins Séance du 15 avril 2022
Canton
Vervins
Délibération: N°2022-32
L'an deux mille vingt deux le Vendredi 15 Avril, à 18 heures 00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire 34 RUE DU GENERAL DE GAULLE02260 LA
Nombre de conseillers : CAPELLE sous le présidence de Monsieur Johann WERY, Le Maire
En exercice : 19
Présents : 11 Date de convocation du Conseil : 08 avril 2022
Votants : 15
Présent(s) : Johann WERY, Maire, Christelle MAES, Régis SEMERY, Marie-Christine CLAEYS - HENNEBELLE, Michel BRIDE, Sandrine LEPORCQ - BRUNIAUX, Grégory
RONDIER, Victorien POTIN, Kelly CATILLON, Andrew BOIVENT, Régis FOSTIER
Absent(s) : Marie-France DESIMEUR ayant donné pouvoir à Marie-Christine CLAEYS -
HENNEBELLE, Remy WALME ayant donné pouvoir à Christelle MAES, Sophie
MONCHICOURT-BOUCHART ayant donné pouvoir à Johann WERY, Patrice POULAIN ayant donné pouvoir à Régis FOSTIER, Sandrine HAVY ayant donné
pouvoir à Sylvie LOCATELLL David BOUTILLIER, Marie-Madeleme PRUSSE,
Sylvie LOCATELLI
Secrétaire de séance : M. Grégory RONDIER
Nomination d’un nouveau délégué au SENA en remplacement de Régis VASSEUR
DELIBERATION
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’à la suite de la démission
du Conseil Municipal de Régis VASSEUR, il y a lieu de désigner un nouveau délégué au SENA.
DECISION
Après discussion, et en avoir délibéré,
Elu à l'unanimité
Le Conseil Municipal désigne monsieur Michel BRIDE comme membre
Régis VASSEUR. Ainsi fait en séance, les jour, mois et an susdits
Lecture faite, les membres ont signé au registre
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Emis et rendu exécutoire
le e
Reçu en Préfecture Pour Copie Conforme :
le En Mairie, le 15 avril 2022
Publié ou notifié
le Le Maire
Johann WERY }