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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 9 06 2026
Document publié le Mardi 9 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 9 06 2026)
Thèmes du document : Logement, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Mardi 9 juin 2026 à 14h30 à REVEST DU BION
Numéro Désignation Décisions
2026-45 AUBENAS-LES-ALPES – Fonds de concours A l’unanimité
2026-46 MONTJUSTIN – Fonds de concours A l’unanimité
2026-47 OPPEDETTE – Fonds de concours A l’unanimité
2026-48 Décisions modificatives A l’unanimité
2026-49 Transport et tri des déchets des déchetteries – Désignation de la CAO A l’unanimité
2026-50 Marché électricité - Signature des marchés A l’unanimité
2026-51 Marché Voirie « revêtement noir » - Signature du marché A l’unanimité
2026-52 ST MAIME – Boulangerie – Dépôt du permis de construire A l’unanimité
2026-53
Extension de la confiserie Leblanc à BANON – Lot 06 – Étanchéité - Marché de substitution A l’unanimité
2026-54
BANON – Réhabilitation de la gendarmerie – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage A l’unanimité
2026-55 Création d’un Comité Social Territorial A l’unanimité
2026-56 ST MAIME - Crèche HAKUNA MATATA – Demande de partenariat A l’unanimité
2026-57 Agence de développement du 04 - Adhésion A l’unanimité
2026-58 Service tourisme – Vente d’objets
A la majorité avec 35 voix
pour et 2 abstentions
2026-59 Réhabilitation de l’Hôtel de la Reine Rose en Béguinage à MANE A l’unanimité