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Convocation - CONVOCATION 30 09 2024 SITE INTERNET c595
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Gray.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 30 09 2024 SITE INTERNET c595)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget,
1
Lundi 30 septembre 2024 à 18h15
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - Place Charles de Gaulle – 70100 GRAY
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2024
Information des déclarations d’intention d’aliéner et du renoncement de l’exercice du droit de préemption urbain
Information des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
ADMINISTRATION GENERALE
97. Recrutement de deux vacataires à l’accueil collectif de mineurs Récréa’Gray – Accompagnateurs de bus (H/F)
98. Modification du protocole de temps de travail
99. Modification des indemnités cumulables avec le Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétion et
d’Expertise (RIFSEEP)
100. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Centre Communal d’Action Sociale de
Gray
101. Convention portant sur la gestion de l’agence communale de Gray des Capucins entre la Ville de
Gray et LA POSTE
FINANCES
102. Créances éteintes
103. Budget général – Budget Supplémentaire 2024
104. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2022-01 « Création d’un espace de
restauration scolaire au sein du groupe scolaire Edmond Bour » : Modification de la ventilation
des crédits de paiement – Modification de la délibération n°2024-3-57
105. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2022-03 « Aménagement paysager du
quartier des capucins » : Modification de la ventilation des crédits de paiement -Modification de la
délibération n°2024-1-9
106. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2020-07 « Création d’un pôle éducatif moïse
Lévy » : Modification de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération
n°2023-7-227
107. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2020-09 « Réhabilitation de l’ilot tour de
grosse » : Modification de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération
n°2024-3-60
108. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2021-04 « Création d’un parcours culturel
» : Modification de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération n°2024-
3-62
109. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2020-03« Passage de de l’éclairage public
en leds » : Augmentation du montant global de l’autorisation de programme et modification de la
ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération n°2023-7-224
110. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2021-40 « Rénovation bâtiments – 13 rue
Thiers » : Modification de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération
2024-3-63
111. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°2020-31 « Restauration et remise en eau
des fontaines » : Augmentation du montant global de l’autorisation de programme et modification
de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération n°2024-3-64 2
112. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-02 « Réhabilitation de la tour du
musée » : Modification de la ventilation des crédits de paiement – Modification de la délibération
n°2024-3-65
BATIMENTS – ESPACES VERTS - VOIRIE
113. Indemnisation amiable d’un sinistre en date du 30 mai 2024 dont la responsabilité incombe à la
Ville de Gray
114. Cession de la parcelle cadastrées section AE numéro 462 située En Sonjour Nord à Gray à la
Commune de Gray-la-Ville
INGENIERIE
115. Convention Opération Programmée d’Amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain
ENFANCE
116. Règlement de fonctionnement et projet pédagogique de l’accueil collectif de mineurs Récréa’Gray
2024-2025
117. Règlement de fonctionnement et projet pédagogique du Secteur jeunes 2024-2025
PATRIMOINE
118. Convention de partenariat entre la Ville de Gray et la commune d’Essertenne pour l’organisation
de prêt interbibliothèques
119. Proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de Gray
ANIMATIONS - MANIFESTATIONS
120. Organisation du marché de Noël 2024
121. Organisation de la fête du Samaïn
122. Subvention exceptionnelle à l’Union Grayloise des pêcheurs de concours
VIE ASSOCIATIVE
123. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association CAP GRAY et la Ville de Gray pour l’année 2024
POLITIQUE DE LA VILLE
124. Subvention de fonctionnement au Centre d’information sur les droits des Femmes et des Familles
de Haute-Saône
SPORT
125. Subvention exceptionnelle à l’association URBAN 70
126. Subventions de fonctionnement association sportives et établissement scolaires 2024
127. Subventions de performance association sportives 2024