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Convocation - 2024 06 24 CONVOCATION CM
Convocation - 1 CONVOCATION CM 24 06 2024 dbeb
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Gray.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION CM 24 06 2024 dbeb)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Consommateurs,
1
Lundi 24 juin 2024 à 18h15
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - Place Charles de Gaulle – 70100 GRAY
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
Information des déclarations d’intention d’aliéner et du renoncement de l’exercice du droit de préemption urbain
Information des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
ADMINISTRATION GENERALE
44. Création d’un emploi permanent à temps complet au service Récréa’Gray - Animateur (H/F) 45. Création d’un emploi permanent à temps complet au service agence postale communale - Gestionnaire des agences postales (H/F)
46. Instauration d’une gratification des stagiaires du second degré de l’enseignement agricole pour le pôle technique
47. Création d’emplois non permanents de droit privé au pôle enfance jeunesse éducation – PEC (Parcours Emploi Compétence)
48. Charte du télétravail – Modification de la délibération n°2023-7-214 49. Protocole de temps de travail – Modification de la délibération n°2023-7-213 50. Règlement d’application des titres restaurants
51. Adhésion au groupement de commandes permanent dit « Groupe Acheteur du Val de Gray » 52. Rapport d’activités du Centre Communal d’Action Sociale de Gray 2023
FINANCES
53. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur l’exercice 2023 54. Bilan annuel des autorisations de programme/crédits de paiement (AP/CP) 2023 55. Budget Général - Compte Financier Unique 2023
56. Budget Général – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 57. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2022-01 « Création d’un espace de restauration scolaire au sein du groupe scolaire Edmond Bour » : Modification de la ventilation des crédits de paiement
58. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-32 « Aménagement de la place Boichut » : Augmentation du montant global de l’autorisation de programme et modification de la ventilation des crédits de paiement
59. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-01 « Création de l’école de musique et halle couverte » : Modification de la ventilation des crédits de paiement 60. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-09 « Réhabilitation de l’ilot tour de grosse » : Modification de la ventilation des crédits de paiement
61. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-05 « Création d’une Maison France Services » : Modification de la ventilation des crédits de paiement
62. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2021-04 « Création d’un parcours culturel » : Modification de la ventilation des crédits de paiement
63. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2021-40 « Rénovation bâtiments – 13 rue Thiers » : modification de la ventilation des crédits de paiement
64. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-31 « Restauration et remise en eau des fontaines » : Augmentation du montant global de l’autorisation de programme et modification de la ventilation des crédits de paiement 2
65. Autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-02 « Réhabilitation de la tour du musée » : Modification de la ventilation des crédits de paiement
66. Budget général – Décision modificative n°2
67. Taxe Locale sur la Publicité Extérieures (TLPE) 2025
BATIMENTS – ESPACES VERTS - VOIRIE
68. Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens relatifs à la Zone d’Activité GRAY SUD de la commune de Gray à la Communauté de Communes Val de Gray dans le cadre du transfert des zones d’activité
69. Demande de financement - Optimisation de l’installation communale d’éclairage public 70. Convention de soutien de lutte contre les déchets abandonnés diffus 71. Déclassement des parcelles AW 504, 509 et 511 situées Avenue du Maréchal Leclerc à Gray 72. Cession des parcelles AW 523, 528 et 532 situées Avenue du Maréchal Leclerc à Gray à la SARL POLE SANTE DES CAPUCINS
73. Cession des parcelles AW 522, 526 et 531 situées Avenue du Maréchal Leclerc à Gray à la SARL PHARMACIE DES CAPUCINS
74. Indemnisation amiable d’un sinistre en date du 19 décembre 2023 dont la responsabilité incombe à un tiers
75. Indemnisation amiable d’un sinistre en date du 5 février 2024 dont la responsabilité incombe à un tiers
76. Indemnisation amiable d’un sinistre dont la responsabilité incombe à un tiers
PATRIMOINE
77. Affectation administrative de collections au Muséum de Gray
78. Demande de financement - Restauration de la Tour du Paravis – Modification de la délibération n°2023-4-102
ANIMATIONS - MANIFESTATIONS
79. Organisation du festival Country 2024
80. Organisation du vide grenier municipal 2024
81. Organisation de la fête de la jeunesse et des associations 2024
82. Organisation de la Samaïn 2024
PETITE ENFANCE
83. Demande de financement – Dispositif Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 84. Organisation d’une kermesse au multi-accueil Gray’ne d’Eveil
85. Fermeture exceptionnelle du multi-accueil Gray’ne d’Eveil
86. Dénomination à la suite de la fusion définitive de l’école maternelle des capucins et de l’école Moise Levy – Modification de la délibération n°2023-7-242
POLITIQUE DE LA VILLE
87. Demande de financement - France Services
88. Convention de partenariat entre la Ville de Gray et l’association COUP DE POUCE
VIE ASSOCIATIVE
89. Subvention de fonctionnement à l’association DES CADETS DE LA GENDARMERIE NATIONALE DE HAUTE-SAONE
90. Convention d’objectifs et de moyens entre l’Association Franco-Suisse d’Action Médico Educative (AFSAME) et la Ville de Gray
91. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association ROLLING SAONE et la Ville de Gray
Le Maire,
Christophe LAURENÇOT