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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de la Savoie
COMMUNE DE CHAMOUX-SUR-GELON
__________________ 2023/11
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2023/11
Nombre de membres :
- en exercice : 15 Date de Convocation : 10/01/2023 - présents : 15 Date d'Affichage : 24/01/2023 - votants : 15 Télétransmis le : 24/01/2023
L'An deux mille vingt-trois, le 19 janvier à 19 heures, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Alexandre DALLA-MUTTA, Maire
Etaient présents : Stéphane AGUETTAZ, Irène BILLIET, David BOUVET, Roland BOUVET, Cécile DEBRION, Philippe FANTIN, Muriel GUERIN, Jean Louis LANDAZ, Sarah PINOT, Sébastien SENIS, Danièle THIABAUD, Fabrice VILLIERMET, Guy VIOUDY, Manon WANTELLET
Étaient excusés avec pouvoir :
Secrétaire de séance : Sarah PINOT
OBJET : Démission adjoint : élection d’un nouvel adjoint
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la démission du 3ème adjoint. Le conseil municipal a décidé par délibération n°2023/10 du maintien du poste d’adjoint, le remplacement de l’adjoint démissionnaire et la conservation du même rang. Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets, dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.
Après appel des candidatures, il est procédé au vote :
Election du 3ème adjoint :
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
-Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
-Bulletins blancs ou nuls : 1
-Suffrages exprimés : 14
-Majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Guy VIOUDY : 14 voix
Monsieur Guy VIOUDY ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 3ème adjoint au Maire.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20230119-202311-DE en date du 24/01/2023 ; REFERENCE ACTE : 202311