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Déliberation - Liste des deliberations du 16 avril 2025
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Délibérations examinées lors de la séance du 16 Avril 2025 :
Délibération N° Objet Décision
1
Détermination du nombre de postes d'adjoint Délibérée à l’unanimité
2 Modification des commissions communales Délibérée à l’unanimité
3 Administration Générale -Mandat 2026-2032 - Répartition des sièges entre les Communes au sein de Grand Lac Communauté
d’Agglomération Approbation d’un accord local
Délibérée à l’unanimité
4
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) -
Proposition de contenu destiné aux Communes pour formuler
un avis sur le projet de RLPI arrêté par le Conseil
Communautaire le 25 mars 2025
Délibérée à l’unanimité
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
12 14 12 8
Conseil Municipal du 16 avril 2025
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -cinq et le seize avril à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Présents : M. Thierry MICHEL, M. Bernard HENRIET, M. François BIQUEZ, Mme Eve CAUQUIL, Mme Annick DEFONTAINE, M. Bernard FRANCONY, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, M. Julien HERVAULT, Mme Claire MUS, Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU
Absents : Mme Caroline GAY-PARA, M. Thierry COFFINET
Secrétaire de séance : Bernard FRANCONY
Date de la convocation 10/04/2025
Date d’affichage 10/04/2025 Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
5 Subvention pour l’Association les Chats Libres de Chambéry Délibérée à l’unanimité
6 Subvention pour l’Association Perle des Alpes Délibérée à l’unanimité
7
Acquisition de parcelles aux lieux-dits « Le Dessus »,
«Chabiot », « La Vieille Eglise » sises à PUGNY-CHATENOD
et de « La Pointe de l’Aigle » sises à TREVIGNIN Délibérée à l’unanimité
8 Subventions au groupement de défense sanitaire – Section
apicole pour la lutte contre le frelon asiatique
Délibérée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 17 Avril 2025
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE