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Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 Janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Délibérations examinées lors de la séance du 21 Janvier 2026 :
Délibération
N°
Objet Décision
1
Approbation de la convention d’offre de concours pour le
financement de « l’ANIM’ADOS » Délibérée à l’unanimité
2
Subvention pour l’Association Cantonale Enfance Jeunesse
(ACEJ) Délibérée à l’unanimité
3
Modalités de mise à disposition des salles communales en période
électorale Délibérée à l’unanimité
4 Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête Délibérée à l’unanimité
5
Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence
« distribution d’électricité » au sein du bloc communal (communes
et groupement)
Pour : 11
Abstentions : 1
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En
exercice
qui ont pris part à la
délibération
Quorum
9 14 12 7
Conseil Municipal du 21 Janvier 2026
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt -six et le vingt et un janvier à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Présents : M. Thierry MICHEL, Bernard HENRIET, M. François BIQUEZ, Mme Annick DEFONTAINE, M. Bernard FRANCONY, M. Philippe GALY, M. Fabrice GUILLOU, Mme Claire MUS
Absents Mme Eve CAUQUIL qui a donné pouvoir à M. Bernard HENRIET excusés : Mme Emmanuelle PROVENT CHAUZU qui a donné pouvoir à M. Fabrice GUILLOU
M. Julien HERVAULT qui a donné pouvoir à M. Thierry MICHEL
Absents : Mme Caroline GAY-PARA, M. Thierry COFFINET
Secrétaire de séance : M. Bernard FRANCONY
Date de la convocation 15/01/2026
Date d’affichage 15/01/2026 Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
6
Approbation des modifications statutaires du Syndicat
Départemental d'Energie de la Savoie (SDES)
Délibérée à l’unanimité
7
Approbation des modifications statutaires du Syndicat
Départemental d'Energie de la Savoie (SDES) Délibérée à l’unanimité
8
Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de
participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
Délibérée à l’unanimité
9 Autorisations Spéciales d'Absence pour évènements familiaux
Délibérée à l’unanimité
Pugny-Châtenod, le 22 Janvier 2026
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE