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Compte-Rendu - conseil municipal du 22 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 22 fevrier 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Vosges
Commune
de
SAINT-AME
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AME
du
Jeudi
22
février
2024
—
20
heures
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le jeudi
vingt-deux
février,
à vingt
heures
convocation
:
5 février 2024
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Amé,
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Arnaud
.
JEANNOT,
Maire.
\ffichage : :9
février
2024
—
Présents
: M.
Arnaud
JEANNOT,
M.
Laurent
VIGROUX,
Mme
Florence
BURRI,
Mme
Catherine
GREGOIRE,
M.
Bruno
CLAUDON,
Mme
Lucie
DESJEUNES,
Mme
Isabelle
ETIENNE,
Mme
Isabelle
FLEXAS,
M.
Joël
HOUBRE,
M.
Sébastien
MONNOT,
M.
Théo
PEDUZZI,
Mme
Sandrine
conseillers
:
in
exercice:
16
PELTIER,
M.
Sébastien
VALDENAIRE
’résents
:
13
duorum:
atteint
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
>ouvoirs
:
0
Jotants :
13
Excusés
: M.
Sébastien
PACATTE,
Mme
Pauline
CHAINEL,
M.
Quentin
VAN
DE
WOESTYNE
Ha
Absents
: Néant
M.
Sébastien
VALDENAIRE
a
été
nommé
Secrétaire
de
séance.
RAR LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE :
o
:
à
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
Résultat
D'ORDRE
=
Pour
Contre
|
Abstention
2024-01
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
par
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
-
-
-
-
Transfert
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Porte
des
Vosges
Méridionales
des
compétences
eau
et
Délibération
2024-02
_
x
——
13
0
0
;
assainissement
à compter
du
ler janvier
2025
adoptée
2024-03
Organisation
du
temps
scolaire
pour
la période
2024-2027
13
0
0
DE
2024-04
Convention
Aide
aux
Temps
Libres
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Vosges
13
0
0
nes
2024-05
Travaux
d’éclairage
public
- programme
2024
(Grande
rue-
Plaine
de
Celles
-route
de
Celles
-rue
du
Bois
des
13
o
0
Délibération
Abbesses)
- sollicitation
de
subventions
—
additif a la délibération
n°2023-77
du
14
décembre
2023
adoptée
2024-06
Demande
de
distraction
de
parcelles
du
régime
forestier
13
0
0
ons
2024-07
Programme
de
travaux
en
forêt
communale
pour
2024
13
0
0
Sibérie
_
adoptée
2024-08
Forêt
communale
: état
d’assiette
2024
et destination
des
coupes
13
0
0
ue
2024-09
Acquisition
de terrain
auprès
de
Monsieur
Adrien
GALLEMANT
13
0
0
es
.
L
nr
.
;
Délibération
2024-10
Cession
de parcelles
relevant
du régime
des
biens
indivis
a Monsieur
et Madame
Patrice
ROBERT
13
0
0
adopte
2024-11
Sinistre
cause
a un
véhicule
de
particulier
lors
de
travaux
de
débroussaillage
— règlement
du
dommage
13
0
0
on
Fait
et délibéré
à Saint-Amé,
les jour,
mois
et an
susdits
Les
membres
présents
ont signé
au
registre
Affichage
du
29
février
2024
Le
Maire,
Arnaud
JEANNO