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Compte-Rendu - conseil municipal du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Vosges
Commune
de
SAINT-AME
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AME
du
Mercredi
26
juin
2024
— 20
heures
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le mercredi
vingt-six juin,
à vingt
heures
Convocation
:
A
juin
2024
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Amé,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Arnaud
JEANNOT,
Maire.
Affichage
:
juillet
2024
ne
Présents
: M.
Arnaud
JEANNOT,
M.
Laurent
VIGROUX,
Mme
Florence
BURRI,
M.
Sébastien
MONNOT,
Mme
Catherine
GREGOIRE,
Mme
Lucie
Conseillers :
DESJEUNES,
Mme
Isabelle
ETIENNE,
Mme
Isabelle
FLEXAS,
M.
Gérald
GREMILLIET,
M.
Joël
HOUBRE,
M.
Théo
PEDUZZI,
Mme
Sandrine
En
exercice:
16
PELTIER,
M.
Sébastien
VALDENAIRE
Présents :
13
Quorum:
atteint
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Pouvoirs
:
0
Votants
:
13
Excusée
: Mme
Pauline
CHAINEL
4x
Absents
: M.
Bruno
CLAUDON,
M.
Quentin
VAN
DE
WOESTYNE
M.
Sébastien
VALDENAIRE
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
ROCK
ARE LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE
:
N°
VOTE
D'ORDRE
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Résultat
Pour
Contre
|
Abstention
2024-44
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
par
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
-
-
-
-
2024-45
Approbation
du
nouveau
Projet
Educatif
Territorial
(avec
plan
mercredi)
pour
la période
2024-2027
13
0
0
at
2024-46
Budget
communal
— décision
modificative
n°1
13
0
0
PÉRSERNER
adoptée
2024-47
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Artemis
Fitness
Club
13
0
0
ne
2024-48
Fonds
de
soutien
au
commerce
rural
sédentaire-
volet
aménagement
des
locaux
et
acquisition
du
matériel
13
0
0
Délibération
professionnel
— appui
de
la commune
au
projet
de
Monsieur
Yoann
GROSDEMANGE
adoptée
2024-49
Attribution
du
marché
de
travaux
relatif au
programme
d’éclairage
public
2024
13
0
0
a
à
Délégation
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal
—
Modification
de
la
délibération
du
11
juin
Délibération
2024-50
13
0
0
é
2020
adoptée
2024-51
Accord
de
principe
pour
l’acquisition
de
terrains
auprès
de
l'ADAPEI88
en
vue
de
la
construction
d’un
groupe
13
0
0
Délibération
scolaire
adoptée
2024-52
Cession
de
terrains
communaux
à la société
Georges
Formation
13
0
0
ee
-
Convention
de
passage
avec
l’association
syndicale
du
lotissement
la
Louvière
concernant
la
parcelle
communale
Délibération
2024-53
5
ne
es
13
0
0
’
AB
n°162
au
lieudit
la Louvière
adoptée
2024-54
Convention
d’occupation
temporaire
pour
passage
d’une
conduite
d’eau
potable
en
forêt
communale
de
Cleurie
13
0
(]
ni
2024-55
Création
de postes
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
13
0
0
—
2024-56
Nouvelle
répartition
du
capital
social
de
la société
publique
locale
SPL-Xdemat
13
0
0
Es
Affichage
du
3 juillet
2024
es
membres
présents
ont signé
au
registre
Le
Maire,
Arnaud
JEANNOT