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Compte-Rendu - conseil municipal du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Enseignement supérieur,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Vosges
Commune
de
SAINT-AME
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AME
du
Jeudi
28
novembre
2024
—
20
heures
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le jeudi
vingt-huit
novembre,
à vingt
heures
convocation
:
re
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Amé,
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Arnaud
:
JEANNOT,
Maire.
\ffichage : : décembre
2024
Présents
: M.
Arnaud
JEANNOT,
M.
Laurent
VIGROUX,
Mme
Florence
BURRI,
M.
Sébastien
MONNOT,
Mme
Catherine
GREGOIRE,
M.
Bruno
CLAUDON,
Mme
Isabelle
ETIENNE,
Mme
Isabelle
FLEXAS,
M.
Gérald
GREMILLIET,
M.
Joël
HOUBRE,
Mme
Sandrine
PELTIER,
M.
Sébastien
Conseillers :
VALDENAIRE
in exercice:
16
résents
:
12
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Quorum:
atteint
es
:
A
Excusés
: Mme
Lucie
DESJEUNES
(pouvoir
à Mme
Florence
BURRI),
M.
Théo
PEDUZZI
(pouvoir
à M.
Laurent
VIGROUX)
OTants
:
Absents
: Mme
Pauline
CHAINEL,
M.
Quentin
VAN
DE
WOESTYNE
KEX
M.
Sébastien
VALDENAIRE
a
été
nommé
Secrétaire
de
séance.
KR
KR LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE :
Lo]
;
à
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
Résultat
D'ORDRE
:
Pour
Contre
|
Abstention
2024-65
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
par
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
-
-
-
-
2024-66
Crédits
pour
fournitures
scolaires
— année
scolaire
2025-2026
14
0
0
2024-67
Fixation
des
tarifs
relatifs
aux
prestations
funéraires
pour
l’année
2025
14
0
0
2024-68
Fixation
des
tarifs
pour
location
des
salles
communales
14
0
0
2024-69
Droits
de
place
: fixation
des
tarifs
14
0
0
2024-70
Règlement
relatif à l'attribution
des
subventions
communales
aux
associations
14
0
0
2024-71
Admissions
en
non-valeurs
et créances
éteintes
(Commune-
Service
des
Eaux
—
Service
Assainissement)
14
0
0
2024-72
Attribution
d’une
subvention
à une
administrée
pour
la réalisation
d’un
stage
infirmier
en
Guyane
14
0
0
nt
2024-73
Attribution
de
prix
pour
mention
Très
Bien
au
baccalauréat
2024
13
0
1
il
.
.
;
:
_
'
Délibération
2024-74
Dissolution
des
budgets
annexes
«
Service
des
Eaux
»
et «
Service
Assainissement
»
au
31
décembre
2024
14
0
0
adoptée
Délibération
de
principe
sur
le
transfert
des
résultats
des
exercices
budgétaires
relatifs
aux
compétences
Eau
et
Délibération
2024-75
Le
14
0
0
à
Assainissement
adoptée
Modification
des
statuts
du
SIVOM
de
lAgglomération
Romarimontaine
relative
à
l’arrêt
de
la
compétence
Délibération
2024-76
à
RE
At
0
0
;
«
Epuration
»
au
1°
janvier
2025
adoptée
Contrat
d’assurance
«
risques
statutaires
»
—
Adhésion
au
contrat
groupe
2025-2028
du
Centre
de
Gestion
des
Délibération
2024-77
14
0
0
à
Vosges
adoptée
.
.
.
.
SN
ni
:
Délibération
2024-78
Convention
avec
le
Club
Alpin
Français
Cornimont
pour
l’utilisation
des
rochers
d’escalade
14
0
f
0
adoptée
Les
membres
présents
ont signé
au
registre
Affichage
du
5 décembre
2024