Procès Verbal - 2016 02 05 proces verbal de la seance du conseil municipal 001

Documents similaires

Procès Verbal - 2016 03 10 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2014 04 05 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2016 11 14 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2016 06 25 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2016 01 25 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2014 06 20 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2016 09 15 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2014 05 27 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2014 10 07 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2014 04 16 proces verbal de la seance du conseil m

Procès Verbal - 2016 02 05 proces verbal de la seance du conseil municipal 001 Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Montgaillard-Lauragais. Lien du pdf (Procès Verbal - 2016 02 05 proces verbal de la seance du conseil municipal 001)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne, COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5

FEVRIER 2016

L'an deux mille seize, le vendredi cinq février à 20 H 30, le conseil municipal de la

commune de Montgaillard-Lauragais, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sur

convocation en date du 1er février 2016 adressée par Monsieur Yves LAFONT, Maire

Adjoint et sous la présidence de Monsieur Michel POUZAC, doyen d’âge des membres

présents et sous la Présidence de Monsieur Bruno MOUYON, Maire

Présents : ALASSET Mathieu - AMARGIER Stéphane - ASTIÉ Cédric - BARON Alain - BENETTI-BRENOT Benjamin - BICARD Dominique - DANIAU Jean Louis - DUGUET Jasmine - GLEYZES Frédérick - HAMON Alain - JAN Emeline - LAFONT Yves - MOLAS Jean-Robert - MOUYON Bruno - POUZAC Michel

Secrétaire de séance : - AMARGIER Stéphane

Ordre du jour :

• ELECTION DU MAIRE

• DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

• ELECTION DES ADJOINTS

1 - ELECTION DU MAIRE

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Yves LAFONT, maire adjoint.

Monsieur Michel POUZAC, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.

Monsieur POUZAC Michel doyen de l’assemblée rappelle qu’en application des articles, L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Il ajoute que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Monsieur le Président de l’Assemblée sollicite deux volontaires comme assesseurs :Monsieur BICARD Dominique et Monsieur DANIAU Jean-Louis acceptent de constituer le bureau.

Monsieur le Président de l’Assemblée demande alors s'il y a des candidats.

Monsieur le Président de l’Assemblée enregistre la candidature de Monsieur MOUYON Bruno et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Monsieur le Président de l’Assemblée proclame les résultats :

④ nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 ④ nombre de votants : 15

④ nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :

0

④ nombre de suffrages exprimés : 15

④ majorité absolue : 8

Monsieur MOUYON Bruno a obtenu 13 voix

Monsieur MOUYON Bruno ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur MOUYON Bruno prend la présidence et remercie l’assemblée.

2 - DETERMINTATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

M. le Maire invite le Conseil Municipal à décider du nombre adjoints. Il indique qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondants à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal soit 4 adjoints au maire au maximum.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, après en avoir délibéré de fixer à 3 le nombre des adjoints de la commune.

3 - ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales

Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 3

Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination.

Election du Premier Adjoint :

Monsieur le Maire demande s'il y a des candidats.

Monsieur le Maire enregistre la candidature de Monsieur LAFONT Yves et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Monsieur le Président de l’Assemblée proclame les résultats :④ nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 ④ nombre de votants : 15

④ nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :

0

④ nombre de suffrages exprimés : 15

④ majorité absolue : 8

Monsieur LAFONT Yves a obtenu 13 voix

Monsieur LAFONT Yves ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Premier Adjoint et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Election du Deuxième Adjoint :

Monsieur le Maire demande s'il y a des candidats.

Monsieur le Maire enregistre la candidature de Madame JAN Emeline et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Monsieur le Président de l’Assemblée proclame les résultats :

④ nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 ④ nombre de votants : 15

④ nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :

1

④ nombre de suffrages exprimés : 14

④ majorité absolue : 8

Madame JAN Emeline a obtenu 13 voix

Madame JAN Emeline ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamée Deuxième Adjointe et est immédiatement installée dans ses fonctions.

Election du Troisième Adjoint :

Monsieur le Maire demande s'il y a des candidats.

Monsieur le Maire enregistre la candidature de Monsieur BARON Alain et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Monsieur le Président de l’Assemblée proclame les résultats :

④ nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 ④ nombre de votants : 15

④ nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :

0

④ nombre de suffrages exprimés : 15

④ majorité absolue : 8

Monsieur BARON Alain a obtenu 14 voix

Monsieur BARON Alain ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Troisième Adjoint et est immédiatement installé dans ses fonctions.

La séance est levée à 21 h 20.Le Maire,

Bruno MOUYON