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Déliberation - Liste Deliberations CM 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 09 12 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 9 Décembre 2025
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 9 Décembre 2025 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne (à partir de 20h28), Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FIGUEIREDO Nicolas, Monsieur FLAMENT Patrick, Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT Hélène (à partir de 20h17), Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Madame RIAUX Édith, Monsieur RIDARD Guillaume. Formant la majorité des membres en exercice
Absente : Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth.
Date de la convocation : 5 Décembre 2025
Date d'affichage de l'ordre du jour : 5 Décembre 2025
A été nommé secrétaire : Monsieur GENDRON David (article L.2121-15 du CGCT)
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1 - Finances – Budget 2025 de la Commune – Vote d’une décision modificative n°3
Adoptée à l’unanimité
2 - Finances – Budget 2025 du SPIC « Énergie photovoltaïque » – Vote d’une décision modificative
n°1
Adoptée à l’unanimité
3 - Vie associative / Finances - Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association La Carriole
Adoptée à l’unanimité
4 – Culture / Patrimoine - Vente publique aux particuliers des ouvrages issus du désherbage de la médiathèque – Fixation du tarif
Adoptée à l’unanimité
5 – Intercommunalité – Rennes Métropole - Nos lieux communs - Convention de réalisation d'une œuvre d'art sur la commune de Chevaigné - Association Ars Nomadis
Adoptée à l’unanimité
6 – Enfance / Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de la Passerelle pour 2025/2026 pour les non-résidents - Recours au quotient familial de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Détermination des tranches tarifaires et des seuils Adoptées conformément aux votes détaillés :
A / Adoptée à l’unanimité
B / Adoptée à la majorité LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 9 Décembre 2025
Page 2
C / Adoptée à la majorité
7 - Enfance / Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de la Passerelle pour 2025/2026 pour les chevaignéens – Modificatif et complément Adoptées à l’unanimité
8 - Finances – Budget 2025 de la Commune – Remboursement de facture
Adoptée à l’unanimité
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