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Séance - 2017 46 Modification de lemploi de directeur des services techniques
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Séance - 2017 46 Modification de lemploi de directeur des services techniques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
2017-66
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIRERATION
DU
CONSEIL
MIMNICIPAL
SEANCE
DL
BOURSE
MAI
DEUX
MILLE
EMX
SEPT
LR
Re
Se Re Le A
AUR
R
HS
NON RÉ
N
RÉ
RR
RE
ÉRRE
L'AN
DEUX
ML
DHX
SEPT
Le
12
mai
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMEER,
Maire,
Ont
siègé
: Mesdames
Béatrice
RBOULANGE,
Mouis
FAYOLELE,
Stébunix
PLORY,
Geneviève
GARNIER,
Sylvie
JÉRDON,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTACRIER,
Murielle
PERRIER,
Anne. Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Emilie
SOLLIER,
Renée
TORRES,
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Jean-Claude
CORBIN,
Gérard
CROVET,
Jenn-Luc
BUVILEARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUR,
Jacques
MEILHON,
Hugues
JEANTET,
Maris
SCARNA.
Pouvoirs
: Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à Jacques
FORAT,
Eliane
RERTIEN
donne
pouvoir
à Jacques
MEÉEILHON,
Bernard
GU%
donne
pouvoir
à Huguas
IFANTET,
Chantti
VARAGSNAT
donne
panvoir
à
Renée
TORRES.
SECRETAIRE
ME
SEANCE
: Stéfanis
FLORY
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
&hes
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILEERS
MUSECIPAUX
présents
1 24
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 4
NOMBRE
DE
CONSEILLER
ABSENT
Non
représenté
: f
CONVOCATION
EN
DATE
: D
mai
2017
DATE
D'AFFICHAGE
:
24/08/2017
ep te me at
OBJET
: Modification
de l'emploi
de
directeur
des
services
techniques
+
saone
mme
°
N92t1 7/40
VU
le
loi
n°
84-59
du
dé
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
le
Fonction
Publique
Terdtariote,
VU
le
décret
n°
010-1357
du
Ÿ
novembre
4010
portont
statut
porficuler
du
cadre
d'emplois
des
techniciens
ferritoriqux,
Vu
le
Dévref
n°
?2016-50t
du
26
février
2016
portant
statut
porliculer
du
cadre
d'emplois
des
ingénieurs
territoriaux,
Monsieur
le
Maire
mxfose
Cu
qui
sui
:
Afin
de
permettre
de
pourvoir
le
postée
de
direcieur
des
services
techniques
ctjourd'hui
vacant,
À
sst
proposé
d'ouvrir
Ce
poste
au
grace
de
technicien
pnineipol
de
lére
classe
en
cornlément
du
grade
d'ingénieur
déjà
existant.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIRERE
PAR :
28 VOIX
POUR
0 VOIX
CONTRE
Q
VOIX
ABSTENTION
+
Decide
de
modifier
l'emploi
de
directeur
des
services
techniques
comme
suit:
Le
poste
de
directeur
des
services
techniques
à
femps
complet
ouvert
où
grace
d'ingénieur
territorial
est
également
ouvert
à
compter
du
Ter juin
2017
au
grade
de
lschnicien
gincinot
de
lère
close.
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170512-201746_201746-DE Reçu le 22/05/2017 2017-67
+
Dit
que
le
tableau
des
effectifs
sera
modifié
en
conséquence.
+
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
2017
de
la
commune
de
Grézieu-la-Varenne,
chapitre
012.
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIÉE
CONFORME
Bernard
ROMIETe
Maire
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170512-201746_201746-DE Reçu le 22/05/2017