Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20231211 DELIB087 ANNEXE 1 PROJET CONVENTION Ope
Procès Verbal - CM20231211 DELIB084 PROCES VERBAL
Déliberation - CM20231211 DELIB090 CHARTE ATSEM
Déliberation - CM20231211 DELIB089 ANNEXE 1 CONVENTION RASED 2023
Déliberation - CM20231211 DELIB094 SUBVENTION PARTICULIERS DISPOS
Déliberation - CM20240325 DELIB038 SERVITUDE SABLONIERES
Déliberation - CM20231106 DELIB075 ANNEXE 1 2024 CC Pacte coopera
Déliberation - CM20231211 DELIB093 CONVENTION BICLOO PARK
Déliberation - CM20231106 DELIB075 ANNEXE 2 2024 CP2 Archives ave
Déliberation - CM20240325 DELIB037 MISE DISPO FRERES ROUSSEAU ENE
Déliberation - CM20231211 DELIB087 OPEN AGENDA
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20231211 DELIB087 OPEN AGENDA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
Folio n°2023/136
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 11 décembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 5 décembre 2023
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Hélène HAZLEWOOPD, Patrick
en exercice : 27 NAGARD, Adjoints,
présents: 20 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Isabelle KOUASSI,
votants: 27 Gaël CHOCTEAU, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Valérie DOUILLARD, Denis MAROT, Anthony BOUCARD, conseillers municipaux.
EXCUSÉS: Éric AÎT-KACI ayant donné pouvoir à Patrick NAGARD, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Pierre CORRE avant donné pouvoir à Martine POTIER, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUILLARD, Damien PHILIPON ayant donné pouvoir à Gwenaëlle GUINGUENE, Anastasia BRIAND ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER, Ludivine RELION ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
Délibération n° 2023/087
2023/087 - MISE À DISPOSITION D'UN OUTIL EN LIGNE D'AGENDA PARTICIPATIF - APPROBATION CONVENTION
Domaine : 9.1.5
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude Lemasson
Nantes Métropole en lien avec les communes de la métropole entend faire évoluer ses outils numériques, dans un souci de facilitation et de modernisation. Le recours à Open Agenda - outil en ligne d'agenda participatif, veut simplifier et fluidifier le recensement d'évènements à l'échelle de la métropole. La commune de Saint- Aignan de Grand Lieu entend participer à ce projet de modernisation numérique.
Les synergies historiques entre les collectivités territoriales de la métropole nantaise permettent aujourd’hui de
rechercher à mutualiser les outils numériques dans un souci conjoint d'amélioration de service et de facilitation
d'usage et d'administration pour les communes.
Open Agenda est un outil en ligne d'agenda participatif, où chaque commune peut créer son agenda et même
des réseaux d'agendas et les partager. Cela permet de recenser facilement les évènements sur Nantes et la
métropole nantaise, puis de les diffuser. L'idée de départ est qu'une saisie unique doit suffire pour alimenter de
multiples supports.
La présente convention particulière a pour objet de préciser les conditions de mise à disposition et d'usage à la
commune de Saint-Aignan de Grand Lieu de ce nouvel outil, qui participe à la modernisation des outils GRU -
Gestion relation usagers. Nantes Métropole met à disposition gracieusement l'outil à la commune de Saint-
Aignan de Grand Lieu pour une durée d'un an. Suite à la première année de fonctionnement de l'outil, où sa
prise en charge est effectuée entièrement par Nantes Métropole, le coût d'abonnement et de mise à jour pour
la métropole et les 24 communes sera de 12 000€ HT d'abonnement annuel. La répartition entre chaque
commune sera à définir.
Publié le 14/12/2023
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231211-DEL2023_087-DE
Date de réception préfecture : 12/12/2023 Au regard du contexte et la période d'expérimentation, Nantes Métropole a décidé d'assurer la prise en charge -
pour 2024 - du coût de l'abonnement d'Open Agenda [17K€ HT en 2024]. Pour les années à venir, deux
hypothèses seront à travailler :
- Application des règles de droits communs : 50% Nantes Métropole et 50% les 24 communes au prorata
du nombre d'habitants,
- Prise en charge par Nantes Métropole
Vu l'avis de la commission Affaires Générales du 4 décembre 2023
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
* Autorise à l'unanimité le Maire à signer la convention et tout avenant associé.
À SaintAignan de Grand Lieu
Le 11 décembre 2023
Le secrétaire adjoint, LAS
Xavier SANDMEYER |; è
ré
DT nié
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231211-DEL2023_087-DE
Date de réception préfecture : 12/12/2023