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Déliberation - CM20231106 DELIB073 Rapport Annuel nm
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20231106 DELIB073 Rapport Annuel nm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Collectivités territoriales,
Folio n°2023/120
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 Novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 6 novembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 31 octobre 2023
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
en exercice :........…. 27 Adjoints,
présents: 23 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD,
votants: 26 Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, Pierre CORRE, Gwenaëlle HERVE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Denis MAROT,
Ludivine RELION conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Véronique BAYLE ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER.
ABSENTS : Anthony BOUCARD
Délibération n°2023/073
| 2023/073 NANTES METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2022 - PRESENTATION
Domaine : 5.7.8
Rapporteur: Monsieur le Maire accompagné de Mr Anthony Berthelot Maire d’indre, membre du bureau
Métropolitain
L'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que, chaque année, tout
Établissement Public de Coopération Intercommunale doit remettre au Maire de chaque commune membre un
rapport annuel d'activité en vue d’être communiqué en Conseil municipal.
Conformément à cette disposition, le rapport 2022 de Nantes Métropole, disponible sur le site internet de
Nantes Métropole https://metropole.nantes.fr/budget-metropole2022 est présenté en séance par Monsieur le
Maire.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur,
e Prend acte à l'unanimité du rapport annuel 2022 de Nantes Métropole
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Publié le 15/11/2023
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231106-DEL2023_073-DE
Date de réception préfecture : 10/11/2023