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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 08062026.docx
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 08062026.docx)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Travail et emploi, Institutions publiques,
notre volonté,
u n
ville de
Raillencourt-Sainte-Olle
energie
voire dvnamisme,
commune
Tarifs accueil de lnisirs - Petites et orandes varanres
Tarifs Garderie nérisralaire
Tarifs des encarts nuiblicitaires à l’intérieur des sunnorts de communication communaux
Tarifs TTPE : Année 9097
Sunnression de nnstes
Recrnitement service civiatie
Création de derx emnlois nan-nermanents noir faire farce à 11n hesain lié À 11n arrraissement
temnaraire d'activité
Particination eommiunale nour des travaux nrpoanisés nar le Territoire d’'Energsie du Camhrésis
Fixation de la radenre d’amanrtissement des gihventinons d’énuinement versées
Cammissions communales — Modification des memhres
Indemnisation d'un aoriculteur suite à destrnictian de réralte
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 8 JUIN 2026 à 18H30
N° TITRE VOTE
2026/06/08-01 T arifs Séjour ALSH – Vacances d’été Adopté
2026/06/08-02 T arifs accueil de loisirs - Petites et grandes vacances Adopté
2026/06/08-03 T arifs Garderie périscolaire Adopté
2026/06/08-04 T arifs des encarts publicitaires à l’intérieur des supports de communication communaux Adopté
2026/06/08 -05 T arifs TLPE : Année 2027 Adopté
2026/06/08-06 Suppression de postes Adopté
2026/06/08-07 Recrutement service civique Adopté
2026/06/08-08
Création de deux emplois non-per manents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité Adopté
2026/06/08-09 Participation communale pour des travaux organisés par le T erritoire d’Energie du Cambrésis Adopté
2026/06/08-10 Fixation de la cadence d’amortissement des subventions d’équipement versées Adopté
2026/06/08-11 Modification simplifiée du PLU communal Adopté
2026/06/08-12 Commissions communales – Modification des membres Adopté
2026/06/08-13 Indemnisation d’un agriculteur suite à destruction de récolte Adopté
2026/06/08-14 Désaf fectation et déclassement dans le domaine privé communal d’une parcelle Adopté
2026/06/08-15 Vente d’un ancien chemin rue de Fontaine Adopté
2026/06/08-16 Demande de subvention au Conseil Départemental Adopté Date d’affichage : 09/06/2026 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 09/06/2026
Mis en ligne le 10/06/2026 Le Maire
Bruno Charlet