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Document publié le Lundi 24 août 2026 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 24082026)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 24 AOUT 2026 à 18H30
N° TITRE VOTE
2026/08/24-01 Convention avec la fondation 30 millions d’amis « stérilisation et identification des chats libres sauvages » Adopté
2026/08/24-02 Modification simplifiée du PLU Communal : Mise à disposition du dossier au public pendant un mois Adopté
2026/08/24-03 Modification de la délibération N°2026/06/08-02- Tarifs accueil de loisirs petites et grandes va- cances Adopté
2026/08/24-04 Convention avec le Département du Nord – Permanence assistante sociale Adopté
2026/08/24-05 Convention Mona Lisa avec le Département du Nord : Lutte contre l’isolement Adopté
2026/08/24-06 Participation communale pour des travaux organisés par le Territoire d’Energie du Cambrésis Adopté
2026/08/24-07 Détermination des horaires de fonctionnement et de gradation de l’éclairage public communal Adopté
2026/08/24-08 Cartes cadeaux de noël aux enfants du personnel communal Adopté
2026/08/24-09 Cartes cadeaux de Noël aux personnels contractuels Adopté
2026/08/24-10 Renouvellement du contrat de maintenance des installations de chauffage des bâtiments com- munaux Adopté
Date d’affichage : 25/08/2026 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 25/08/2026
Mis en ligne le 25/08/2026 Le Maire Bruno Charlet