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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 08062026
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 08062026)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 8 JUIN 2026 à 18H30
N° TITRE VOTE
2026/06/08-01 Tarifs Séjour ALSH – Vacances d’été Adopté
2026/06/08-02 Tarifs accueil de loisirs - Petites et grandes vacances Adopté
2026/06/08-03 Tarifs Garderie périscolaire Adopté
2026/06/08-04 Tarifs des encarts publicitaires à l’intérieur des supports de communication communaux Adopté
2026/06/08 -05 Tarifs TLPE : Année 2027 Adopté
2026/06/08-06 Suppression de postes Adopté
2026/06/08-07 Recrutement service civique Adopté
2026/06/08-08
Création de deux emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité Adopté
2026/06/08-09 Participation communale pour des travaux organisés par le Territoire d’Energie du Cambrésis Adopté
2026/06/08-10 Fixation de la cadence d’amortissement des subventions d’équipement versées Adopté
2026/06/08-11 Modification simplifiée du PLU communal Adopté
2026/06/08-12 Commissions communales – Modification des membres Adopté
2026/06/08-13 Indemnisation d’un agriculteur suite à destruction de récolte Adopté
2026/06/08-14 Désaffectation et déclassement dans le domaine privé communal d’une parcelle Adopté
2026/06/08-15 Vente d’un ancien chemin rue de Fontaine Adopté
2026/06/08-16 Demande de subvention au Conseil Départemental Adopté Date d’affichage : 09/06/2026 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 09/06/2026
Mis en ligne le 10/06/2026 Le Maire Bruno Charlet