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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ seance Conseil 11fev2019
Document publié le Lundi 11 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ seance Conseil 11fev2019)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 11 FEVRIER 2019 à 18 heures
sur la commune de Caux - Salle du Peuple
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU : 3 décembre 2018
26 mars 2018
29 mai 2018
Politiques contractuelles
Rapport 2018 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport
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Finances, Observatoire fiscal
2 Adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire 2019
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4 Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal - raccordement sites avec la commune de Portiragnes :
fonds de concours de la commune de Portiragnes
5 Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal : raccordement sites de la commune de Vias - fonds de
concours de la commune de Vias
6 Grille tarifaire des redevances d'occupation du domaine public et des frais d'accès aux infrastructures de
fibres optiques — modification de la délibération n° 002744 du 03/12/2018
Ressources humaines
7 | Adhésion à la mission remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault
8 Modification de la convention de médecine préventive
9 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde à 50 % d'un temps complet pour l'observatoire intercommunal de la délinquance
10 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde à 50 % de son temps de travail pour la
mise en place d'une direction des systèmes d'information mutualisés
Commande publique
11 Mission de suivi Animation de l'OPAH RU d'Agde 2019-2024 : lancement de la consultation et autorisation de signature du marché
12 Acquisition de 4 balayeuses aspiratrices de voirie compactes : lancement de la consultation et autorisation de
signature du marché
13 |Travaux de restauration du château Laurens : Avenant aux marchés
14 Systèmes d’endiguement — lancement d'un marché à bon de commande afin de répondre aux obligations réglementaires
Ordre du Jour — CC du lundi 11 février 2019 1/4 Environnement, espaces naturels
Accord-cadre de coopération pour une gestion durable de l'eau et des milieux aquatiques 2017-2021 : —
Demande de financement des postes
- de chargé de mission "Animation GEMAPI"
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15
16 | Validation de la convention de délégation de l’item 1 de la compétence GEMAPI au SMBFH
Cohésion urbaine et sociale
17 | Candidature de la CAHM à l’Appel à projet FISAC édition 2018
Politique d'action en matière d'habitat
18 | Convention de partenariat avec FDI SACICAP 2019
19 |Bilan de la production parc public 2018
20 |Convention d'anticipation foncière EPF Pézenas
21 |Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs 2019
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Mise en place d’une convention d'engagement entre la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée 23 Les ans: , : 14
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Syndicat Mixte de la filière viande de l'Hérault : participation financière 2019 de la CAHM à l'animation de la
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Pépinière d'entreprises Gigamed Explore : actualisation du plan de financement prévisionnel et demande de
25 financement au titre du Feder
26 |Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption des tarifs des prestations proposées
27 | Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du modèle de bail dérogatoire
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Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du Règlement interne d'occupation de la salle de 30 Re
réunion
31 | Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du Règlement Intérieur
Ordre du Jour — CC du lundi 11 février 2019 2/4 Développement des zones d'activités
32
« PAEHM L'Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°4 d'une superficie de 1 403 m?, parcelle section AS n°
cadastral 145, à M. Alexandre MORENO pour développer son entreprise de prestations de services en
travaux agricoles
33 « PAEHM L'Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°6 d'une superficie de 1 496 m?, parcelle section AS n° cadastral 147, à M. Laurent FARENOQ, gérant de la société « FARENQ »:
34 « PAEHM L’Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°16 d'une superficie de 1 520 m?, parcelle section AS n° cadastral 157, à M. Stephen VIGNERON, gérant de la société « SLV DEPLOIEMENT »
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Métiers d'art
36 Acquisition d'un local commercial à Pézenas, au 22 rue Conti
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37 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'implantation de stations Gaz Naturel pour
Véhicules sur la commune de Pézenas
Bâtiment et infrastructures
38 Centre Aquatique de l'Archipel :demande de financements pour une étude de faisabilité dans le cadre de la mise en place d'une chaufferie bois
Eau et assainissement
39 Demande d'aide pour les travaux de reprise de l'étanchéité du réservoir de Montmorency sur la commune de Pézenas
ASSEMBLEE DELIBERANTE
40 Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Pézenas (SMICTOM)
: désignation d’un titulaire en remplacement de M. Cyril GAUDY (Conseiller Municipal de Bessan)
a Décisions prises par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : Compte rendu au Conseil Communautaire
42 | Détermination du lieu de la prochaine séance (date prévisionnelle : lundi 25 mars 2019)
Ordre du Jour — CC du lundi 11 février 2019 3/4 Développement des Zones d'Activités
43 PAEHM Le Puech à Portiragnes : cession du lot n°21 d’une superficie de 1 383 m2, parcelle section AR N°
cadastral 258, à la Société « GALBE et SYM », représenté par M. Frédéric BUTY
44 Zac La Capucière : approbation de la modification du Cahier de Prescriptions Architecturales Urbaines et Paysagères (CPAUP)
Ordre du Jour - CC du lundi 11 février 2019 4/4