Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110418 oj
Document publié le Lundi 18 avril 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110418 oj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du Jour - Conseil communautaire du 18 avril 2011 1/2
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
1. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2010 ET AFFECTATION PROVISOIRE DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ET DES RESTES A RÉALISER DE L'EXERCICE 2010
2. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM ET DES RESTES A REALISER
3. ADOPTION DU TAUX DE LA COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES ET DU TAUX DE LA TAXE D’HABITATION 2011
4. ADOPTION DU TAUX DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES DE L'EXERCICE 2011
5. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU "TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE"
6. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LE PUECH " A PORTIRAGNES
7. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LA CROUZETTE " A SAINT THIBERY
8. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LES PRADELS" A POMÉROLS
9. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LA CAPUCIÈRE" A BESSAN
10. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LES CLAIRETTES" A ADISSAN
11. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LE PARC TECHNOLOGIQUE" A SAINT THIBERY
12. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "L'AUMORNE" A FLORENSAC
13. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LA MÉDITERRANÉENNE" A AGDE
14. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2011 DU PAEHM "LE ROUBIÉ" A PINET
15. CREATION DU BUDGET ANNEXE DU « HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY »
16. CREATION DU BUDGET ANNEXE PAEHM DE « JACQUES COEUR » A MONTAGNAC
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 18 AVRIL 2011 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal à AGDE Ordre du Jour - Conseil communautaire du 18 avril 2011 2/2
CONTRACTUALISATION
17. OPERATION TRES HAUT DEBIT SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : demande de subvention au titre du Fonds National d’Aménagement et Développement du Territoire (volet territorial du Contrat de plan-Etat-Région)
POLITIQUE DE LA VILLE
18. CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : attribution d’une subvention à l’association « GYPSY FLAMENCO »
19. AIRE DE GRAND PASSAGE SUR VIAS : fixation des tarifs
MARCHES PUBLICS
20. ACQUISITION DE MATERIELS DE TRANSPORT (véhicules utilitaires automobiles et de voirie et de matériel à usage spécifique) : autorisation de signature des marchés, conformément aux choix des membres de la CAO
21. ACQUISITIONS DE PETITS MATERIELS « ESPACES VERTS » : attribution des marchés
RESSOURCES HUMAINES
22. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTIVE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE :
23. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNE DE PINET A LA CAHM
POLE PROJETS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
24. LIGNE NOUVELLE A GRANDE VITESSE MONTPELLIER-PERPIGNAN : participation financière aux études et signature du protocole cadre
PATRIMOINE ET QUALITE ARCHITECTURALE
25.CHATEAU LAURENS – RESTAURATION INTERIEURE DU SALON DE MUSIQUE REHABILITATION DES TRAVEES : demande de subvention auprès de la DRAC
ENVIRONNEMENT
26. PROJET DE LIAISON « VELOS TOUT TERRAIN » LARZAC-MEDITERRANEE PORTÉ PAR LE CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT : convention de partenariat entre la CAHM et le Conseil Général
EMPLOI - FORMATION
27. PLIE - PROJET CHANTIER D’INSERTION : Espaces verts et ruraux et petite maçonnerie (terrain d’application : entretien des berges et des cours d’eau et aménagement de l’entrée de Nézignan l’Evêque)
28. CREATION D’UN POSTE DE REFERENT DE PARCOURS POUR LE PLIE HERAULT MEDITERRANEE : autorisation d’avoir éventuellement recours au recrutement d’un agent contractuel
29. MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : demande de financement pour l’exercice 2011 en vue de faciliter le dialogue social (Budget prévisionnel)
30. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
.