Procès Verbal - reunion conseil du 31 aout

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Procès Verbal - reunion conseil du 31 aout Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Saint-Saviol. Lien du pdf (Procès Verbal - reunion conseil du 31 aout)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation, SAINT MACOUX - REUNION DU 31 Août 2020

L’an deux mil vingt, le trente et un août à 20 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sur convocation du 24 Août 2020.

Présents : MM BERNARD Jean-Pierre, BRIS Thierry, ACHARD Guillaume, MANGIN Christiane, BOUROUMEAU Annick, GRUGEAUX Philippe, LANDY Marc, MARTIN Catherine, NAUD Vincent, VILCHANGE Mickaël,

Absente : Mme NAETS Caroline

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2020

Après lecture et vote, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés, approuve le procès-verbal de la séance du 22 Juin 2020.

Ordre du jour :

1 – Organisation rentrée scolaire

2 - PCS

3 – Règlement intérieur

4 – Saison plan d’eau

5 – Achat de terrain

6 – Bulletin municipal

7 – Colis de fin d’année

8 – Site internet

9 - Questions diverses

1 – Organisation rentrée scolaire

Une nouvelle enseignante a été nommée, il s’agit de Mme ROTH Estelle qui aura en charge la classe de CM1.

Les effectifs sont de 24 élèves : 12 en CM1 et 12 en CM2.

Les mesures sanitaires mises en place lors du déconfinement sont pérennisées et Mme MENNETEAU Manon assurera la désinfection des locaux les lundi et jeudi soir. Elle viendra également aux heures des repas afin de seconder la cantinière et faire la garderie jusqu’à 13h30.

2 – P.C.S

Suite aux élections municipales, le Plan Communal de Sauvegarde a été mis à jour. Un exemplaire « version confidentielle » va être adressée à la Préfecture.

3 – Règlement intérieur

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de règlement intérieur. Celui-ci sera transmis au Comité Technique (CT) et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) pour avis.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide le projet de règlement intérieur et décide de le transmettre, pour avis, au Comité Technique (CT) et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT).

4 – Saison plan d’eau

Environ 2 000 baigneurs par mois sont venus au plan d’eau, ce qui permet d’évaluer la fréquentation du site à environ 8 000 personnes (accompagnants, famille…). Une bonne saison dans l’ensemble même s’il est à noter une baisse de la fréquentation. La pose de la tyrolienne présente des malfaçons au niveau du scellement des poteaux. Contact a été pris avec l’entreprise et ses défectuosités vont être revus.

5 – Achat de terrain

1°) Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été décidé l’acquisition d’une parcelle de terre agricole appartenant à Mme BRIS Jeanne, en qualité d’usufruitière, et à Mme BRIS épouse ROGEON Martine, Mr BRIS Jean-Claude et Mr BRIS Jean-François, en qualité de nu propriétaires, cadastré section B n°187 sise « Le Bois du Marais » d’une contenance de 1ha 84a 89ca pour le prix de 10 000 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide l’acquisition de cette parcelle de terre et charge Mr le Maire d’effectuer toutes les démarches et de signer tous les documents nécessaires à cette transaction, les frais d’acte étant à la charge de la commune.

2°) Le Conseil Municipal a décidé l’acquisition d’un terrain cadastré B 187 d’une superficie de 1 ha 84 a 89 ca situé à côté du plan d’eau.

Monsieur le Maire indique aux Conseillers qu’il est possible d’obtenir une subvention du département, Activ’3 pour 4 724 €.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide de demander une subvention auprès du département, Activ’3, à hauteur de 4 724 €.

6 – Bulletin municipal

La diffusion d’un bulletin est reconduite.

Contact a été pris avec l’imprimeur de Lizant qui propose un devis moins disant. Une rencontre va avoir lieu avec cette personne afin de définir les attentes de la municipalité.

7 – Colis de fin d’année

Action reconduite pour les personnes âgées de 70 ans et +

8 – Site internet

Le site étant opérationnel, il convient d’en avertir la population.

Un courrier accompagné d’une notice va être distribué dans chaque boîte aux lettres.

9 - Questions diverses

- Voirie 2021 = Il nous a été demandé, pour le 4 septembre, le programme de voirie 2021. Il est donc proposé des travaux aux Poiriers (priorité), Le Quéreau, Bérin, La Maingotière et Comporté. En attente des devis.

- Subvention Activ’ Flash = Des travaux de reprise d’écoulement EP sont nécessaires afin d’éviter l’inondation d’un terrain appartenant à un riverain. Le devis est de 2 009,24 € HT.

Mr le Maire indique que le département a mis à disposition des communes une subvention « Activ Flash » afin de soutenir l’activité économique de proximité. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la réalisation des travaux de reprise d’EP, et

- SOLLICITE une subvention ACTIV FLASH de 80 % du coût HT soit 1 607,40 € et prend l’engagement de financer la part des travaux restant à sa charge par autofinancement.

- Couverture hangar commune = courant septembre 2020