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Ordre du Jour - ODJ CM 02 02 2023 panneau affichage Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Chevrolière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02 02 2023 panneau affichage)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille, Page 1 sur 1

COMMUNE DE LA CHEVROLIERE

Séance du Conseil Municipal du jeudi 02 février 2023 à 19 H 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2022 Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

Rapporteur : Monsieur le Maire

2. Convention de partenariat avec l'association Musique et Danse en Loire Atlantique Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT

3. Demande de subvention exceptionnelle – Ecole privée Saint Louis de Montfort Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET

4. Convention de prestation de service "Relais petite enfance" MSA - ville de La Chevrolière Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU

5. Acquisition foncière parcelle AS 131 – 25 rue de Nantes

Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER

6. Acquisition foncière parcelle BM 162 – Consorts NEVEUX

Rapporteur : Madame Sophie CLOUET

7. Acquisition foncière parcelle AS 196 (partie) – Aire de stationnement de l'école Saint Louis de Montfort

Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET

8. Dénomination d'une nouvelle voie pour la création du lotissement ACANTHE Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN

9. Dénomination d’une nouvelle voie pour la création du lotissement PJN sis 15 rue de Saint Philbert

Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD

10. Cession du véhicule Renault Truck D-CAB 3.5 benne

Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN

11. Signature d'une convention de mise à disposition de service "Conseil en énergie partagée" entre le SYDELA et la commune

Rapporteur : Monsieur Florent COQUET

12. Questions diverses