Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - mairie de muret conseil municipal ordre du jour 10
Ordre du Jour - mairie de muret conseil municipal 2024 07 11 ordre
Ordre du Jour - mairie de muret conseil municipal ordre du jour 17
Ordre du Jour - mairie de muret ordre du jour conseil municipal vi
Compte-Rendu - mairie de muret compte rendu conseil municipal vil
Compte-Rendu - mairie de muret conseil municipal compte rendu 202
Compte-Rendu - mairie de muret compte rendu conseil municipal vil
Compte-Rendu - mairie de muret compte rendu conseil municipal vil
Compte-Rendu - mairie de muret compte rendu conseil municipal 01
Compte-Rendu - mairie de muret compte rendu conseil municipal vil
Ordre du Jour - mairie de muret conseil municipal 2025 04 10 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Muret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - mairie de muret conseil municipal 2025 04 10 ordre du jour)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Logement,
Ville de
Muret
Séance du Conseil Municipal
Jeudi 10 Avril 2025 à 18 h 30
Ordre du Jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur MANDEMENT
1.1. Procès-Verbal de la séance du 13 mars 2025
1.2. Délibération rendant compte des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
FINANCES
Rapporteur : Monsieur DELAHAYE
2.1. Reprise anticipée des résultats 2024 avant vote du Compte Administratif au Budget Principal 2025
2.2. Reprise anticipée des résultats 2024 avant vote du Compte Administratif au Budget Annexe Lotissement 2025
2.3. Reprise anticipée des résultats 2024 avant vote du Compte Administratif au Budget de la Régie Parking Allées
Niel 2025
2.4. Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Principal avec reprise anticipée des résultats 2024 avant l'approbation
du Compte Administratif 2024
2.5. Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Annexe Assainissement
2.6. Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Annexe Eau
2.7. Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Annexe Lotissement avec reprise anticipée des résultats 2024 avant
l'approbation du Compte Administratif 2024
2.8. Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Régie Parking avec reprise anticipée des résultats 2024 avant
l'approbation du Compte Administratif 2024
2.9. Vote des taux d'imposition 2025
2.10. Révision libre des attributions de compensation investissement au titre de la compétence voirie
2.11. Réaménagement dette — Demande de maintien de garantie Rapporteur : Monsieur DUBOSC
2.12. Réalisation d'un équipement sportif de type Pumptrack — Demande de subvention auprès de la Région
Occitanie et de tout autre financeur
2.13. Réalisation d'un équipement sportif de type City stade — Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale
du Sport et de tout autre financeur
Actualisations/ Clôtures des AP/CP
Monsieur le Maire
2.14. Projet de Réhabilitation du Centre-Ville — Clôture d'une d'AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de
Paiement)
2.15. Politique de la Ville - Renouvellement urbain du quartier Capèle - Actualisation n°6 de l'AP/CP (Autorisation de
Programme / Crédits de Paiement)
2.16. Projet d'aménagement Louge Garonne - Actualisation n°6 de l'AP/CP (Autorisation de Programme / Crédits de
Paiement)
2.17. Salle Evénementielle - Clôture de l'AP/CP (Autorisation de Programme / Crédits de Paiement)
Madame PEREZ
2.18. Construction du nouveau groupe scolaire à Ox — Actualisation n°2 de l'AP/CP (Autorisation de
Programme/Crédits de Paiement)
2.19. Végétalisation des cours des groupes scolaires de la Ville — Actualisation n°2 de l'AP/CP (Autorisation de
Programme/Crédits de Paiement)
2.20. Plan climatisation, isolation thermique et acoustique des bâtiments scolaires de la Ville - Actualisation n°6 de
l'AP/CP (Autorisation de Programme / Crédits de Paiement)
Monsieur DUBOSC
2.21. Construction des équipements sportifs Sud - Clôture de I 'AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de
Paiement)
2.22. Équipements sportifs et associatifs - Clôture de l'AP/CP (Autorisation de Programme / Crédits de Paiement)
Monsieur BÉDIÉE
2.23. Construction du nouveau Centre Technique Municipal - Actualisation n°7 de l'AP/CP (Autorisation de
Programme / Crédits de Paiement)
2.24. Réhabilitation d'une Maison des Associations Actualisation n°6 de l'AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits
de Paiement) - Budget Principal
Monsieur TERRISSE
2.25. Création de pistes cyclables - Actualisation n°5 de l'AP/CP (Autorisation de Programme / Crédits de Paiement)
2.26. Création d'une passerelle cyclable sur la Garonne — Clôture de l'AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de
Paiement)
2 FONCIER
Rapporteur : Madame DE JAEGER
4.1. Signature de la promesse unilatérale d'achat avec la SAFER Occitanie en vue de la rétrocession de terrains situés
lieu-dit Blanquettes à Muret
4.2. Lotissement de Terrery situé lieu-dit Marclan — Convention autorisant l'aménagement et l'utilisation d'une voie
de désenclavement
GESTION DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Monsieur ZARDO
5.1. Rénovation du coffret de commande P72 Peyramont situé Boulevard de Peyramont — Affaire n° 5BV9
5.2. Rénovation des points lumineux situés au 181 Boulevard de Peyramont et 2 Impasse Gavarnie —Affaire n° 5BV11
Rapporteur : Monsieur RAYNAUD
5.3. Changement de dénomination de l'aérodrome Muret-Lherm.
CADRE DE VIE
Rapporteur : Monsieur le Maire
6.1. Réseau structurant — Ligne Express Muret-Toulouse Basso Cambo - Convention relative à la Gestion Ultérieure
des Ouvrages (GUO) suite à l'aménagement de l'infrastructure de la Ligne Express Muret -Toulouse Basso Cambo -
RD 3 / RD 817 / RD 120 sur les communes de MURET — ROQUES - PORTET SUR GARONNE : Autorisation de signer la
convention
6.2. Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale déposée par la société Sablière
Malet, relative au renouvellement et l'extension de son installation de stockage de déchets inertes sur la commune
de Seysses, lieu-dit Le Péchieux
6.3. Avis du Conseil Municipal sur la demande d'enregistrement, au titre de la réglementation des installations
classées pour la protection de de l'environnement, de la société Nagrup pour son projet d'exploitation d'un entrepôt
de stockage de matières combustibles, rue Eric Tabarly à Muret
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Monsieur DELAHAYE
7.1 Subventions de fonctionnement 2025 au bénéfice des associations Loi 1901
Rapporteur : Monsieur DUBOSC
De 7.2 à 7.8. Conventions de partenariat entre la Ville de Muret et :
• Le Ralliement de Muret
• Le Hand-Ball Club Muret
• L'AM Natation
• Le Muret Volley-Ball
• Le Racing Club de Muret
• Le Rugby Club Muretain
• Avenant n°1 à la convention ASM Football
3 Rapporteur : Madame GERMA
7.10. Convention de partenariat entre la Ville de Muret et l'Association Union Laïque
SOLIDARITÉS
Rapporteur : Madame GERMA
8.1. Subvention au CCAS de Muret
AFFAIRES CULTURELLES
Rapporteur : Madame TOUZET
9.1. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le fonctionnement de l'EMEA Nicolas Dalayrac
9.2. Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Prix du Jeune Ecrivain (PJE)
4