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Déliberation - 5 NOVEM RE 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - 5 NOVEM RE 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
/
©
Chantraine,
le 06 Novembre
2020
TE
a Canta Rana Chantraine
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
5 NOVEMBRE
2020
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
X
Brigitte
GILLE
GILLE
Brigitte
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
BOXBERGER
Jean-Daniel
HINGRAY
Sandrine
nr re x |» 19
AUBERT
Michel
OHNIMUS
Martine
X
Brigitte
GILLE
Ne
prend
pas
part
au
vote
de
la délibération
n°2
RICHARD
Max
BOUDOT
Agnès
CHAPON
Jacques
MULOT
Marie-Laure
HUMBLOT
Gérard
VIGUIER
Anne
GIRARDIN
Anne-Marie
DORGET
Patrick
BAUR
Sébastien
MALBRANQUE
Vincent
X
Audrey
HUSSON
ROBERT
Mickaël
MATHIOT
Carole
COLIN
Elise
GOTTMANN
Charlotte
kel elle lle lle le
CLAUDEL
Clément
Réuni
sous
la
présidence
de
Madame
Brigitte
GILLE,
Première
Adjointe,
Madame
GILLE
ayant
proposé
de
débuter
la
séance
par
une
minute
de
silence
en
mémoire
des
victimes
des
récents
attentats
et
de
la
COVID,
Madame
Charlotte
GOTTMANN
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Madame
GILLE
ayant
proposé
de
supprimer
un
point
à
l’ordre
du
jour
initial,
à savoir
:
-
décision
modificative
n° 3 (Budget
communal)
et d’en
ajouter
deux,
à savoir :
-
renouvellement
des
membres
du
comité
de
suivi
et
de
pilotage
de
la
ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal,
-
désignation
d’un
délégué
à l’« Atelier
Image
Plus
», Les
conseillers
municipaux
ayant
approuvé
ces
modifications
apportées
à
l’ordre
du
jour,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
septembre
2020,
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
ci-dessous
et pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
°
À
approuvé,
à l’unanimité,
la décision
modificative
n°
2 au
budget
communal.
Madame
HUSSON
a donné
les explications
et précisions
suivantes
:
Îl
est
nécessaire
d'anticiper
l'intégration
des
résultats
du
budget
eau
(soit
-174
000
euros
en
fonctionnement
et +
276
000
euros
en
investissement)
et de
couvrir
une partie
de
quelques
achats
et travaux,
à
savoir
: - en
dépenses
de fonctionnement,
sont ajoutés
174
000
euros
dus
à la CAE,
au
titre
du résultat eau,
et
pour
équilibrer,
les dépenses
sont diminuées
via
le virement
de
crédit de
la section
de fonctionnement
à la
section
d'investissement
-174
000
euros
en
dépenses
de fonctionnement
et - 174
000
euros
en recettes
d'investissement
(ces
montants
devant
rester
identiques).
- en
investissement,
sont ajoutés
276
000
euros
(résultat
d'investissement
de
la CAE
redonné
par
celle-
ci).
Les
102
000
euros
(276
000
- 174
000),
résultat du
transfert
du
budget
eau,
vont
être
utilisés de
la manière
Suivante :
- dépenses
d'investissement
: 2 100
euros
de plus
en
« matériel
administratif » (programme
188) pour
payer
le développement
d'un
module
du
logiciel
cantine
;
- dépenses
d'investissement
: 400
euros
de plus
en
« équipement
Maison
Grandemange
» (programme
212)
- devis
supplémentaire
Propartner
;
- dépenses
d'investissement
: 2 800
euros
de plus
en
« aménagements
bâtiments
communaux
»
(programme
213)
pour payer
le sol des
nouveaux
bureaux
de
la mairie
et la porte
de
l'agence postale
communale
;
- dépenses
d'investissement
: 56
000
euros
de plus
en
« réfection
voirie
». La
commune
avait
un
programme
de
voirie
très
important
à mener
qui
n'avait pu
être
inscrit au
budget faute
d'argent.
Evidemment,
ces
travaux
ne pourront
être
menés
cette
année
mais
la municipalité
les
"provisionne"
;
- dépenses
d'investissement
: 15,50
euros
en plus
en
titres
de participation.
Le
conseil
municipal
a décidé
l'adhésion
à la XPL
(X démai)
et le fait d'adhérer
nécessite
l'achat
d'une part,
d'où
le règlement
de
15,50
€
- dépenses
d'investissement
: 40
684,50
euros
de
dépenses
imprévues.
°
A
approuvé,
par
21
voix
« Pour
»,
1 abstention
(M.
BOXBERGER)
et
1 refus
de
prendre
part
au
vote
(M.
RICHARD),
la
participation
de
la
commune
à
la
partie
officielle
de
la
cérémonie
d’obsèques
de
Monsieur
François
DIOT,
ancien
Maire.
e
A
autorisé,
à l'unanimité,
les modifications
proposées
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal :
fermeture
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
territorial
et
ouverture
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
territorial
principal
de
2%
classe
».
Monsieur
RICHARD
demande
que
le
terme
« élément
»
soit
remplacé
par
celui
d'«
agent
»
dans
le
corps
du projet
de
délibération.
e
A
décidé,
à l’unanimité,
la création
de
2 postes
d’agents
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité.
e
A
décidé,
à
l’unanimité,
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
recruter
des
agents
saisonniers,
agents
non
titulaires
de
droit
public
ou
de
droit
privé
pour
des
besoins
spécifiques
(accroissement
d’activité
ou
remplacement
d’un
agent
titulaire)
et ce, pour
la durée
de
son
mandat.
Monsieur
BOXBERGER
a
expliqué
qu'à
l'heure
actuelle,
en
cette
période
de
crise
sanitaire,
cette
délibération
est très
utile.
Il est,
en
effet,
nécessaire
de pouvoir
embaucher
du personnel
en
urgence
et
ce,
pour
des
contrats
de
courtes
durées,
afin
de
répondre
aux
exigences
du
protocole
sanitaire
en
vigueur. Monsieur
RICHARD
a
interrogé
Madame
HUSSON
et Monsieur
NOIRTIN
afin
de
savoir
si l'impact
de
la COVID
est quantifiable
avec
la comptabilité
analytique.
Madame
HUSSON
lui
a
répondu
que
tout
est
chiffrable.
C'est
d'ailleurs
en
cours
d'analyse
tant
au
niveau
des produits,
masques,
que
du
temps passé par
les agents.
Monsieur
BOXBERGER
a
estimé
que
la
COVID
a
engendré
des
activités
supplémentaires
correspondant
à un
temps plein
(35h).
À
décidé,
à
l’unanimité,
de
mettre
en
place
un
service
civique
à
compter
du
ler
janvier
2021,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
d’une
part,
à
demander
l’agrément
nécessaire
auprès
de
la
direction
départementale
interministérielle
chargée
de
la
cohésion
sociale
et,
d’autre
part,
à
signer
les
contrats
d'engagement
de
service
civique
avec
les
volontaires
et
les
conventions
de
mise
à disposition
auprès
d’éventuelles
personnes
morales.
Monsieur
BOXBERGER
a précisé
que
le
service
civique
à pour
but
de
donner
une
expérience
à
un
jeune
âgé
de
16
à
25
ans
et
de
lui permettre
d'accomplir
une
mission
d'intérêt
général.
La
personne
retenue
aura
en
charge
les enfants
en
difficultés,
l'aide
à l'animation
et l'organisation
de formations
en
informatique
à destination
des
Seniors.
A
autorisé,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à engager
la procédure
de
déclaration
de
parcelles
en
état
d’abandon
manifeste,
à savoir
les
parcelles
: AI
218,
AI
219
et AI
220.
Monsieur
HUMBLOT
a demandé
à qui
incombera
les frais
de
démolition.
Monsieur
VALDENAIRE
a
répondu
qu'une
rencontre
a
eu
lieu
avec
des
bailleurs
sociaux.
Ces
derniers
seraient
très intéressés par
l'acquisition
des parcelles
en
l'état.
À
désigné,
à l’unanimité,
les
représentants
devant
siéger
au
sein
du
comité
de
suivi
et de
pilotage
de
la
ZAC
du
Parc
de
l’ Arsenal
:
Marc
BARBAUX
Brigitte
GILLE
Jean-Pascal
VALDENAIRE
Michel
AUBERT
Jean-Daniel
BOXBERGER
Martine
OHNIMUS
Elise
COLIN
Max
RICHARD
Jacques
CHAPON
Gérard
HUMBLOT
Marcel
COURRIER.
O0 O0 0000000 O0
A
élu
Madame
Sandrine
HINGRAY
comme
représentante
de
la commune
à l’« Atelier
Image
Plus
».
Informations
diverses :
Monsieur
VALDENAIRE
a donné
les
informations
suivantes
:
o
Le
conseil
municipal
aura
à
délibérer
au
prochain
conseil
municipal
sur
le
transfert
éventuel
des pouvoirs
de police
du
Maire
en
matière
d'assainissement
et d'urbanisme.
Il semble
évident
que
les pouvoirs
de police
en
matière
d'assainissement
soient
transférés
à la CAE,
la commune
n'étant plus
compétente
dans
le domaine.
Il
est
par
contre
nécessaire
que
la
commune
garde
une
certaine
autonomie
en
matière
d'urbanisme,
car
compétente
dans
ce
domaine.
Il sera
donc judicieux
de
ne pas
transférer
ce
pouvoir
de police
du Maire
à la CAE. o
À
informé
recevoir
de
nombreux
comptes
rendus
de
commissions
de
la CAE
et souhaité
savoir
si
l’ensemble
des
élus souhaite
en
être
destinataire.
Monsieur
DORGET
a
alors
rappelé
qu'il
avait
été proposé
de faire
un
accès partagé
aux
élus
sur
le site
de
la mairie
afin
d’avoir
la possibilité
de
lire
l’ensemble
de
ces
documents.
Monsieur
VALDENAIRE
se
rapprochera
du prestataire
afin
de
chiffrer
le
développement
d’un
tel module
sur
le site
de
la mairie.
Monsieur
RICHARD
a jugé
bon
de
transmettre
à
l’ensemble
des
élus
les
comptes
rendus
des
travaux
des
diverses
commissions
et
estimé
qu'un
simple
transfert
des
fichiers
par
mail
serait
suffisant.
©
À
informé
de
l'avancée
du
dossier
de
bassin
d’eau
vive
porté
par
la
CAE.
Cette
opération
de
5
700
000
€ sera financée
à hauteur
de
2 200
000
€ par
la
CAE.
Les
travaux
devraient
débuter
en
avril
2021.
Ce
projet
bénéficierait
au
club
de
canoé
(1°
club
français),
au
SDIS
(terrain
d'entrainement
national),
aux
activités périscolaires
et à la population.
Madame
Brigitte
GILLE
a informé
de
la tenue
d’une
séance
du
CCAS
le
12
novembre
2020.
Monsieur
CHAPON
a fait part
de
sa participation
à une
commission
sur
le
développement
durable
à la
CAE
le 29
septembre
et à une
conférence
organisée
par
l'ADEME
le 8 octobre.
Monsieur
HUMBLOT
a
informé
qu'une
visioconférence
est
organisée
par
la
CAE
le
9
novembre
à
propos
de
la
mobilité
et plus
particulièrement
de
la
sécurité
des
cyclistes.
Un
reportage
photo
a
été
réalisé
avec
Monsieur
AUBERT
pour
relever
les points
dangereux
rencontrés
lors
de
la circulation
en
vélo
sur
la commune
de
CHANTRAINE.
Monsieur
BOXBERGER
a
informé
qu'une
réunion
de
la
commission
scolaire
est programmée
le
24
novembre
prochain.
La
séance
est
levée
à
20h00.
Fait
à
Chantraine,
le 6
novembre
2020
Pour
le Maire
empêché
La
première
Adjointe, A
Brigitte
GILLE