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Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Saint-Firmin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1669043550 COMPTE RENDU 09 11 2022)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Commune de Saint-Firmin-des-Boïis (Loiret)
SESSION ORDINAIRE
DU MERCREDI 9 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le neuf novembre à dix-huit heures zéro minute,
Le Conseil Municipal de SAINT-FIRMIN-des-BOIS, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Francine
DE WILDE, Maire.
Etaient présents: DE WILDE Francine, RIGLET Bernard, REMENANT Christine, FMSY
Chaistophe, JOUHANNAU Alexa, LAGRANGE Sébastien, LEBAILLY Philippe, SCHAAP
Vincent
Absents excusés : Mme JOUHANNAU ; M. LAGRANGE ; M. FAISY
Bon pour pouvoir : M. LAGRANGE à M. SCHAAP ; M. FAISY à M. LEBAILLY
Secrétaire : Mme Christine REMENANT
LA SÉANCE
Le conseil Municipal adopte le précédent compte-rendu du 26 septembre 2022
Selon l'article L2121-15 du CGCT il est procédé à l'élection du secrétaire.
Madame C. REMENANT est nommée secrétaire de séance
Délibérations :
1) PCS/ Correspondant du SDIS
2) Centre de gestion : convention médecine préventive
3) Location salles : tarifs entreprise
4) Syndicat des eaux : rapport annuel
5) Travaux 4 rue de l'Eglise (devis, orientation)
6) Projet Maison des Assistantes Maternelles
7) Poste agent nettoyage des locaux
8) Département : enfouissement des lignes
9) Travaux passerelle (pont du rû)
Madame le Maire demande au conseil l'autorisation de rajouter deux points à l’ordre du jour :
- Démission de M. Fabien Reine
- Demande de subvention de l’'UNC
Le Conseil Municipal donne son accord
Par courrier en date du 7 octobre M. le Sous-Préfet informe Madame le Maire de la démission
qu'il a reçu de M. Fabien REINE, de ses fonctions d’adjoint et de conseiller municipal.
Le tableau du conseil municipal sera refait en conséquence.
CRCM 09-11-2022 ; | 1 — Plan Communal de Sauvegarde -— conseiller correspondant SDIS
Délibération n°1183-11-2022
Madame le Maire fait part au conseil municipal du courrier reçu de la Préfecture concernant le plan
communal de sauvegarde ainsi que la parution du décret n°2022-1091 du 29 juillet 2022, créant
« les conseillers correspondants incendie et secours »
Concernant le PCS, celui-ci doit être mis à jour dans un délai de cinq ans à compter de la date
d'approbation, (mise à jour au plus tard 12/01/2026).
Concernant le « correspondant incendie et secours », celui-ci a pour missions essentielles de :
- Participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents
opérationnels, administratifs et technique du service local d'incendie et de secours qui
relève de votre commune ;
-_ Concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des
habitants de votre commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde ;
- Concourir à la mise en œuvre par votre commune de ses obligations de planification et
d’information préventive :
- Concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l’incendie de votre
commune.
L'ensemble de ces missions doit faire l’objet de remontées régulières au conseil municipal.
Le conseil municipal désigne : Mme Christine REMENANT
2 — Centre de Gestion — Convention médecine préventive
Délibération n°1184-11-2022
Mme Francine DE WILDE, Maire, soumet au conseil municipal le mail reçu du centre de gestion,
suivant :
En sa séance du 29/11/2022, le CDG45 a délibéré pour une nouvelle convention concernant la
Médecine Préventive à effet du 1° janvier 2023.
Cette mise à jour a été faite afin de se mettre en conformité avec le RGPD et en application du décret
2022-551 du 13/04/2022 relatif aux services de Médecine Préventive dans la FPT (et code général
de la FP).
Ce décret a remplacé le nom des visites périodiques (médecins) et des entretiens infirmiers
(infirmières) par une seule dénomination « visites d’information et de prévention ».
Le médecin de Prévention se nomme maintenant « Médecin du travail ».
Quelques mises à jour du rôle et des attributions du médecin et des professionnels de santé du service
de Médecine Préventive ont été apportées.
Rappel des Missions assurées par le service de médecine préventive
Conformément à l'article L812-3 du Code général de la Fonction Publique missions
assurées par le service de médecine préventive ont pour objectif d'éviter toute altération
de l’état de santé des agents du fait de leur travail, notamment, en surveillant les
conditions d'hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des agents.
Le service est également à la disposition de l’autorité territoriale pour toute question
concernant les mesures de nature à améliorer l’hygiène générale des locaux, la
prévention des accidents et des maladies professionnelles et l'éducation sanitaire.
Les différentes missions assurées par le service de médecine préventive sont ainsi les
suivantes :
A) Surveillance médicale des agents :
B) Action sur le milieu professionnel correspondant au tiers temps du service
de médecine préventive dans ou pour la collectivité : Prévention globale en
santé et sécurité au travail
CRCM 09-11-2022 Le service de médecine préventive assure les missions prévues aux articles 14 à 19-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985.
C) Edition d’un rapport annuel d'activité
Rappel des Conditions financières
Le montant annuel de la participation dû par la collectivité signataire de la présente
convention en échange de ces missions, est fixé à un taux de cotisation additionnel de
0,33 % du montant de l’ensemble des rémunérations du personnel de la collectivité pour
les collectivités adhérentes.
Délibération : Avenant pour mettre fin à la convention actuelle et signer la nouvelle convention
Par délibération n°1090-11-2020 en date du 03/11/2020, la Mairie de ST FIRMIN DES BOIS
a passé convention avec le Centre de gestion de la FPT du LOIRET pour adhérer à son service de médecine Préventive.
Le Centre de gestion a réalisé la mise en conformité des conventions d'adhésion au
Service de Médecine Préventive à la Réglementation générale de Protection des Données.
Aussi, il est demandé aux membres du Conseil Municipal de ST FIRMIN DES BOIS
d'autoriser à signer l’avenant mettant fin à la convention actuelle et de signer la nouvelle
convention.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, AUTORISE Madame le Maire à
signer l'avenant mettant fin à la convention actuelle, et de signer la nouvelle convention.
3 — Location des salles — tarifs entreprises
Délibération n°1185-11-2022 /
Le Conseil Municipal définit le prix de location aux entreprises (uniquement en semaine) de la salle
polyvalente de la maison de la Fontaine à compter du 15/11/2022 :
300 £ la journée
Option ménage : 80 €
Option vaisselle : 60 €
4) Syndicat des eaux - rapport annuel 2021
Délibération n°1186-11-2022
Madame le Maire présente le rapport annuel du Syndicat des eaux (SMAEP)
Après délibération, à l'unanimité, le conseil municipal entérine le rapport annuel 2021 du Syndicat
des Eaux.
5) TRAVAUX -— 4 Rue de l'Eglise
Délibération n°1187-11-2022
Madame le Maire présente les devis mis à jour pour suite à la commission travaux :
- Réfection de la toiture (ent. COSTE = 27168.60 € H.T. et ent. DANCHOT = 24940.04 € HT.)
L'entreprise Coste ne peut pas faire les travaux avant mai 2023.
Le devis de l’entreprise COSTE est plus complet (nombre de mètres linéaires de chevrons) Madame le Maire propose de demander une subvention auprès de la préfecture (DSIL 2023), et de
réserver l’aide aux petites communes pour les aménagements intérieurs (maçonnerie,
électricité).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité
1) retient le devis de l’entreprise COSTE s’élevant à 27168.60 € H.T. et 29885.45 € TTC
2) sollicite de l'Etat (DSIL) une subvention à hauteur de 30 % du montant hors taxe des
travaux.
CRCM 09-11-2022 2 _ 3) Autorise Madame le Maire à signer le devis correspondant, établir l’ordre de service ainsi
que le dossier de demande de subvention (DSIL 2023).
6) PROJET MAISON ASSISTANTES MATERNELLES (MAM)
Délibération n°1188-11-2022
Madame le Maire informe le conseil municipal que suite à la réunion qui a eu lieu à Orléans fin 2021,
à la Maison du Département, en présence de la CAF, de la PMI, Madame REMENANT a avancé sur
ce projet. 4 assistantes maternelles seraient intéressées pour une mise en œuvre en 2023.
De leur côté, les assistantes maternelles seraient responsables de monter une association
définissant leur projet (charte, règlement, investissements, accréditations etc.).
La commune doit définir si elle participe à la mise à disposition d’un lieu, lequel, financement
acquisition et travaux.
Après les divers contacts et visites effectuées, Madame le Maire propose de poursuivre la
construction du projet sur les bases suivantes et demande un accord de principe au conseil :
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, donne son accord de principe sur ce projet,
pour participer à la mise à disposition d’un lieu.
ll charge Mme le Maire de contacter l’EPFLI pour porter le projet
7) POSTE D’AGENT D'ENTRETIEN - NETTOYAGE DES LOCAUX
Délibération n°1189-11-2022
Madame le Maire informe le conseil municipal qu’elle souhaite diminuer les heures du poste d’agent
d'entretien des locaux (salle des fêtes, maison des associations, école, mairie) actuellement à
25/35ème,
Objet : modification du temps de travail d’un emploi
Madame le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de
travail d’un emploi d'agent d’entretien des locaux permanent à temps non complet (25 heures
hebdomadaires) afin de mettre en adéquation le temps de travail avec les tâches effectivement
effectuées. Pour mémoire le poste avait évolué comme suit :
- En 2006, ajout de 5 heures pour le nettoyage des locaux de la maison des associations
portant le poste à 20/35°"e
- En 2015, à nouveau, ajout de 5 heures (portant le poste à 25/35è"e) pour les temps
d'activités périscolaires (situés dans les locaux de la maison des associations qui avaient déjà
bénéficié d’un ajout d’heures) et entretien des locaux de la mairie. A ce jour les temps
d'activités périscolaires ont été supprimés.
Et par ailleurs, Madame le Maire informe le conseil que l’accueil des locataires (ainsi que les
contrats) des salles communales ne seront plus gérés par l’agent d'entretien, car non compatible
avec le poste et les horaires de travail.
Après avoir entendu Madame le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE
- De porter, à compter du 01/01/2023, de 25 heures à 22 heures 30 le temps hebdomadaire
moyen de travail d’un emploi d'agent d'entretien des locaux (soit une réduction de 10 %).
CRCM 09-11-2022 8) TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS
Délibération n°1190-11-2022
Suite aux derniers échanges avec le Département, il nous est proposé de poursuivre l’enfouissement des réseaux aériens du bourg.
Le programme d'enfouissement du Département étant à boucler ce mois-ci, il nous faut nous
prononcer lors de ce conseil, sous peine de louper la prise en charge de 70% par le département.
Il n’y aura pas de programme nouveau avant 2025, si il y en a, et rien ne garantit le taux de
subventionnement.
L'estimation tarifaire de la tranche 1 (enfouissement rue de l'Eglise, rue de l’Ancien Presbytère et
rue de Bel-Air) s'élève à 152 000 € TTC, 70% étant financé par le Département.
Le reste à charge pour la commune serait de 38 000 € HT.
Il convient d'observer que l’enfouissement de ces lignes est indissociable de l’achat de nouvelles
lanternes, et prévoit l’utilisation de fourreaux situés sous la future passerelle pour passer les câbles
à travers le Rü.
Il faut donc considérer l’ensemble des investissements avant de se prononcer sur l’enfouissement
de ces lignes électriques, éclairage public et telecom.
Le devis SOMELEC pour la fourniture et pose de mât avec lanternes s'élèvent à 26 122.80 € TTC.
Les devis passerelle donnent un coût total pose et fourniture de 29977,68€ TTC, + ou — car plusieurs
variantes existent.
Ces travaux d'enfouissement seraient planifiés fin 2023, pour une facturation en 2024.
Madame le Maire expose que tous ces travaux cumulés (enfouissement + lanternes + passerelle)
consommeraient l’entièreté de la capacité d’autofinancement de la commune pour près de 3 ans.
En effet, avec une rigueur extrême, nous pouvons dégager 35000€ par an, dont 20000€ servent à
rembourser l'emprunt de la salle des fêtes. il reste donc 15000€ par an pour les investissements, et
imprévus.
Dans le cas d’une décision de lancement de ces travaux, Madame le Maire propose le financement
suivant :
Passerelle 2023
TTC 29 977,68
HT 24981
Récupération de TVA 16,4% 4097
Subv DETR-DSIL 30% 7494
Subv Amendes de police 50% 12491
Reste à charge 5896
Lampadaires Somelec 2023-2024
TTC 26 122,80
CRCM 09-11-2022 HT 21769
Récupération de TVA 16,4% 3570
Subv DETR-DSIL 20% 4354
Subv FAPO - 8000€ ou 80%
max 8000
Reste à charge 10199
Enfouissement des lignes 2024
TTC 45 600,00
HT 38000
Récupération de TVA 16,4% 6232
Subv DETR-DSIL 10% du total 12667
Reste à charge 26701
Le Conseil Municipal, après avoir ouï l'exposé de Mme le Maire, après délibération, à l'unanimité,
décide de ne pas poursuivre les travaux d'enfouissement des réseaux, jugeant ces travaux trop
coûteux
9) TRAVAUX PASSERELLE — PONT DU RÜ
Délibération n°1191-11-2022
Madame le Maire demande au conseil municipal de se positionner pour les travaux de la passerelle.
Le devis de CEP-BAT pour la maçonnerie s'élève à 6799.20 € HT
Le devis de SAUVEGRAIN pour la fourniture et installation d’une passerelle s’élève à 24 900.00 € HT.
Bois Loisirs Création propose l’ensemble maçonnerie et fourniture pour divers tarifs suivant finition
souhaitée.
l'est retenu pour simulation de l’étude de financement la solution maçonnerie CEP-BAT + passerelle
bois et métal de chez Bois Loisirs Création, pour un total de 29977,68 € TTC.
Elle pourrait se financer comme suit :
Passerelle 2023
TTC 29 977,68
HT 24981
Récupération de TVA 16,4% 4097
Subv DETR-DSIL 30% 7494
Subv Amendes de police 50% 12491
Reste à charge 5896
À ce stade, les offres seraient à mettre à jour car elles datent de plusieurs mois, mais Madame le
Maire souhaite connaître le positionnement du conseil avant de refaire faire les devis définitifs.
CRCM 09-11-2022 £ Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, décide de poursuivre le projet d'installation
d’une passerelle sur le rü.
Il charge Madame le Maire d’actualiser les devis afin de les présenter lors du prochain conseil
municipal.
10) UNC - Demande de subvention
Délibération n°1192-11-2022
Madame le Maire informe le conseil municipal de la demande de subvention reçue de l’Union
Nationale des Combattants, dans le cadre de leur assemblée départementale. Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité décide d’octroyer une subvention
exceptionnelle d’un montant de 50 €.
AFFAIRES DIVERSES
1/AD - Commission travaux : rapport de la réunion du lundi 31/10/2022 - Maison du 4 rue de l’église :
© Une coupe totale des haies sera programmée avec l'employé communal, en
novembre. Broyage sur place.
o La Saur doit intervenir dans la semaine prochaine pour la fuite d’eau vue avant
compteur.
© Deux mises à jour de devis ont été demandées à Danchot et Coste pour la toiture : ” Changement du velux abîmé côté rue
" Enlèvement de la lucarne côté jardin et mise en place de 2 velux
o Un devis maçonnerie a été demandé à Danchot pour :
" Enlèvement conduit de cheminée,
“" Reprise de plancher à l'endroit du trou
" Mise en place d’une porte en bas de l’escalier côté jardin.
ii
- Voirie:
© Une campagne de point à temps sera programmée au printemps.
o Voir possibilité de mettre de l’enrobé à froid à certains endroits.
© Un relevé de terrain doit être programmé pour définir les endroits qui nécessitent
l’un ou l’autre des procédés, et maitriser les coûts.
o Prévoir du calcaire pour les nids de poule.
© Chemin des Petits Chadrets et les Petits Milords : nettoyage des herbes au milieu de
la route à programmer avec l'employé de commune.
2/AD - Décorations de Noël
Fabrications de décorations et ateliers « Pâtisserie de Noël » par l'Association LE TRAIT D'UNION,
les 19 novembre et 26 novembre. Mise en place des décorations le samedi 10 décembre.
L'entreprise JALOUZOT est venue installer les prises nécessaires pour les nouveaux décors rue des
Bourdinières, rue du bois de la chenille, impasse de la plaine, rue la plaine et rue de l’Or noir.
3/AD — Assurances
Afin de réaliser des économies, Madame le Maire informe le conseil municipal qu’elle est en train
d'étudier différents devis d'assurances (SMACL, GROUPAMA, MMA en attente).
Le contrat Groupama a été résilié au 31/12/2022 dans l'attente du choix du futur prestataire.
CRCM 09-11-2022 : 4/AD - Commission environnement
La Commission Environnement du 3 octobre 2022 a discuté et débattu les sujets :
-_ Fleurissement Parking salle des fêtes : plantations chez Raffard (devis signé) et mise en place
d’une bâche couvre sol en cours de chiffrage.
-_ Talus : les cotonae aster n’ont pas survécu. Proposition de planter des juniperus.
- Chantier mare des Grands Bois: Philippe Lebailly propose d’organiser un chantier pour
planter des pieux et placer des tiges de saule (provenant de la mare des Tilleuls) afin de
retenir la berge qui s’affaisse. Devis minipelle/pieux en cours.
- Gestion de l’eau :
© la commission propose de placer des récupérateurs d’eau de pluie sur les descentes
de gouttière du local technique.
© Il serait opportun d'organiser l’arrosage des plantes à partir de l’eau du lavoir ou de
la mare.
- Plantes d'automne :
© Ne pas racheter de plantes caduques. Seules les fleurs de Toussaint seront
commandées.
© Un tri des plantes existantes doit être fait avec l'employé communal
(vivaces/caduques), et les plantes enlevées données.
© Ne pas replanter de petites plantes dans les jardinières de la mairie. La commission
propose de combler les trous avec des cailloux décoratifs.
© Proposition de planter une glycine sur la rambarde du parking de la mairie, et de
retirer toutes les jardinières suspendues afin d'économiser les plantes et les
arrosages.
- Hangar : afin d'embellir le bourg, il est proposé de végétaliser le hangar, avec du lierre ou de
la bignone, ou un trompe l'œil.
- Pieds de mur : une solution de semis de fleurs en pied de mur sera étudiée pour proposition
aux habitants du bourg.
5/AD - Brüûlage des déchets verts
Madame le Maire fait part au conseil du courrier reçu de Mme la Préfète en réponse à sa demande
de dérogation et d'autorisation de brûlage des déchets verts en hiver et sous certaines conditions
de sécurité : Refus de la préfecture, car nous avons une déchetterie et que le brûülage pose des
problèmes de pollution.
6/AD - Bulletin municipal :
Afin de réaliser des économies, le bulletin municipal sera réalisé par la secrétaire de mairie (articles)
et l'impression sera faite par Rival Studio à Chantecoq. (1117,56€ au lieu de 4177€ TTC)
7/AD - Dérogations scolaires
Madame le Maire fait part au conseil, que cette année les frais de scolarité pour la commune
d’Amilly où sont scolarisés les enfants ayant obtenus des dérogations, s'élèvent à 3234 €.
8/AD - Mare des tilleuls : implantation d’un verger
Madame le Maire propose au conseil de monter un groupe de travail pour étudier l'opportunité
pour l'implantation d’un verger à la mare des tilleuls, avant décision du conseil.
9/AD - Vœux du Maire
Ils se dérouleront le samedi 07 janvier 2023 à 11h à la Maison de la Fontaine.
Madame le Maire propose de faire une ‘Porte ouverte’ de l’ancienne forge et du hangar au 4 rue de
l'Eglise.
CRCM 09-11-2022 ———— Divers & informations
- Le comité des fêtes demande s’il leur serait possible de mettre un congélateur dans la cave de la
mairie. Le conseil municipal donne son accord.
- Mme Remenant donne compte rendu du conseil d'école du 8 novembre.
Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance a été levée à 20 h 10 heures.
Le Maire, le Secrétaire de Séance,
Rappel des Membres présents CM du 09/11/2022 :
Signatures :
DE WILDE Francine RIGLET Bernard REMENANT Christine FAISY Christophe
| > Absent excusé
: a Pourvoir à P. Lebaill
LL.
L'
JOUHANNAU Alexa SCHAAP Vincent LAGRANGE Sébastien | LEBAILLY Philippe
Absente excusée Absent excusé
12 er Pouvoir à V. Schaap
: of ; PJ . - g
CRCM 09-11-2022