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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
;
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
Va,
ANY
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
OCTOBRE
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
9
octobre
2020
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Brigitte
ARNAUD,
Bruno
AVEQUE,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Elvina
SAVIOUX,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Éric
DOURNON
et
Nadine
VERNEY
Secrétaire
de
séance
:Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune :
www.mairie-de-vaujany.fr
Les
élus
approuvent
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
septembre
2020.
Le
Conseil
décide
de
s'opposer
au
transfert
de
la
compétence
à
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans
concernant
le plan
local
d'urbanisme,
de
documents
d'urbanisme
en
tenant
lieu
ou
de
carte
communale.
+
Le
Conseil
décide
d'attribuer
le
marché
pour
le
Transport
public
de
personnes
entre
Vaujany
et
Bourg
d'Oisans
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021
et
la
saison
d’été
2021,
renouvelable
une
fois,
à
la
SAS
JEAN
PERRAUD
ET
FILS,
441
avenue
du
Peuras
—
CS
60040
— 38210
TULLINS.
+__Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
au
marché
relatif
aux
travaux
de
Construction
du
nouveau
Téléporté
Clos
Giraud
—
Lot
n°3
« Terrassement
de
la zone
de
départ
et d'arrivée
et raccordement
aux
pistes
existantes
» à
intervenir
avec
la
SAS
CARRON
pour
un
montant
de
68
505.96
€
HT,
portant
le
montant
total
du
marché
à
252
358.11
€
HT.
+
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
au
marché
intervenu
avec
la
société
ENERSOM
dans
le
cadre
des
travaux
de
construction
du
nouveau
Téléporté
Clos
Giraud
—
lot
n°4
- pour
un
montant
de
12
741.10
€
HT,
faisant
évoluer
le
montant
total
du
marché
de
239
731.00
€
HT
à 252
472.10
€
HT.
+ __
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°2
au
marché
pour
la
construction
du
nouveau
Téléporté
Clos
Giraud
mixant
sièges
6
places
et
cabines
10
places
passé
avec
la
société
BMF
Remontées
Mécaniques
France
—
lot
n°1
-
pour
un
montant
de
562
311.10
€
HT,
portant
le
montant
total
du
marché
de
9
515
980.97
€
HT
à
10
078
292.07
€
HT.
+
__Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
vendre
le
véhicule
tracteur
CASE
immatriculé
9167XE38
et
dit
que
la
vente
se
fera
de
gré
à
gré.
+
Le
Conseil
crée
8
postes
dans
le
cadre
de
la
procédure
d'avancement
de
grade
2020,
afin
de
pouvoir
nommer
les
agents
concernés
et
supprime
les
postes
précédemment
occupés
par
ces
agents.
Le
Conseil
crée
un
poste
d'Adjoint
Administratif
à
temps
complet
à
compter
du
1er
décembre
2020.
+
Le
Conseil
décide
de
retenir
les
taux
servant
de
barème
pour
le
calcul
des
indemnités
kilométriques
pour
les
impôts
(parus
au
JO
du
28/02/2015)
comme
référence
pour
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
des
agents
et
élus
de
la
collectivité.
+
Le
Conseil
approuve
l'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
Section
AA
n°0058
d’une
superficie
totale
de
723
m?
au
prix
forfaitaire
net
vendeur
de
130
000
€,
prévus
au
budget
2020.
+
Les
élus
autorisent
Monsieur
le
Maire
à
se
rapprocher
des
propriétaires
des
parcelles
Section
G
2337,
G
2339
et
G
0818
afin
d'entamer
des
négociations
en
vue
d'envisager
l'acquisition
partielle
des
parcelles
G
2337
et
G
2339
(pour
une
surface
d'environ
1 400
m2),
et
l'acquisition
de
la
totalité
de
la
parcelle
G
0818
(soit
1 050
m°?).
+
Le
Conseil
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
de
mandat
de
gestion
des
gîtes
communaux
entre
la
Commune
de
Vaujany
et
le
SIRT
pour
la
période
allant
du
1°
octobre
2020
au
30
septembre
2021.
+
Le
Conseil
approuve
les
propositions
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Office
de
tourisme
municipal
réuni
le
9
octobre
2020.
Yves
GENEVOIS
/AoisaNs