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Compte-Rendu - rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
FEVRIER
2022
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 31
janvier
2022
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Brigitte
ARNAUD,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
:Jean-Luc
BASSET,
Bruno
AVEQUE,
Eric
DOURNON
et
Nadine
VERNEY
Pouvoirs
:
Eric
DOURNON
à
Yves
GENEVOIS
et
Jean-Luc
BASSET
à
Mariane
MICHEL
Secrétaire
de
séance
:Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:www.mairie-de-vaujany.fr
+
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
14
janvier
2022.
+
Le
conseil
décide
de
valider
la
poursuite
des
travaux
de
requalification
du
Gîte
du
Flumet
pour
un
budget
estimé
de
1 579
250
€
HT
et
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
volet
Investissement
du
Plan
Avenir
Montagne
pour
un
montant
de
400
000
€.
|| valide
le
plan
de
financement
de
l'opération.
+
Le
conseil
décide
de
valider
la
poursuite
des
travaux
de
réaménagement
du
centre
estival
du
Collet
pour
un
budget
estimé
de
2
555
907
€
HT
et
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
volet
Investissement
du
Plan
Avenir
Montagne
pour
un
montant
de
500
000
€.
Il valide
le
plan
de
financement
de
l'opération.
+
Le
conseil
décide
de
lancer
la
consultation
pour
le
marché
des
contrats
d'assurance
de
la
Commune
pour
une
durée
de
4
ans
à
compter
du
1%
janvier
2023
selon
l’allotissement
suivant
:
o
Lotn°1
« Assurances
des
dommages
aux
biens
et
des
risques
annexes
»
;
Lot
n°2
«
Assurance
des
responsabilités
et
des
risques
annexes
» ;
Lot
n°3
«
Assurance
des
véhicules
et
des
risques
annexes
»;
Lot
n°4
« Assurance
de
la
protection
fonctionnelle
des
agents
et
des
élus
» ;
Lot
n°5
« Assurance
des
prestations
statutaires
».
O0 Oo ©O
+
Le
conseil
décide
d'attribuer
le
marché
de
travaux
de
requalification
de
l'Hôtel
des
Cimes
comme
suit
:
o
Lelotn°OA
«
Démolition
» à
l'entreprise
ESI
OISANS
— 2
allée
du
Pin
de
Saint
Clair
- 38130
Echirolles
pour
un
montant
global
de
24.388
€
HT
;
o
Le
lot
n°1
«
Maçonnerie
- Gros
Œuvre
»
à
l'entreprise
TDMI
—
54
cours
St
André
—
38800
Pont
de
Claix
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
119.484
€
HT
;
o
Le
lotn°2
« Charpente
—
Couverture
—
Zinguerie
» à
l'entreprise
ESI
OISANS
— 2
allée
du
Pin
de
Saint
Clair
—
38130
Echirolles
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
26.299
€
HT
:
o
Lelotn°3
«
Menuiseries
Intérieures
» à
l'entreprise
L'ART
DU
BOIS
—
2
rue
Georges
Politzer
—
38130
Echirolles
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
112.861
€
HT
;
o
Le
lot
n°4
«
Menuiseries
Extérieures
—
Occultations
» à
l'entreprise
GAUTIER
MENUISERIE
-
Place
de
la
Gare
- 38190
Villard
Bonnot
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
99.421
€
HT
;
o
Le
lot
n°5
«
Doublage
cloisons
- Faux
plafond
» à
l'entreprise
ESI
OISANS
—
2
allée
du
Pin
de
Saint
Clair
—
38130
Echirolles
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
71.992,25
€
HT
:
o
Le
lot
n°6
«
Carrelage
—
Faïence
Ȉ
l'entreprise
ESI
OISANS
— 2
allée
du
Pin
de
Saint
Clair
—
38130
Echirolles
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
32.749,35
€
HT
;
o
Lelot
n°7
«
Sols
souples
»
à
l'entreprise
ETS
BAILLY
-—
26
rue
de
la
Tuilerie
—
38170
Seyssinet—-pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
31.154,55
€
HT
:
o
Le
lot
n°8
«
Peintures
intérieures
»
à
l'entreprise
CHRISTIAN
FAY
—
12/14
place
Bernard
Palissy
—
38320
Poisat
pour
un
montant
global
de
26.920
€
HT
:
o
Le
lot
n°9
«
Façade
—ITE
» à
l'entreprise
TDMI
—
54
cours
St
André
—
38800
Pont
de
Claix
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
37.000
€
HT
;
o
Le
lot
n°10
«
Électricité
—
courant
faible
»
à
l'entreprise
ESI
OISANS
—
2
allée
du
Pin
de
Saint
Clair
—
38130
Echirolles
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
82.260
€
HT
;
o
Le
lot
n°11
«
Plomberie
-
Sanitaires
—
Chauffage
—
Ventilation
»
à
l’entreprise
ATS
—
72
rue
des
Allobroges
—
38180
Seyssins
pour
un
montant
global,
travaux
optionnels
inclus,
de
116.991
€
HT.
A,
FA OISANS Le
conseil
décide
d'attribuer
le
marché
de
travaux
de
sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
potable
depuis
les
sources
du
Couard
et
de
Montfrais
au
groupement
dont
la
société
CARRON
SAS
est
mandataire
pour
un
montant
global
de
224.993,50
€
HT.
Le
conseil
décide
d'attribuer
le
marché
de
travaux
de
réaménagement
du
site
du
Collet
- Phase
3,
indique
que
le
lot
n°2
sera
attribué
lors
d'une
prochaine
séance
du
conseil
municipal
et
attribue
les
lots
suivants :
©
Le
lot
n°1
«
Réseau
»
au
Groupement
dont
la
société
CARRON
est
le
mandataire
—
chemin
des
Carriers
— 38800
Champagnier
pour
un
montant
global
de
242.247,80
€
HT ;
o
Le
lot
n°3
« Génie
civil
des
locaux
techniques
et WC
»
à
la
société
CARRON
-— avenue
du
22
août
1944
—
38350
La
Mûre
pour
un
montant
global
de
107.684,92
€
HT
;
o
Le
lot
n°4
«
Équipement
station
de
recirculation
et chloration
jeux
d'eau
»
à
la SAS
SAUR -—
18
avenue
de
la Gare
— 07100
Annonay
pour
un
montant
global
de
65.380
€
HT ;
o
Le
lot
n°5
«
Réalisation
piste
Pump-Track
et
descente
de
VTT
»
à
la
société
RHONE
JARDIN
SERVICES
— 26
rue
Jules
Verne
— 69800
Saint
Priest
pour
un
montant
global
de
190.789,43
€
HT.
Le
conseil
détermine
les
modalités
de
versement
de
l'indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaire.
Le
conseil
crée
les
postes
suivants
et
acte
la
modification
du
tableau
des
effectifs
:
o
deux
postes
d'Adjoint
Technique
Territoriaux
à
temps
complet
afin
de
recruter
deux
agents
polyvalents
pour
le Service
Technique
à compter
du
1°
mai
2022,
o
un
poste
d'Adjoint
d'Animation
à
temps
complet
annualisé,
afin
de
faire
face
au
départ
de
l'agent
occupant
les fonctions
saisonnières
de
Responsable
Adjoint
pour
la section
ALSH
du
Pôle
Enfance.
Le
conseil
prend
acte
des
excursions,
fixe
les
tarifs
refacturés
aux
participants
afin
de
les
intégrer
au
sein
de
la régie
«
Pôle
Culturel
» et fixe
le montant
minimal
pris
en
charge
par
la Commune
par
excursion.
Le
conseil
fixe
le
tarif
pour
la
vente
de
photos
de
l'exposition
«
Créatures
Miniatures
»
de
Sylvain
TRABUT
à
30
€
et
approuve
son
intégration
au
sein
de
la
régie
Pôle
Culturel.
Le
conseil
approuve
la
dissolution
de
l'actif
du
Syndicat
Intercommunal
d'Etude
et
de
Traitement
de
la
Gestion
des
Eaux
de
l'Oisans
(SIETGEO)
et
la
répartition
de
son
actif
(comptes
515,
203
et
1021)
à
parts
égales
entre
chaque
commune
adhérente
et
dit
que
la
recette
sera
inscrite
au
compte
7788
du
budget
communal.
Le
Maire
Yves
GENEVOIS
OISANS