Procès Verbal - PV CM 05 07 22

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Procès Verbal - PV CM 05 07 22 Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Metzeral. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05 07 22)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Logement, Compte rendu du conseil municipal du mardi 05 juillet 2022 05

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE METZERAL

Séance du mardi 05 juillet 2022

Sous la présidence de Mme Denise BUHL, Maire, la séance est ouverte à 20 heures 00

Mme Denise BUHL

M. André SCHICKEL

M. René SPENLE

M. Robert GEORGE

Mme Régine ZINGLE

M. Jean MATTER

Mme Monique FLAMMAND

M. Luc JAEGER

Mme Sylvie BAUMGART

M. Laurent VUILLAUME

Mme Muriel LANGE

M. Christophe BATO

Absents excusés et non représentés : Mme Charlotte WODEY

Absents non excusés :

Ont donné procuration : Mme Danielle TRAPPLER à Mme Sylvie BAUMGART ; Mme Sophie JAEGLE VOGEL à Mme Muriel LANGE

Secrétaire de Séance : Mme Monique FLAMMAND assistée par Mme Sandrine SCHWARZWAELDER

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la réunion du 31 mai 2022.

2. Extension du réseau électrique Unter Braun.

3. Suppression d’ouvrage de gaz naturel.

4. Réhabilitation et mise en accessibilité de la Mairie.

5. Affectation du résultat 2021.

6. Décision modificative N° 02 / budget général.

7. Convention de groupements de commandes Fournitures gaz à compter de 2023. 8. Communication et Urbanisme.

9. Compte rendu des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux. 10. Divers

Avant d’ouvrir la séance, Mme le maire demande l’autorisation de retirer les points suivants de l’ordre du jour :

5. Affectation du résultat 2021.

6. Décision modificative N° 02 / budget général.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte le retrait et le report des points susmentionnéTrame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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Point 01 - Approbation du compte rendu de la réunion du 31 mai 2022

Le conseil municipal est amené à approuver le compte rendu de la séance du mercredi 31 mai 2022.

Point 02 – Extension du réseau électrique Unter Braun (D-2022-07-048)

Madame le maire informe le conseil municipal qu’un permis de construire pour la réhabilitation d’une habitation a été déposé. Un raccordement au réseau public de distribution d’électricité ENEDIS est nécessaire pour alimenter cette parcelle.

Conformément aux articles 4 et 18 de la loi n° 2000 – 128 relatifs à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, la contribution relativ e à l’extension hors terrain d’assiette de l’opération est à la charge à 60 % à la commune et 40 % à ENEDIS.

Le montant total des travaux s’élève à 10 749,00 € HT, 40 % de cette somme soit 4 299,60 € HT est à la charge d’ENEDIS

Cette alimentation étant exclusivement réservée au propriétaire privé, la commune prendra en charge les 60 % restant soit 6 449,40 € HT et refacturera ce montant au pétitionnaire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ DE VALIDER l’extension du réseau électrique.

✓ DE PRENDRE à la charge de la commune, à hauteur de 60 %, la contribution relative à l’extension du réseau soit 6 449,40 € HT.

✓ DE DIRE que ces 60 % seront totalement refacturés au pétitionnaire.

✓ D’AUTORISER Madame le maire à signer la convention avec ENEDIS, et tout document afférent à cette délibération.

Point 03 – Suppression d’ouvrage de gaz naturel (D-2022-07-049)

Madame le maire expose :

Afin de permettre la démolition du bâtiment se trouvant au 5 -7-9-11 rue de Sondernach, il y a lieu au préalable de procéder au démantèlement du réseau de gaz naturel.

Cette opération ne peut être effectuée que par GRDF, elle consiste en l’abandon de 52 m de réseau et de 4 branchements collectifs.

Le coût total de ces travaux s’élève à 4 191,24 € HT soit 5 029,49 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITETrame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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✓ DE VALIDER le démantèlement du réseau de gaz naturel au 5-7-9-11 rue de Sondernach. ✓ D’AUTORISER Mme le maire, à signer le devis établi par GRDF pour un montant de 5 029,49 € TTC, et tout document afférent à cette délibération.

Point 04 – Réhabilitation et mise en accessibilité de la Mairie (D-2022-07-050)

4.1 Attribution lot n° 06 Menuiseries extérieures alu/acier/murs rideaux

(D-2022-07-050)

Madame le maire expose :

Par délibération du 13 avril dernier, le conseil municipal a attribué les marchés pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la mairie.

Concernant le lot n° 06 : menuiseries extérieures alu / acier / murs rideaux, il a été attribué à la société XB Métal à Breitenbach. Le 13 juin 2022 l’entreprise XB Métal nous a informée par mail, ne pouvoir donner suite à l’offre qu’elle avait déposée.

C’est pour ces raisons qu’une nouvelle consultation a été effectuée pour ce lot.

Vu la consultation réalisée selon la procédure adaptée en application de l’article 28 du Code de la Commande Publique.

Vu l’avis d’appel public à la concurrence publié dans les Dernières Nouvelles d’Alsace, et le site de l’Association des Maires du Haut-Rhin.

Vu le rapport d’analyse des offres du 21 juin 2022 ; un seul candidat a déposé une offre : L’entreprise Laugel et Renouard à Sainte Marguerite (Vosges) pour un montant de 259 460,00 € HT.

Après avoir entendu les explications de Madame le Maire,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’ATTRIBUER le marché pour le lot n° 06 : Menuiseries extérieures alu / acier / murs rideaux à l’entreprise Laugel et Renouard pour un montant de 259 460,00 HT.

✓ D’AUTORISER Madame le maire, à signer tout document afférent à cette délibération.

4.2 Attribution lot n° 03 Etanchéité / zinguerie (D -2022-07-051)

Madame le maire expose :

Par délibération du 13 avril dernier, le conseil municipal avait décidé de demander des devis pour le lot n° 03 étanchéité / zinguerie. Lot dépourvut de candidat lors d e l’appel d’offre.

L’entreprise ANSEL SAS de Sondernach est la seule à avoir déposé une offre pour un montant de 18 625,00 € HT.

Après avoir entendu les explications de Madame le Maire,Trame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’ATTRIBUER le marché pour le lot n° 03 : Etanchéité / zinguerie à l’entreprise ANSEL SAS pour un montant de 18 625,00 € HT

✓ D’AUTORISER Madame le maire, à signer tout document afférent à cette délibération.

Point 05 – Affectation du résultat 2021

Point retiré et reporté

Point 06 – Décision modificative n° 02 / budget général

Point retiré et reporté

Point 07 – Convention de groupements de commandes Fournitures gaz à compter de 2023 (D-2022-05-052)

Mme le maire expose :

Il est proposé de constituer un groupement de commandes entre les communes de Breitenbach, Eschbach-au-Val, Metzeral, Muhlbach-sur-Munster, Munster, Soultzbach- les-Bains, Soultzeren, Wihr- au-Val, l'Association de gestion de la Petite Enfance de la Vallée de Munster, le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges et la CCVM, en vue de la passation d'un accord- cadre pour satisfaire aux besoins d'approvisionnements en gaz des membres. La durée de la convention est de 4 ans. Les fonctions de coordonnateur sont exclusives de toute rémunération et sont assurées par la CCVM. Les frais afférents à la mission d'assistance à maître d'ouvrage (9 800 € HT) seront supportés par les membres du groupement au prorata des consommations annuelles de référence 2021 :

Asso. gestion Breitenbach CCVM Eschbach Metzeral Muhlbach Munster PNRBV Soultzbach Soultzeren Wihr

Total conso 119 848 172 523 1 937 498 67 457 196 901 41 258 1 187 242 138 496 69 239 263 446 1 154 112

% de la

structure

2,24 3,23 36,23 1,26 3,68 0,77 22,20 2,59 1,29 4,93 21,58

Coût HT par

Structure pour

l'AMO

219,62 316,14 3 550,38 123,61 360,81 75,60 2 175,57 253,79 126,88 482,75 2 114,86

Les frais de publication (avis d'appel public à la concurrence, avis d'attribution) seront supportés par les membres du groupement : coût total en euros TTC divisé par 11. Un titre de recettes sera émis par la CCVM auprès des membres du groupement pour récupérer les frais avancés dans le cadre de la procédure. Pour les communes membres, il pourra être proposé de déduire les frais des AC. Le coordonnateur se fera uniquement rembourser les éventuels frais d'avocats non pris en charge par l'assurance protection juridique, en cas de contentieux lié à la passation du marché, et cela au prorata du montant du marché de chaque membre.

Conformément à l'article L 1414-3. II du CGCT, la CAO compétente pour l'attribution des marchés correspondants sera, le cas échéant celle du coordonnateur.Trame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DECIDE A L’UNANIMITE

✓ D’ADHERER au groupement de commande initié par la CCVM

✓ D’AUTORISER Mme le maire à signer le marché avec le fournisseur retenu et tout document afférent à cette délibération

✓ D’AUTORISER Mme le maire à mandater les frais de publication

Point 08 – Communication et urbanisme

1. Communication

2. Urbanisme

Certificat d’urbanisme d’information : … /…

CU 22R 0010 Me HEITZ 2 rue de l’Obermatt (Spieser)

Déclaration préalable :

DP 22R 0027 Réfection de la toiture M Stéphan SOMMER 9, Chemin des sources

DP 22R 0028

Agrandissement quai d’accès

logements et mise en place d’une

marquise

SNCF Immobilier 7, rue de la Gare

Droit de préemption urbain :

Me HEITZ 2, rue de l’Obermatt (Spieser)

Permis de construire :

Maison d’habitation Mme Chantal FEGLI

Point 09 – Compte rendu des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux

Commission scolaire, et périscolaire :

Conseil d’école le 14 juin :

Remerciements aux communes pour l’achat des ordinateurs : 3 ordinateurs fixes et un ordinateur portable pour la direction.

Nous proposons de renouveler le parc informatique petit à petit (1 ordinateur tous les ans ?), afin de minimiser les grosses dépenses.Trame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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1. Protocole pHARe :

La lutte contre le harcèlement est une priorité du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Depuis la rentrée 2021, le programme "pHARe" c’est à dire Prévention HARcèlement à l’Ecole, est généralisé sur tout le territoire

Les caractéristiques du harcèlement en milieu scolaire sont les suivantes :

• La violence : c’est un rapport de force et de domination entre un ou plusieurs élèves et une ou plusieurs

victimes.

• La répétitivité : il s’agit d’agressions qui se répètent régulièrement durant une longue période.

• L’isolement de la victime : la victime est souvent isolée, plus petite, faible physiquement, et dans

l’incapacité de se défendre.

Les piliers du programme pHARe :

• Éduquer pour prévenir

• Former

• Intervenir

En pratique dans les écoles :

Les écoles sont labellisées phare 1 après signature d’une charte d’engagement dans laquelle elles : • S’engagent pour deux ans à mettre en place le programme

• Constituent une équipe ressource charge de l’application du protocole.

• Formalisent un protocole de traitement, présenté et voté en conseil d’école.

• Participent aux temps forts du programme comme la journée non au harcèlement.

• Organisent dix heures d’apprentissage annuelles pour les élèves du Cp à la troisième

Pour ce qui concerne de l’équipe ressource, nous avons cette année été formés à La méthode Pikas dite « méthode de la préoccupation partagée » consiste en une série d'entretiens individuels avec les élèves impliqués dans une situation d'intimidation scolaire en tant qu'intimidateur présumé, victime et/ou témoin. L'approche est non blâmante. Les professionnels qui mènent les entretiens n'ont pas pour but de rechercher les responsabilités et de sanctionner les auteurs présumés. L'objectif est de faire partager une « préoccupation » pour la situation de la victime, par toutes les personnes impliquées et ainsi de permettre à chacun de sortir positivement de ce processus afin que l'intimidation cesse.

Distribution du protocole propre à l’école et explicitation. Vote : le protocole est voté à l’unanimité.

Je vous propose également d’ajouter ce point au règlement intérieur de l’école :

Règlement intérieur (En référence au Règlement type, dans le paragraphe 2 "Droits et obligations des membres de la communauté éducative" paragraphe 2.1 "Les élèves" puis "droits et obligations") « Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique et morale ».

A ce titre, lors d'une possible situation d'intimidation scolaire rencontrée au sein de l'école, un ou plusieurs élèves peuvent être entendus par un ou deux enseignants du pôle ressource avec l’accord de l'inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription.

Vote de l’ajout du dernier point au règlement intérieur de l’école : voté à l’unanimité.

2. Rentrée 2022 : effectifs, répartitionTrame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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Comme nous vous l’avions annoncé lors du précédent conseil d’école, il y a des changements au sein de l’équipe.

Mme Friederich part à la retraite et sera remplacée par Mme Despert. Mme Despert a fait une demande de mi-temps, et sera donc complétée par un enseignant qui sera nommé début juillet. Mme Hetzmann prend une année de disponibilité et perd malheureusement le bénéfice de son poste. Mme Harthmann prend sa suite.

Ma quotité de décharge augmente : elle passe de 0,25 à 0,33 %. Ma journée de décharge sera le lundi et certains jeudis après-midi. Je serai complétée par un M2, c’est à dire un étudiant qui se destine à l’enseignement et qui est en MASTER 2.

TPS : 2

PS : 14

MS : 8

GS : 17

Total : 41 Répartition : Mme Romano prendra les GS, Mme Despert prendra les TPS/PS/MS

Cp : 26

Ce1 :17

Ce2 :9

Cm1 :14

Cm2 :18

Total : 84 élèves Répartition :

CP, 26 élèves, Mme Harthmann ce1 : 17 élèves, Mme Jaeglé Ce2/cm1 : 23 élèves, Mme Jung Cm2, 18 élèves, M. Burkhart

Mme Links souligne que la classe des CP est très chargée.

À ce titre, une ATSEM se rendra à l’école primaire tous les après-midis pour épauler la collègue de CP. Nous avons également fait une demande pour bénéficier d’un service civique, demande qui sera relayée dans le Dorffblettla du mois de juillet, ainsi que sur le site de la commune de Metzeral. M. Georges et Mme Rothenflug soulignent qu’il vaut mieux avoir un niveau simple à 26, plutôt qu’un double niveau à plus de 20 élèves.

Total école : 125

3. Bilan du trimestre :

Natation pour les ce1, ce2, cm1, cm2 : nous remercions les parents qui nous ont accompagné. Pour ce qui est des activités à encadrement renforcé, les règles ont évolué : l’agrément passé par les parents est valable 5 ans. Au-delà, il faut le repasser. Cette règle n’aide pas la mise en place des cycles de natation ou de ski. Mme Ganter a écrit à M. Behague, le conseiller départemental en EPS, afin de d’alerter sur les difficultés que nous risquons de rencontrer à l’avenir. M. Behague a répondu que l’objectif de cette mesure est de renforcer la qualité de l’encadrement des activités physiques et sportives.

Pour rappel, le passage de l’agrément pour l’enseignement de la natation à la piscine de Munster à lieu le jeudi 22 septembre de 9h00 à 12h00 et le jeudi 29 septembre de 9h00 à 12h00.

Comme les cp n’ont pas pu se rendre à la piscine, faute de parents accompagnants, ils ont fait un cycle vélo dans la cour de l’école. Le savoir rouler est une priorité académique, au même titre que le savoir nager. Néanmoins, pour sortir de l’école à vélo, il est nécessaire d’avoir des parents qui possèdent l’agrément vélo.Trame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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À venir :

Maternelle :

- Sentier pieds nus au Lac Blanc le 24 juin.

- Découverte de la ferme auberge du Steinwasen le 5 juillet.

Une kermesse à destination des enfants sera organisée sur le temps scolaire, vendredi 1er juillet l’après-midi.

4. Divers.

Le marquage au sol de la cour de l’école primaire (marelle, parcours, twister, terrain de basket) sera proposé lors de la journée citoyenne, organisée par la mairie de Metzeral le samedi 17 septembre. Si la mobilisation est suffisante, il faudrait envisager une remise en état des vélos de l’école maternelle.

Les atsem souhaitent un abri au niveau de la gare afin de pouvoir abriter les enfants qui prennent le bus, en cas d’intempéries.

Les Wormaswaeckes remercient la commune de Metzeral pour la mise à disposition des locaux pour la ronde des livres. La commune de Sondernach est également remerciée pour le don de livres, destinés en partie aux lots cadeaux de la ronde des livres. Cet événement sera probablement reconduit l’année prochaine.

Conseil d’administration et AG – La pépinière (Sophie)

➢ Demande de rupture conventionnelle = Directrice de Soultzbach

➢ Souhaite aller Stosswihr pour MAM. Soucis car coût de 1500 € donc refusé ➢ Règlement intérieur : à rajouter dans règle de vie

o Les appareils connectés ne sont pas autorisés dans l’enceinte des structures de périscolaire ➢ Tarifs maintenus sauf si augmentation des matières premières

➢ Classes Ulis n’iront plus au collège à partir de la rentrée 2022, pour cause d’inclusion donc ils viendront à La Pépinière. Quantité de travail accrue car enfants à profil particulier et place restreinte certains jours

➢ Clé des champs ferme le mercredi : les parents viennent à la Pépinière mais les 3 communes concernées ne financent pas la Pépinière. Ces enfants ne sont pas prioritaires car surcoût. ➢ Approbation du PV

➢ Présentation de la plaquette été

Classe de découvertes à la Chaume du 9 au 12 mai : le bilan est plus que positif. Les enfants ont été volontaires, dynamiques, à l’écoute. Les activités proposées ont été de qualité. 1) Nous remercions les municipalités et l’association des parents d’élèves pour leur participation financière. Nous remercions également les parents qui nous accompagné pendant le séjour. Et enfin, nous remercions l’ensemble des familles pour la confiance qui nous a été accordée.

Liaison GS/CP : le 13 juin, les GS se sont rendus à l’école primaire pour faire des jeux mathématiques avec les CP. Nouvelle rencontre le 20 juin pour des jeux de lecture.

Prévention routière pour les CM2 le 17/05.

AG la pépinière 2 juin 2022Trame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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Année perturbée par Covid-19 (maladies, classes fermées, …)

Secteur en souffrance car aucune aide pour pallier les absences dans les périscolaires par la CAF PEDT (mardi après-midi) a retrouvé du succès. Recrutement des animateurs compliqué le mardi après- midi, beaucoup de bénévoles. Espoir d’une activité normale en 2022

Accueils périscolaires :

400 familles fréquentent les structures périscolaires

580 enfants (55 des Trolles)

30 salariés entre 6 et 35h : beaucoup d’arrêt maladie suppléés au pied levé pour maintenir les ouvertures des structures

Activités périscolaires très variées (cuisine, bricolage, sport,)

PEDT : nouvelles modalités d’inscription car salle des fêtes inutilisable, ouverture jusqu’au 5 juillet : 385 places occupées sur 480

47 ateliers proposés

25€/ trimestre

Augmentation salaires de 1€ net

Prestataire repas : Bethesda et API : + de 30.000 repas

Ludothèque :

Reprise difficile avant septembre 2021 (pas accès aux maisons de retraite)

New logiciel : étiquetage avec l’aide du personnel de la piscine

Mise en place d’un drive = succès

Depuis 1er juillet 2021 retour des jeux sur place

Possibilité aux touristes d’emprunter des jeux

1439 jeux

Rapport financier :

- 11 000€ (négatif) en raison de la Covid-19 validé par le commissaire au compte

Approbation du PV

Commission municipale des jeunes:

Ordre du jour :

➢ Retour de la présentation de la CMJ à l’école élémentaire

➢ Soirée du 13 juillet 2022

➢ Vis ma vie à Metzeral…la suite

➢ Journée citoyenne

➢ Bilan de l’année

• Recrutement des prochains jeunes de la CMJ

Présentation de la CMJ par PowerPoint le vendredi 17 juin 2022 à 15h45 par Timoty et Elina. EngouementTrame du conseil municipal du mardi 5 juillet 2022 05

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des élèves de la classe de M. Burckhart pour la CMJ, même ceux des villages voisins……. 3 nouveaux jeunes inscrits pour la rentrée prochaine

Diffuser l’information : la rentrée CMJ se fera le 1er octobre 2022 à la Mairie : demander à Mme le Maire

d’installer la nouvelle commission

Timoty et Elina ont très bien vécu ce moment-là et très à l’aise dans l’exercice. Bravo à eux

• Fête du 14 juillet 2022

La CMJ tiendra un stand pâtisserie le 13 juillet au soir à partir de 18h30 : l’ensemble des

Membres du Conseil Municipal fourniront des pâtisseries.

• Vis ma vie

Newlec (électricien) ; station de compostage

• Rappel : mise en peinture de l’OYAK le 17 septembre 2022 ; lors de la journée citoyenne. Nous nous

retrouverons certainement le samedi 3 septembre pour faire le ménage dans les meubles à garder où dont

nous nous séparerons + couvrir de bâches.

• Bilan de notre année CMJ

Plutôt bien, beaucoup d’activités, création du logo, transhumances et visite des fermes, Meilleur souvenir : les roï, le logo, la chasse aux œufs

Superbe année qui est passée

• Nous finissons autour d’un goûter…miam quel régal ! et d’une partie de tennis de table

plutôt……… particulière mais tellement drôle

MERCI AUX JEUNES POUR CET INVESTISSEMENT. UNE RELLE FIERTE POUR LES ADULTES

ENCADRANTS

Prochaine réunion : le 01/10/2022 10H à la Mairie RENTREE ET INSTALLATION NOUVELLE CMJ en présence

de Mme le Maire

Point 10 – Divers

- Don du sang organisé le 23/06 : 74 donneurs

- Journée portes ouvertes chalet « Les Jonquilles » amis de la nature.

La séance est levée à 21 h 35