Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour du 18 novembre 2021
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour du 18 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 18 novembre 2021 à 19h00
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°42
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président
Compte rendu des marchés publics
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-103: INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-104: APPROBATION DU CONCESSIONNAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES EAUX USÉES ET PLUVIALES POUR LA COMMUNE DE MARLY-LE-ROI (DSP2021-01)
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-105: APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE MARLY-LE-ROI (DSP2021-02)
4. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-106: APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES EAUX USÉES ET PLUVIALES POUR LA COMMUNE DU MESNIL-LE-ROI (DSP2021-03)
5. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-107: APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE CARRIERES-SUR-SEINE (DSP2021-04)
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-108: APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR LA COMMUNE DE CHATOU(DSP2021-05)
7. FINANCES
DEL 21-109: RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2020-2021
8. FINANCES
DEL 21-110: ADOPTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2020-2021 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2022
9. FINANCES
DEL 21-111: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
10. FINANCES
DEL 21-112: CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR AUTRE RISQUE : DEPRECIATION DE CREANCES DE PLUS DE 2 ANS - BUDGET PRINCIPAL, BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES ET POLE MECATRONIQUE
11. FINANCES
DEL 21-113: APPROBATION DES MODALITÉS DE RÉPARTITION ET REPRISE DE L'ACTIF PASSIF SUITE A LA DISSOLUTION ET LIQUIDATION EFFECTIVE DE L'EX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ARGENTEUIL BEZONS (CAAB)
12. FINANCES
DEL 21-114: DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR L'EXERCICE 2021 : BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES HOTEL D'ENTREPRISES ET POLE MECATRONIQUE, BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT (B65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC) ET ASSAINISSEMENT (B67) GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC) Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
13. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-115: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COMMUNE DE SARTROUVILLE ET LES SOCIÉTÉS SPHÈRE SANTÉ ET AUTRES
14. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-116: AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE - OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE
15. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-117: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT MISE A JOUR PORTANT SUR LE PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR/ACTION "TERRITOIRES D'INNOVATION" DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN POUR LE QUARTIER DES INDES-LE PLATEAU A SARTROUVILLE CONCLUE ENTRE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE, LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET LA COMMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE
16. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-118: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD DE CONSORTIUM PORTANT SUR LE PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR / ACTION "TERRITOIRES D'INNOVATION" DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN POUR LE QUARTIER DES INDES-LE PLATEAU A SARTROUVILLE CONCLU ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE, 1001 VIES HABITAT ET BOUYGUES IMMOBILIER
17. ATTRACTIVITÉ, PROMOTION DES RÉSEAUX D'ENTREPRISE ET DES PÉPINIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 21-119: ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION D'UNE RECHERCHE DE PROSPECTS DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU FONCIER SITUE ENTRE LE BOULEVARD DE LA RENAISSANCE ET L'AUTOROUTE A14 A CHAMBOURCY
18. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-120: ELECTION AU SEIN DES COMMISSIONS ENVIRONNEMENT ET MOBILITE
19. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-121: RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE D'ILE DE FRANCE
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-122: APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DES MARCHÉS PUBLICS A PROCÉDURE ADAPTÉE
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND